GUIDE MOBICARTE - Forfait mobile prépayé ORANGE - Notice d'utilisation et mode d'emploi gratuit

Type d'appareil	Téléphone mobile
Opérateur	Orange
Carte SIM	Mobicarte prépayée
Mode de paiement	Prépayé
Appels	Inclus selon crédit
SMS	Inclus selon crédit
Accès Internet	Oui, via réseau mobile
Service client	Disponible par téléphone et Internet
Numéro service client	39 72 ou 22122
Horaires service client	7h à 23h
Tarification	Tarif à la seconde après la 30e seconde
Zone de couverture	France métropolitaine
Durée de validité	Non précisé
Type de réseau	Non précisé
Compatibilité	Non précisé

FOIRE AUX QUESTIONS - GUIDE MOBICARTE ORANGE

Comment recharger ma carte Mobicarte ?

Pour recharger votre carte Mobicarte, vous pouvez utiliser une carte de recharge disponible dans les points de vente, ou bien recharger en ligne via le site d'Orange ou l'application Orange et Moi.

Comment vérifier le solde de ma carte Mobicarte ?

Pour vérifier le solde de votre carte Mobicarte, composez le 700 depuis votre mobile ou envoyez 'SOLDE' par SMS au 222.

Que faire si ma carte Mobicarte est perdue ou volée ?

Si votre carte Mobicarte est perdue ou volée, contactez le service client d'Orange au 3900 pour faire opposition et demander une nouvelle carte.

Comment activer ma carte Mobicarte ?

Pour activer votre carte Mobicarte, insérez-la dans votre téléphone et suivez les instructions qui apparaissent à l'écran. Vous pouvez également appeler le 700 pour obtenir de l'aide.

Puis-je transférer mon solde Mobicarte à une autre carte ?

Non, il n'est pas possible de transférer le solde de votre carte Mobicarte vers une autre carte. Le solde est personnel et non transférable.

Comment changer mon numéro de téléphone associé à ma Mobicarte ?

Pour changer votre numéro de téléphone, rendez-vous dans une boutique Orange ou contactez le service client au 3900 pour obtenir de l'aide.

Quels sont les tarifs appliqués avec la Mobicarte ?

Les tarifs de la Mobicarte varient en fonction de l'utilisation (appels, SMS, Internet). Consultez le site d'Orange pour obtenir une grille tarifaire détaillée.

Que faire si ma carte ne fonctionne pas ?

Si votre carte Mobicarte ne fonctionne pas, vérifiez qu'elle est bien insérée dans le téléphone et qu'elle n'est pas bloquée. Si le problème persiste, contactez le service client.

Comment changer mon code PIN ?

Pour changer votre code PIN, allez dans les paramètres de votre téléphone, sous 'Sécurité', puis 'Modifier le code PIN' et suivez les instructions.

Y a-t-il une date d'expiration pour ma Mobicarte ?

Oui, votre carte Mobicarte a une date d'expiration. Assurez-vous de recharger votre carte au moins une fois tous les 6 mois pour éviter la désactivation.

MODE D'EMPLOI GUIDE MOBICARTE ORANGE

un conseil ? une question ?

Contactez votre service clients Orange

par téléphone

au 722 depuis votre mobile (0,37€/min)* 7j/7, de 7h à 23h

ou au 39 72

sur Internet

www.orange.fr

• Le temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le 39 72 depuis une ligne fixe France Telecom, en France métropolitaine.

Vousêtes bien chez orange

mobicarte

Mobicarte

Avec mobicarte, vous entrez dans

Dans l'univers mobile Orange en toute indépendance.

Sans facture et sans engagement,

vous profitez de tout en toute liberté.

Votre numéro de mobile vous permet

d'appeler et d'être joint à tout moment,

ou que vous soyez dans la zone de

couverture Orange.

