PX4863675 - Wifi répéteur 7LINKS - Notice d'utilisation et mode d'emploi gratuit

MODE D'EMPLOI PX4863675 7LINKS

Chère cliente, cher client, Nous vous remercions d'avoir choisi cet article. Cet ampli cateur Wi-Fi vous permet de couvrir les zones vides de votre réseau sans l et ainsi de l'étendre pour une meilleure accessibilité. A n d'utiliser au mieux votre nouveau produit, veuillez lire attentivement ce mode d'emploi et respecter les consignes et astuces suivantes. Contenu

• Câble réseau RJ45 (env. 1 m)

• Mode d'emploi Caractéristiques techniques Standards Wi-Fi 802.11 b, 802.11 g, 802.11 n Fréquence 2,4 GHz Cryptage WPA, WPA2, WEP (128/64) Puissance absorbée env. 2 W Description du produit

3. Voyant LED réseau local

Monter un réseau via WPS Via le standard WPS (Wi-Fi-Protected Setup), vous pouvez monter un réseau domestique sécurisé en seulement quelques étapes. La seule condition pour cela est que votre routeur doit prendre en charge la fonction WPS.

1. Branchez le répéteur Wi-Fi à une prise murale.

2. Appuyez sur la touche WPS de votre routeur. Ceci démarre

la con guration. Vous disposez ensuite de deux minutes pour connecter le répéteur Wi-Fi avant de devoir appuyer de nouveau sur le bouton du routeur.

3. Appuyez sur la touche WPS du répéteur Wi-Fi. Le répéteur se

connecte automatiquement au routeur et monte le réseau. Comment démarrer la con guration du répéteur Wi-Fi par câble?

1. Branchez le répéteur Wi-Fi dans la prise électrique.

2. Branchez le câble réseau dans le port RJ-45 du répéteur et

branchez l'autre extrémité du câble à votre ordinateur.

3. Cliquez sur Démarrer Panneau de con guration A c h e r

l'état et la gestion du réseau Connexion réseau local Propriétés Protocole Internet Version 4 (TCP/IPv4) Propriétés Utiliser l'adresse IP suivante.

4. Saisissez l'adresse IP 192.168.10.111.

NOTE: L'adresse IP par défaut du répéteur Wi-Fi est 192.168.10.1. Pour avoir accès au répéteur Wi-Fi, votre ordinateur doit se trouver dans le même réseau (192.168.10.X). Les derniers chi res de l'adresse IP ne doivent pas être 1 ou 255. Sélectionnez un chi re entre 1 et 255. Si vous souhaitez utiliser plusieurs ordinateurs, une adresse di érente doit être attribuée à chacun d'eux. Le premier ordinateur aura p. ex.

192.168.10.111, le deuxième ordinateur 192.168.10.112, etc.

5. Saisissez le masque de sous-réseau suivant : 255.255.255.0.

6. Saisissez la passerelle standard suivante 192.168.10.1.

7. Cliquez sur OK pour enregistrer les paramètres.

8. Fermez les fenêtres encore ouvertes.

NOTE : Après la con guration, réglez de nouveau le paramètre IP de votre ordinateur sur Obtenir une adresse IP automatiquement.

9. Ouvrez votre navigateur Internet et saisissez http://192.168.10.1

dans la barre d'adresse, puis appuyez sur la touche Entrée.

10. Une fenêtre s'ouvre.

11. Saisissez admin en tant que nom d'utilisateur et mot de passe,

12. La page de con guration du répéteur Wi-Fi s'ouvre.

Comment démarrer la con guration du répéteur via Wi-Fi ? Branchez le répéteur Wi-Fi dans la prise électrique. Faites une recherche de réseaux sans l dans Windows. Sélectionnez le réseau 7Links-PX2707 ou PX4863 puis cliquez sur Établir la connexion. Une fenêtre s'ouvre. Cliquez sur Connecter. Ouvrez votre navigateur Internet et saisissez http://192.168.10.1 dans la barre d'adresse, puis appuyez sur la touche Entrée. Une fenêtre s'ouvre. Saisissez admin en tant que nom d'utilisateur et mot de passe, et cliquez sur OK. La page de con guration du répéteur Wi-Fi s'ouvre. Con gurer le mode répéteur sans l

1. Dans le menu, cliquez sur Assistant de con guration,

sélectionnez Wireless-Repeater-Mode (Station) puis cliquez sur Suivant.