04 vous avez raison de préférer Orange

09 donne budget

10 premiers pas avec votre mobicarte 12 recharger votre mobicarte 15 l'illimité KDO 16 les bons plans

21 la messagerie vocale 22 le suivi conso 22 le double appel 22 la présentation du numéro 23 le SAV échange express 23 l'annulation

24 à l'international

25 le mode international

28 communiquez autrement

29 les SMS 30 les MMS 31 les services SMS/MMS 33 les services vocaux 34 Orange Messenger

36 Orange World

40 le haut-parleur mobile

la télévision la visiophonie la musique

44 English version 46 récapitulatif des services 48 conditions générales et spécifiques

Préférez

Profitez des journées et des nuits koo, tout au long de l'année. Pour les dates qui comptent, Orange vous offre vos SMS ou vos MMS vers tous les mobiles et les fixes(1). Avec mobicarte, profitez aussi de l'illimité KDO vers un numéro Orange (voir p.13).

• Messages pour l'année entre 1985 et 1990
• Messages pour l'année entre 1991 et 1993
• Messages pour l'année entre 1994 et 1996
• Présentation du nombre Suivi conso au #123 Double appel

Des offres exclusives

appels illimités, soirées SMS

Tous les mardis, retrouvrez des ventes flash à prix dégriffés sur le WEB : www. orange. fr ou en appelant gratuitemle 2 2 0.

Décadeaux avec le parrainage

Parrainez jusqu'à 5 de vos proches et bénéficiez de communications supplémentaires. Infos et commande au 0 810 21 8000 (coût d'un appel local depuis un téléphone fixe) ou sur le WEB, www.orange.fr

5 Des conseillers à votre écoute

Vous you demandez si la recharge que you've raison sie adaptee a vos besoin? Vous souhaitee partir à l'étranger ?... Le service clients est à votre écoute de 7h à 23n, 7j/7 et 24h/24 en cas d'urgence (perte ou vol de�te mobile). - Composez le : 722 depuis votre mobile (0,37€/min) ou le 39 72 depuis une ligne fixe (0,34€/min).

Des garanties incluses

SAV en 48h^(3) maxi pour remplacer votre mobile en cas de panne. Voiture mobile est echangé gratuitement et vous est livre à l'adresse de votre en France métropolitaire. La garantie contre le vol4 En cas de vol, voire ligne est suspendue et une nouvelle carte sim vous est adressée gratuitelement. Le credit restant est reporte.

Une nouvelle formule...

C'est gratuit, vous gardez votre numéro, votre répertoire et votre ancienêté. Et vous bénéficiez de tous les avantages des forfaits : promotion de bienvenue, programme changer de mobile pour acheter un nouveau mobile à tarif préférentiel...

Envie de changer de mobile...

Pour découvrir les conditions préférentielles pour renouveler votre mobile, rendez-vous en point de vente ou contactez votre service clients au 7 2 2 depuis votre mobile (0,37€/min) ou au 39 72 depuis une ligne fixe (0,34€/min) en France métropolitaine.

Bénéficiaz du réseau national le plus étendu...

98% de la population couverte, 99% des autoroutes, 98% des routes nationales et 97% du littoral français...

Partout, Orange vous permet de communiquer avec un confort d'utilisation toujours amélioré, en bénéficiant des dernières innovations en matière de réseau.

... Et du meilleur du haut débit mobile

Orange est le seul opérateur en France métropolitaine à combiner une couverture :

■ de 98% de la population en EDGE. Depuis mi-2007, le réseau EDGE est disponible sur toute notre couverture 2G : idéal pour visionner des vidéos, regarder la télé en direct ou télécharger(1) de la musique ; et de 66% de la population en 3G+. D'ici fin 2007, tout le réseau 3G, vous donnant déjà accès à la TV haute définition mobile (2), au téléchargement de musique (1) et à la visiophonie (3), devient 3G+ avec des débits encore plus élevés.

Et pour connecter votre PC portable à internet, pensez aux 30 000 hotspots(4) Orange wifi access dans les gares, restaurants, aéroports... Pratique pour consulter vos mails lors de vos étapes!

fin 2007

couvertures prévisionnelles

3G/EDGE

GSM/GPRS

EDGE

Villes couvertes en 3G et 3G+

Document non contractuel. Ces zones de couverture, calculées par ordinateur, ont une valeur indicative. Certains obstacles (relief, immeubles hauts) peuvent par endroit altérer la qualité de réception. Compte tenu de la nouveauté de la technologie déployée, les zones couvertes peuvent ne pas l'être de façon totalement homogène et/ou des interruptions dans les fournitures des services peuvent survenir. Intercarto.

Comment ça marche?

mobicarte, c'est un compte que vous rechargez quand vous le souhaitez. Le crédit rechargé vous permet d'appeler, d'envoyer des SMS/MMS ou de naviguer sur Orange World, mais aussi d'activer des bons plans pour gérer au moins votre budget.

Mes premières communications

Soyez serein, vos premières communications sont offertes.

À l'activation de votre ligne, vous bénéficiez gracieusement de 5€ de crédit de communications valables 31 jours(1).

Mes illimités offerts

Profitez d'une journée (7h - 17h) et d'une soirée infinie (21h - minuit) offertes suite à votre 1^er rechargement pour appeler en illimité les mobiles Orange et les fixes en France métropolitaine(2).

Mes recharges

Vous pouvez choisir parmi les recharges.

Chaque fois que vous rechargez votre mobicarte, vous bénéficiez d'un décompte pour utiliser votre crédit. La durée de validité de votre crédit varie selon le montant de la recharge. À l'expiration de ce décompte, vous disposez de 6 mois pour recharger votre compte (hors recharge 5 et recharge SMS(4)) et conserver votre numéro d'appoint.

Mon illimité KDO

L'illimité KDO c'est aussi pour les clients mobicarte.

Si vous rechargez 30€ minimum dans le mois, vous bénéficiaz d'appels illimits en France métropolitaire 24h24 et 7j/7 vers votre numéro de mobile Orange préfééré le mois suivant*!

Mes services inclus

Choisir mobicarte, c'est aussi avoir la carte qui vous propose des services gratis et inclus : la tarification à la seconde dès la première seconde⁵, la messagerie vocale accessible même quand votre crédit est épuisé, SAV échange express 48h⁶, la présentation du nombre, le double appel, le suivi conso gratuite avec le # 1 2 3 #, l'accès au haut débit mobile⁷.

Voir conditions p.15. (1) Crédit valable 31 jours, en France métropolitaine, à compter de l'activation d'un coffret ou d'une pochette mobicard. (2) Offre réservée aux clients ayant activé leur ligne à compter du 17/01/2008 et sous réserve d'un rechargement dans les 30 jours suivant l'activation de la ligne. Votre « compte bons plans » est crédité de 6 € valables 2 mois et utilisables pour souscrire à l'un des bons plans suivants: journée inférieure et soirée

Gardez la main sur votre budget

recharges	bonus	validité du crédit®
5€	-	1 semaine
10€	-	15 jours
15€	-	1 mois
25€	+5€	2 mois
35€	+10€	3 mois
50€	+15€	4 mois
75€	+25€	4 mois
100€	+50€	5 mois

La gamme des recharges disponibles est valable selon les points de vente.

Validité du numéro d'emploi : - réception des appels 6 mois au-delà de la durée de validité du crédit.

• La durée de validité du numéro d'emploi est de 1 mois pour la recharge de 5€.

Par exemple, avec la recharge 15€ vous avez jusqu'à 27 min de communications voix en France métropolitaine pendant un mois.

La recharge SMS

50 sms valables 15 jours. 5€

infinie (non disponibles le week end, les jours fériés et les veilles de jour fériés), duo journée, découverte multimédia, surf, musique, TV. Bons plans à activer au 220 et #123#. Voir conditions pages 16-17. (3) La durée de validité du numéro d'appoint est de un mois pour la recharge 5€. (4) La recharge sms ne prolonge pas la durée de validité du numéro d'appoint. (5) Appels voix en France métropolitaine vers les téléphones fixes (hors appels au 722 et vers les numéro VolP) et tous les mobiles. (6) Service réservé aux cofriets Orange et valable pendant un an sous réserve que la panne soit couverte par la garantie. Echange contre un téléphone non ou remis à neuf. (7) Suisse réservé de dispositer d'un mobile comptablegers/epg/3G. (8) Le crédit is érivacablement perdu si n'est pas utilisé pendant sa période de validité. (9) Avec un plan Classique. (10) 50 sms ou 16 MMS métropolitains (hors suppléments des services SMS/MMS et MMS cartes postales). MMS disponibles entre mobiles compatibles. Ne prolonge pas la durée de validité du numéro d'appoint.