2. Une nouvelle page s'ouvre. Dans la liste, recherchez un réseau

sans l que vous souhaitez ampli er à l'aide du répéteur Wi-Fi, puis cliquez sur Sélectionner.

3. La page suivante s'ouvre. Dans le champ Mot de passe:,

saisissezle mot de passe du réseau sans l sélectionné, et son SSID dans le champ SSID: correspondant. Cliquez ensuite sur Con rmer et redémarrer. Le répéteur Wi-Fi enregistre les réglages et redémarre. Établir une connexion Wi-Fi avec le répéteur

1. Branchez le répéteur Wi-Fi à une prise murale, à l'endroit

souhaité. Lorsque vous démarrez l'appareil, la LED d'alimentation s'allume en premier. Au bout d'environ 20 secondes, les voyants LED pour le Wi-Fi et le réseau local (LAN) clignotent en vert ; le répéteur Wi-Fi est prêt à l'emploi. NOTE: Si le répéteur ne rentre pas dans la prise électrique, retournez- le et maintenez le bouton enfoncé, et tournez le connecteur dans le sens inverse des aiguilles d’une montre, jusqu’à ce qu’il soit desserré et que vous puissiez le retirer. Modi ez l’orientation du connecteur de façon à ce qu’il puisse rentrer dans la prise électrique. Pour le xer, tournez le connecteur dans le sens des aiguilles d’une montre, jusqu’à ce qu’il s’enclenche.

2. Faites une recherche de réseaux sans l dans Windows.

3. Sélectionnez le réseau WiFi-Repeater1 puis cliquez sur Établir

la connexion. Une fenêtre s'ouvre. Entrez le mot de passe de votre réseau sans l puis cliquez sur Connecter. Répéteur Wi-Fi et point d'accès jusqu'à 300 Mbps PX-4863-675 FMode point d'accès sans l standard

1. Dans le menu, cliquez sur Assistant de con guration,

sélectionnez Standard-Wireless-AP-Modus puis cliquez sur Suivant.

2. Une nouvelle page s'ouvre. Dans le champ SSID, spéci ez un

nom pour votre nouveau réseau Wi-Fi. Sélectionnez ensuite un canal et le type de cryptage. Dans le champ Mot de passe, saisissez un mot de passe qui sécurisera l'accès à votre nouveau réseau Wi-Fi.

3. Cliquez ensuite sur Con rmer et redémarrer. Le répéteur

redémarre alors et se trouve ensuite en mode Point d'accès. Con guration Wi-Fi de base Dans le menu, cliquez sur Sans l Paramètres de base pour a cher les réglages pour les utilisateurs Wi-Fi. Cliquez ici pour désactiver l'interface Wi-Fi. Choisissez ici le type d'utilisation de l'interface Wi-Fi. Vous pouvez ici modi er le SSID du répéteur Wi-Fi. Cliquez ici pour activer le mode répéteur universel. Vous pouvez ici modi er le SSID du mode répéteur universel. Choisissez ici la bande de fréquence Wi-Fi souhaitée. Sélectionnez ici la largeur de canal. Sélectionnez un numéro de canal. Activez ou désactivez ici la di usion broadcast du SSID. Réglez ici le taux de transfert souhaité. Activez ou désactivez ici le Mac-Clone. Con gurer la sécurité Wi-Fi Dans le menu, cliquez sur Sans l Sécurité pour a cher les paramètres de sécurité. Choisissez ici le SSID pour lequel vous voulez e ectuer des réglages avancés. Choisissez ici le type de cryptage souhaité. Saisissez un mot de passe qui protègera l'accès à votre réseau Wi-Fi. Créer une sauvegarde (backup) Vous pouvez ici sauvegarder sur un ordinateur les réglages personnalisés que vous avez e ectués, a n de pouvoir les restaurer ultérieurement, par exemple.

1. Dans le menu, cliquez sur Sauvegarder les réglages pour ouvrir

les paramètres de sauvegarde.

2. Cliquez sur Sauvegarder OK. Dé nissez un chemin sur

votre disque dur, vers lequel le chier de sauvegarde doit être enregistré. Cliquez ensuite sur Sauvegarder.

3. Pour charger un chier de sauvegarde, cliquez sur Parcourir,

saisissez le chemin d'accès au chier, puis sélectionnez ce dernier. Cliquez ensuite sur Ouvrir.

4. Pour restaurer les paramètres par défaut, cliquez sur

Réinitialiser. Cliquez ensuite sur OK. Sécuriser le répéteur à l'aide d'un mot de passe

1. Pour protéger le routeur contre un accès non autorisé aux

paramètres de con guration, il est nécessaire de le protéger à l'aide d'un mot de passe.

2. Dans le menu, cliquez sur Gestion Mot de passe.

3. Saisissez un nom d'utilisateur et un nouveau mot de passe

(p. ex. C€ci€stUnMotdeP@sseS€curisé), puis con rmez-le. Cliquez sur Con rmer les modi cations pour enregistrer les paramètres. Réinitialiser les paramètres par défaut du répéteur Wi-Fi Pour réinitialiser les paramètres par défaut du répéteur Wi-Fi, maintenez le bouton Reset enfoncé pendant environ 10 secondes. Consignes de sécurité

• Ce mode d'emploi vous permet de vous familiariser avec le fonctionnement du produit. Conservez-le a n de pouvoir le consulter en cas de besoin.

• Pour connaître les conditions de garantie, veuillez contacter votre revendeur. Veuillez également tenir compte des conditions générales de vente !

• Veillez à utiliser le produit uniquement comme indiqué dans la notice. Une mauvaise utilisation peut endommager le produit ou son environnement.

• Le démontage ou la modi cation du produit a ecte sa sécurité. Attention, risque de blessure !

• N'ouvrez jamais le produit vous-même. Ne tentez jamais de réparer vous-même le produit!

• Manipulez le produit avec précaution. Un coup, un choc, ou une chute, même de faible hauteur, peut l'endommager.

• N'exposez pas le produit à l'humidité ni à une chaleur extrême.

• Ne plongez jamais l'appareil dans l'eau ni dans aucun autre liquide.

• Conservez le produit hors de la portée et de la vue des enfants !

• Surveillez les enfants pour vous assurer qu‘ils ne jouent pas avec l‘appareil.

• Cet appareil n‘est pas conçu pour être utilisé par des personnes (y compris les enfants) dont les capacités physiques, sensorielles ou mentales sont réduites, ou des personnes dénuées d‘expérience ou de connaissance, sauf si elles ont pu béné cier, par l‘intermédiaire d‘une personne responsable de leur sécurité, d‘une surveillance ou d‘instructions préalables concernant l‘utilisation de l‘appareil.

• Aucune garantie ne pourra être appliquée en cas de mauvaise utilisation.

• Le fabricant décline toute responsabilité en cas de dégâts matériels ou dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation et/ou au non-respect des consignes de sécurité.