Le rechargement illico

Rechargez par carte bancaire depuis votre mobile ou depuis le WEB.

Appelez gracieusement le 224 ou le #123#, ou connectez-vous sur www.orange.fr

Banque populaire tout crédit mutuel de l'est (groupe CIC)

Introduisez votre carte bancaire dans le distributeur et laissez-vous guider.

Votre rechargement est confirmé par SMS.

Ce service sans frais est ouvert à tous, quelle que soit votre banque.

Le rechargement societe generale

Si vous êtes client de la Société Générale, vous pouvez recharger votre mobile ou celui de vos proches par sms, par Internet ou par téléphone. Le montant rechargé est directement prélevé sur votre compte bancaire Société Générale. Inscription gratuite auprès de la Société Générale.

Avec un ticket de rechargement(3)

Composez gratuitement le 224 ou le #123# depuis votre mobile et laissez-vous guider. Entrez les 14 chiffres du code de rechargement inscrit sur votre ticket ou au dos de votre recharge (zone grise à gratter).

(1) Ce service est disponible pour les clients ayant au moins un mois d'ancienneté. Rechargement dans la gamme des recharges de 5 à 100€, dans la limite de 150€ et de 10 recharges par période de 30 jours glissants, tous canaux confondus. (2) 0,37€/min. Le temps d'attente après la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de ce mobile Orange en France métropolitaine. (3) La gamme des recharges proposée dépend de ce distributeur.

Le report du crédit

Si vous n'avez pas utilisé la totalité de votre crédit à l'approche du délai d'expiration, rechargez votre compte avant la date d'expiration pour bénéficier du report du crédit.

Le montant de votre rechargement s'additionne au crédit non utilisé. La durée de validité est celle de la nouvelle recharge.

Si votre crédit est épuisé

Vous souscrivez recevoir des appels, des SMS et consulter gratuitement votre messagerie vocale en France métropolitaine dans les 6 mois à compter de l'expiration du crédit (hors recharge 5 et recharge SMS)^(1) Et pour de nouveau appeler ou envoyer des sms/MMS, il vous suffit de recharger.

Lorsque votre crédit est épuisé, vous pouvez envoyer un message à un proche pour lui demander de vous rappeler ou de recharger votre mobicarte. Ces services sont accessibles en France métropolitaine.

> Le service "appelle-moi"(2)

Composez gratuitement depuis votre mobile le #122*, suivi du numéro de mobile de votre correspondant, puis #. Lancez l'appel. Notre correspondant reçoit le message suivant : « Orange- Appelle moi : Le 06 XX XX XX recherche à vous joindre et souhaiterait que vous le rappeliez. Merci. » Il sait tout de suite que vous cherchez à le joindre et que vous souhaitez qu'il vous rappelle.

(1) La durée de validité du nombre d'appels est de 1 mois pour la recharge 5€. La recharge SMS ne prolonge pas la durée de validité du nombre d'appels. (2) Sous réserve de disposer d'un mobile compatible et limité à l'envoi de 10 messages, pendant 7 jours, à compter de la date à laquelle le crédit du compte principal est inférieur ou égal à 1 €.

> Le service "recharge pour moi

Composez gratuitement depuis votre mobile le # 126, suivi du numéro de mobile de votre proche, puis #. Lancez l'appel. Notre correspondant(2) reçoit le message suivant : « Orange-Recharge pour moi : Le 06 XX XX XX souhaite que vous rechargiez son compte ! Utilisez un distributeur de billets agréé ou appelez le 224 (n° exclusif forfait Orange). »

Réserve aux 750 000 premiers inscrits.

Dès 30€ recharges dans le mois, bénéficiez, le mois suivant, d'appels voix/visio illimités* en France métropolitaine 24h/24 et 7j/7 vers votre numéro de mobile Orange préféré. Vous pourrez appeler ce numéro en illimité dès réception du SMS de confirmation(8).

Comment en bénéficier ?

Pour vous inscrire gratuitement à Illimité KDO et besoinir voeure numéro Orange préféré, composez le 220 ou le #123 (appels Gratis) ou contactez voe service clients au 722 (0,37€/min) depuis voeure mobile(4).