• Sous réserve de modi cation et d‘erreur ! Consignes importantes sur le traitement des déchets Cet appareil électronique ne doit PAS être jeté dans la poubelle de déchets ménagers. Pour l'enlèvement approprié des déchets, veuillez vous adresser aux points de ramassage publics de votre municipalité. Les détails concernant l'emplacement d'un tel point de ramassage et des éventuelles restrictions de quantité existantes par jour/mois/année, ainsi que sur des frais éventuels de collecte, sont disponibles dans votre municipalité. Déclaration de conformité La société PEARL.GmbH déclare ce produit PX-4863 conforme aux directives actuelles suivantes du Parlement Européen : 1999/5/ CE, concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications, 2006/95/CE, relative au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension, et 2011/65/UE, relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. PEARL.GmbH • PEARL-Str. 1-3 • D-79426 Buggingen, Allemagne Dipl.-Ing. (FH) Andreas Kurtasz Directeur Service Qualité

23.08.2013CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL LIBRE

Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous licence publique générale GNU, Version 2 (GPL). Vous trouverez ci-après l‘intégralité de la version actuelle de ce texte de licence. Puisqu‘il s‘agit d‘un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent toute responsabilité en cas de dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation. Veuillez noter que la garantie du matériel n‘est bien entendu pas concernée. Si vous avez des questions, n‘hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr. Avertissement Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d‘une concertation entre ses auteurs a n que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction :

• d‘une part, le respect des principes de di usion des logiciels libres : accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,

• d‘autre part, la désignation d‘un droit applicable, le droit français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu‘il o re aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel. Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont : Commissariat à l‘Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à caractère scienti que, technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris. Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS, établissement public à caractère scienti que et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA, établissement public à caractère scienti que et technologique, dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex. Préambule Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l‘objectif est de conférer aux utilisateurs la liberté de modi cation et de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d‘un modèle de di usion en logiciel libre. L‘exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs a n de préserver ce statut au cours des redistributions ultérieures. L‘accessibilité au code source et les droits de copie, de modi cation et de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n‘o rir aux utilisateurs qu‘une garantie limitée et de ne faire peser sur l‘auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs qu‘une responsabilité restreinte. A cet égard l‘attention de l‘utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l‘utilisation, à la modi cation et/ou au développement et à la reproduction du logiciel par l‘utilisateur étant donné sa spéci cité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des professionnels avertis possédant des connaissances informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester l‘adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d‘assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à l‘utiliser et l‘exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et di usé librement, sous réserve de le conserver en l‘état, sans ajout ni suppression de clauses. Ce contrat est susceptible de s‘appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l‘exploitation aux dispositions qu‘il contient. Article 1 - DÉFINITIONS Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu‘ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signi cation suivante : Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et annexes. Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de l‘acceptation du Contrat par le Licencié. Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première di usion sous les termes du Contrat. Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une Contribution. Code Source : désigne l‘ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et auquel l‘accès est nécessaire en vue de modi er le Logiciel. Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation du Code Source. Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d‘auteur sur le Logiciel Initial. Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le Contrat. Contributeur : désigne le Licencié auteur d‘au moins une Contribution. Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le Logiciel sous le Contrat. Contribution : désigne l‘ensemble des modi cations, corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne. Module : désigne un ensemble de chiers sources y compris leur documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel. Module Externe : désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel s‘exécutent dans des espaces d‘adressage di érents, l‘un appelant l‘autre au moment de leur exécution. Module Interne : désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte qu‘ils s‘exécutent dans le même espace d‘adressage. GNU GPL : désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software Foundation Inc. Parties : désigne collectivement le Licencié et le Concédant. Ces termes s‘entendent au singulier comme au pluriel. Article 2 - OBJET Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d‘une licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que dé nie ci-après à l‘article 5 pour toute la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel. Article 3 - ACCEPTATION

3.1 L‘acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée

acquise du fait du premier des faits suivants :

• (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par téléchargement à partir d‘un serveur distant ou par chargement à partir d‘un support physique;

• (ii) le premier exercice par le Licencié de l‘un quelconque des droits concédés par le Contrat.

3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un

avertissement relatif aux spéci cités du Logiciel, à la restriction de garantie et à la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que dé nie à l‘article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris connaissance. Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE

4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR

Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé nie en 3.1.

Le Contrat produira ses e ets pendant toute la durée légale de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. Article 5 - ÉTENDUE DES DROITS CONCÉDÉS Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans les conditions ci-après détaillées. Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou plusieurs brevets d‘invention protégeant tout ou partie des fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s‘engage à ne pas opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modi eraient le Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s‘engage à faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires.