Vous pouvez modifier votre n° KDO gratuitement, une fois, dans le mois où vous beneficiez de l'illimité KDO. Composez le 220 ou le 123 (appels Gratis).

• 3 h max/appel, hors nos spéciaux, n°s de services et n°s en cours de portabilité. Cession des appels et appel émis depuis des boîtiers radio interdits. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct.

(1) Service accessible en France métropolitaine avec un mobile compatible et limité à l'envoi de 5 messages par mois. (2) Sous réserve qu'il ait souscrit un forfait mobile Orange (hors forfait bloqué) et se soit inscrit dans 700. Tarifs valables selon l'offre. Hors clients Classique inscrits à la souscription du forfait. (3) SMS de confirmation de l'activation du n° KDO Orange envoyé au client bénéficiaire le mois suivant le rechargement de 30 € minimum cumulés par mois calendrier (hors recharge sms et hors crédit offert). Tout rechargement effectué avant l'inscription à l'illimité KDO ne sera pas pris en compte. L'illimité KDO est incompatible avec le programme Temps en Plus. Appels en visiophone entre terminaux et sur réseaux compatibles illimités pendant un an à compter de l'inscription. (4) Le temps d'attente avant la mise en relation avec cette conseillère est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de ce mobile Orange en France métropolitaine.

Avec les bons plans, CHOISSEZ VOIR PRIX selon VOTRE usage et modifiez-le quand vous voulez! Pour la journée, la soirée, un week-end ou tout un mois, avec les bons plans, c'est à vous de décider!

rnnnne aannnne

PLAN

CLASSIQUE

0,55€/min gratuite

PLAN

SOIR ET WEEK-END

0,35€/min gratuite

OPTION

journée infinie

3€/journee

OPTION

soirée infinie

3€/soirée

OPTION

week-end infini

10€/WE

mnnnne nnnnne

OPTION

SMS

6 SMS/jour

pour 0,50€/jour

soit 0.09€ le sms

OPTION

soirée SMS

2€/soirée

mmon mnnnne

OPTION

DECOUVERTE MULTIMEDIA

5Mo ou 5h

3€/31 jours

OPTION

SURF

6€/31 jours

OPTION

MUSIQUE

musique illimitée

1 jours

Pour en savoir plus et souscrite à ces bons plans mais aussi découvert d'autres bons plans ainsi que les dernières nouvelles mobicarte, rendez-vous gratuitemment sur le 2 2 0 ou le # 1 2 3 #.

Plan classique

Vous bénéficiez automatiquement et gratuitemment d'un tarif unique de 0,55€/min pour toutes vos communications.

Plan paramétré automatiquement lors de l'activation de votre ligne.

Vous appelez plus souvent le soir ou le week-end ? Profitez d'appels à partir de 0,35€/min(1) en heures creuses.

Souscription gratuite en appelant le 2 2 3.

week-end et jours fériés(1)

Les infinis

Téléphone en illimité* vers les mobiles Orange, quand vous voulez.

Journée Infinie(2)

Profitez d'appels illimités de 7h00 à 17h00, en France métropolitaine, vers les téléphones fixes et les mobiles Orange.

Souscription : 3€/journée.

soirée infinie(2)

Profitez d'appels illimités* de 21h00 à minuit, en France métropolitaine, vers les téléphones fixes et les mobiles Orange.

Souscription : 3€/soirée.

week-end infini(2)

Profitez d'appels illimités* du vendredi minuit au dimanche minuit, en France métropolitaine, vers les téléphones fixes et les mobiles Orange. Souscription: 10€/week-end.

*3 h max/épisode, hors n° spéciaux, n° de services et n° en cours de portabilité. Cession des appeals et appeals émis depuis des boîtiers radio interdits. Appels directs directionnés physiques et pour un usage personnel non lucratif direct. (1) Appels voix en France métropolitaine vers les téléphones fixes (hors numérotés spéciaux et n° de services) et tous les mobiles. (2) Souscription possible le jour même de 2h00 à 16h45 pour l'option journée infinie et de 2h00 à 23h45 pour l'option soir infini et du lundi au dimanche de 2h00 à 23h45 (pour le weekend à partir ou en cours) pour l'option week-end infini au 220 ou #123# (appels disponibles depuis la France métropolitaine). Selon l'option, les 3€ ou les 10€ sont prélevés à la souscription de l'option sur le compte principal. Option non disponible les jours fériés et veilles de jours fériés.

Mes messages

Vos SMS à petit prix tous les jours ? Avec l'option SMS, vous bénéficiaz chaque jour de 6 SMS pour seulement 0,50€/jour. Souscription : 0,50€/jour.

Options soit e sms(2)

Ne comptez plus vos SMS! Profitez de votre forfait pour envoyer vos SMS de 21h à minuit. Souscription: 2€/soirée.

Option découverte multimédia(4)

Vous disposez de 5 Mo d'accès à Orange World, Gallery et internet et vous profitez ainsi de toute l'information directement sur votre mobile à un tarif privilégié : sport, horoscope, actualité ou météo, pour tout connaître quand vous en avez envie. Souscription : 3€/31 jours.

(1) 6 SMS ou 2 MMS métropolitains par jour (hors suppléments des services SMS/MMS et MMS cartes postales). MMS disponibles entre mobiles compatibles. Les 5,05€ sont prélevés sur le compte principal lors du renouvellement quotidien de l'option sous réserve que le crédit soit positif. En cas de crédit insuffisant, l'option est suspendue et reprend automatiquement lorsque le crédit est à nouveau suffisant. Les SMS non utilisés par jour ne sont pas reportés sur le jour suivant. Le renouvellement quotidien de l'option est effectué chaque jour entre 23h00 et 1h00. Souscription et suppression de l'option au 220 et #123# (appels Gratuits). (2) Souscription possible le jour même de 2h00 à 23h45 au 220 ou #123# (appels Gratuits depuis la France métropolitaine). Les 3€ sont prélevés à la souscription de l'option sur le compte principal. Offre valable dans la limite de 100 SMS/33 MMS (hors SMS/MMS surtaxés) vers tous les mobiles en France métropolitaine à utiliser le jour de la souscription. MMS disponibles entre mobiles compatibles. Option non disponible les jours fériés et veilles de jours fériés. (3) Les options multimédia sont à souscrire et valables en France métropolitaine. Souscription des options au 740 ma gestion peso ou sur internet, www.orange.fr ou au 220 et #123# (appels Gratuits). Options et services accessibles depuis un terminal et sur réseaux compatibles. Voir détails des options, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles www.orange.fr. (4) Option mensuelle compensant des communications WAP et WEB en France métropolitaine (sous réserve que vous fournissiez d'accès à demandée à être inclus dans l'offre). Ces communications sont décomptées de l'option au Ko au-delà d'un premier palier de 10 Ko invisibles 3G/EDGE/GPRS ou à la seconde depuis la 1ère seconde en CSD, le cas échéant. En cas de perte des réseaux 3G, EDGE et GPRS, il sera proposé aux clients de continuer en CSD à concurrence de 5h. Options incompatibles avec les options Orange World. Le prix de l'option est prélevé à la souscription sur le compte du client et l'option est valable 31 jours à compter de la souscription.

Option surf(1)

Profitez des services du portail Orange World en illimité : actu, sport, cinéma ou météo... et restez aussi connecté à votre monde. Le mail Orange, les blogs et l'album photo sont en consultation illimitée. Souscription : 6€/31 jours*.

Option tv(2)

Envie de regarder la TV sur votre mobile ? Profitez de plus de 20 chaînes nationales, de la TNT et de toutes les vidéos actualité, musique, sport, humour, cinéma en illimité, 24h/24 et 7j/7, depuis votre mobile. Souscription : 6€/31 jours*.

Option musique(3)

Bougez en musique ? Votre musique vous suit partout : clips vidéos, info, radios et chaînes TV musicales en illimité. Souscription : 6€/31 jours*.

Option sport(4)

Fan de sport ? Suivez tous les événements sportifs en illimité avec les chaînes TV sportives en direct, les vidéos : Roland Garros, le Tour de France, la Ligue 1 Orange, le Top 14, tous les sports sont disponibles sur votre mobile Orange. Souscription : 9€/31 jours*.