5.1 DROIT D‘UTILISATION

Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines d‘application, étant ci-après précisé que cela comporte :

1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout

ou partie par tout moyen et sous toute forme.

2. le chargement, l‘a chage, l‘exécution, ou le stockage du

Logiciel sur tout support.

3. la possibilité d‘en observer, d‘en étudier, ou d‘en tester le

fonctionnement a n de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n‘importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute opération de chargement, d‘a chage, d‘exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu‘il est en droit d‘e ectuer en vertu du Contrat.

5.2 DROIT D‘APPORTER DES CONTRIBUTIONS

Le droit d‘apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d‘adapter, d‘arranger ou d‘apporter toute autre modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en résultant. Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu‘auteur de cette Contribution et la date de création de celle-ci.

5.3 DROIT DE DISTRIBUTION

Le droit de distribution comporte notamment le droit de di user, de transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modi é ou non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées.

5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION

Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit accompagnée :

1. d‘un exemplaire du Contrat,

2. d‘un avertissement relatif à la restriction de garantie et de

responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés d‘accéder facilement au Code Source complet du Logiciel en indiquant les modalités d‘accès, étant entendu que le coût additionnel d‘acquisition du Code Source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données.

5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ

Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions de distribution du Logiciel Modi é en résultant sont alors soumises à l‘intégralité des dispositions du Contrat. Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modi é, sous forme de code source ou de code objet, à condition que cette distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit accompagnée :

1. d‘un exemplaire du Contrat,

2. d‘un avertissement relatif à la restriction de garantie et de

responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modi é est redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés d‘accéder facilement au code source complet du Logiciel Modi é en indiquant les modalités d‘accès, étant entendu que le coût additionnel d‘acquisition du code source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données.

5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES

Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du Contrat ne s‘appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué sous un contrat de licence di érent.

5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU GPL

Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d‘une des versions de la licence GNU GPL dans le Logiciel modi é ou non et distribuer l‘ensemble sous les conditions de la même version de la licence GNU GPL.Le Licencié peut inclure le Logiciel modi é ou non dans un code soumis aux dispositions d‘une des versions de la licence GNU GPL et distribuer l‘ensemble sous les conditions de la même version de la licence GNU GPL. Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL

Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de di user son œuvre et nul autre n‘a la faculté de modi er les conditions de di usion de ce Logiciel Initial. Le Titulaire s‘engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi par le Contrat et ce, pour la durée visée à l‘article 4.2.

6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS

Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire sur celle-ci des droits de propriété intellectuelle dans les conditions dé nies par la législation applicable.

6.3 SUR LES MODULES EXTERNES

Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire sur celui-ci des droits de propriété intellectuelle dans les conditions dé nies par la législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant sa di usion.

6.4 DISPOSITIONS COMMUNES

Le Licencié s‘engage expressément :

1. à ne pas supprimer ou modi er de quelque manière que ce soit

les mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel;

2. à reproduire à l‘identique lesdites mentions de propriété

intellectuelle sur les copies du Logiciel modi é ou non. Le Licencié s‘engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ ou des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à l‘égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou des Contributeurs. Article 7 - SERVICES ASSOCIÉS

7.1 Le Contrat n‘oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de

prestations d‘assistance technique ou de maintenance du Logiciel. Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les termes et conditions d‘une telle assistance technique et/ou d‘une telle maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de maintenance et/ou assistance technique n‘engageront que la seule responsabilité du Concédant qui les propose.

7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule

responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n‘engagera que lui, lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modi é et ce, dans les conditions qu‘il souhaite. Cette garantie et les modalités nancières de son application feront l‘objet d‘un acte séparé entre le Concédant et le Licencié. Article 8 - RESPONSABILITÉ

8.1 Sous réserve des dispositions de l‘article 8.2, le Licencié a la faculté,

sous réserve de prouver la faute du Concédant concerné, de solliciter la réparation du préjudice direct qu‘il subirait du fait du Logiciel et dont il apportera la preuve.

8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements

pris en application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment : (i) des dommages dus à l‘inexécution, totale ou partielle, de ses obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects découlant de l‘utilisation ou des performances du Logiciel subis par le Licencié et (iii) plus généralement d‘un quelconque dommage indirect. En particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice nancier ou commercial (par exemple perte de données, perte de béné ces, perte d‘exploitation, perte de clientèle ou de commandes, manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et n‘ouvre pas droit à réparation par le Concédant. Article 9 - GARANTIE

9.1 Le Licencié reconnaît que l‘état actuel des connaissances

scienti ques et techniques au moment de la mise en circulation du Logiciel ne permet pas d‘en tester et d‘en véri er toutes les utilisations ni de détecter l‘existence d‘éventuels défauts. L‘attention du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au chargement, à l‘utilisation, la modi cation et/ou au développement et à la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous moyens, l‘adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et de s‘assurer qu‘il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.

9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder

l‘ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les droits visés à l‘article 5).

9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni „en l‘état“ par le

Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à l‘article 9.2 et notamment sans aucune garantie sur sa valeur commerciale, son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt d‘erreur, qu‘il fonctionnera sans interruption, qu‘il sera compatible avec l‘équipement du Licencié et sa con guration logicielle ni qu‘il remplira les besoins du Licencié.

9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que

le Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété intellectuelle d‘un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au pro t du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être diligentées au titre de l‘utilisation, de la modi cation, et de la redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son aide technique et juridique pour sa défense. Cette aide technique et juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et le Licencié dans le cadre d‘un protocole d‘accord. Le Concédant dégage toute responsabilité quant à l‘utilisation de la dénomination du Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n‘est apportée quant à l‘existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur l‘existence d‘une marque. Article 10 - RÉSILIATION

10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à

sa charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le Contrat trente (30) jours après noti cation adressée au Licencié et restée sans e et.

10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n‘est plus autorisé à utiliser,

modi er ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les licences qu‘il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat resteront valides sous réserve qu‘elles aient été e ectuées en conformité avec le Contrat. Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES

11.1 CAUSE EXTÉRIEURE

Aucune des Parties ne sera responsable d‘un retard ou d‘une défaillance d‘exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque informatique, l‘intervention des autorités gouvernementales, les catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, le feu, les explosions, les grèves et les con its sociaux, l‘état de guerre...

11.2 Le fait, par l‘une ou l‘autre des Parties, d‘omettre en une ou

plusieurs occasions de se prévaloir d‘une ou plusieurs dispositions du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie intéressée à s‘en prévaloir ultérieurement.

11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite

ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l‘accord entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modi cation aux termes du Contrat n‘aura d‘e et à l‘égard des Parties à moins d‘être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités.

11.4 Dans l‘hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat

s‘avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la nullité, pour quelque raison que ce soit, d‘une des dispositions du Contrat ne saurait entraîner la nullité de l‘ensemble du Contrat.

Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces deux versions faisant également foi. Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT

12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de ce

12.2 A n d‘en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé

et ne peut être modi é que par les auteurs de la licence, lesquels se réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres.

12.3 Tout Logiciel di usé sous une version donnée du Contrat ne

pourra faire l‘objet d‘une di usion ultérieure que sous la même version du Contrat ou une version postérieure, sous réserve des dispositions de l‘article 5.3.4. Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE TERRITORIALE

13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent de

tenter de régler à l‘amiable les di érends ou litiges qui viendraient à se produire par suite ou à l‘occasion du Contrat.

13.2 A défaut d‘accord amiable dans un délai de deux (2) mois à

compter de leur survenance et sauf situation relevant d‘une procédure d‘urgence, les di érends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente devant les Tribunaux compétents de Paris. Version 2.0 du 2006-09-05.

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