Plus d'options dans la fiche tarifaire en vigueur ou sur: www.orange.fr

• Les options seront valables 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation de l'option intervenant sous 48 heures à compter de la souscription. Le prix de l'option sera prélevé sur le compte mòbicate du client sous réserve que le crédit dudit compte soit suffisant. (1) Accès et connexions illimitées aux services du portail Orange World (hors Gallery, internet, streaming audio, TV et vidéo, Orange Messenger by Windows Live et hors contenus et téléachargements payants). (2) Accès et connexions illimitées à plus de 20 chaînes de télévision et à toutes les vidéos proposées sur Orange World (hors contenus payants). Liste des chaînes susceptible d'évolution. (3) Accès et connexions illimitées aux services de la rubrique musique du portail Orange World et notamment à prise de 18 radios musicales et leurs TTYlists, les chaînes TV musicales, titres en écoute (hors contenus payants). Liste des chaînes TV, titres et radios susceptible d'évolution. (4) Accès et connexions illimitées aux services de la rubrique sport du portail Orange World, comprément notamment les chaînes de télévision et les vidéos sportives (hors contenus payants), les services direct premium, les abonnements à sms infos sportive, sms Ligue 1 Orange et sms autres événements sportifs.

les

Consultation gratuite et illimitée par le 8 8 8 (1)

Si vous ne répondez pas, si votre téléphone est éteint ou hors zone de couverture, les appels basculent automatiquement sur votre messagerie vocale, 24h/24 et 7j/7. De nouveau dans la zone de couverture, un SMS vous informe du dépôt d'un message « 8 8 8 messagerie Orange : x message(s) »

Votre messagerie vocale enregistre jusqu'à 30 messages de 3 minutes maximum chacun.

Pour accéder à vos messages

Depuis votre téléphone mobile, composez le 8 8 8.

Le code secret

Le code secret d'accès à votre messagerie vocale a plusieurs activités :

• l'accès à votre messagerie vocale à partir d'un téléphone qui n'est pas le yourselves et depuis l'étranger,
• la garantie de la confidentialité de vos messages.

Pour personnaliser toute code secret, composez le 888, faites le 2 (option) et laissez-vous guider.

Le rappel du déposant nouveau

Vous pouvez rappeler directement le correspondant qui a déposé un message en composant le 4 pendant ou à la fin du message.

Après votre appel, vous pouvez retourner à la consultation de vos messages en appuyant deux fois sur la touche #

(1) Consultation gratuite en France métropolitaine à partir d'un mobile Orange. (2) Appels vers les numéros Français uniquement. En France métropolitaine : service décompté selon le plan tarifaire du client. À l'internationale : service décompté à la seconde après une 1ère minute indivisible au tarif d'émission d'appels vers la France métropolitaine.

Le suivi conso

Consultez votre crédit disponible sur votre compte, votre solde de SMS, MMS et leur date limite d'utilisation ou vos options et bons plans :

Depuis votre mobile en composant le :

123 pour un affichage instantané sur l'écran de votre mobile et une consultation à votre rythme gratuite 2 21 pour recevoir toute l'info par SMS gratuite 222 (1) pour un accès direct par serveur vocal

Depuis le web :

www.orange.fr pour une consultation de l'historique de

votrecompte.

Le double appel gratuit

Vous êtes en communication et vous souhaitez émettre ou recevoir un autre appel.

Une fois en ligne, grâce au double appel, vous pouvez librement passer d'un appel à l'autre.

Pour activer le double appel, composez * 43 #

Pour désactiver ce service, tapez # 4 3 #

La présentation du numéro gratuite

Le numéro de votre correspondant s'affiche sur l'écran de votre mobile.

Votre numéro de téléphone s'affiche sur l'écran de vos correspondants.

Si vous souhaitez ne pas le dévoiler :

Vous pouvez opter pour le secret permanent en contactant le service clients Orange. Vous pouvez préserver ponctuellement sa confidentialité en composant

31 # avant le numéro de votre correspondant.

(1) 0,50 € par minute en France métropolitaine.

Le SAV échange express gratuite

En cas de panne, Orange vous échange votre mobile gratuit en 48\mathrm{h} maximum à l'adresse de votre choix en France métropolitaine.

L'annuaire gratuite

L'inscription dans les annuaires et services de renseignements permet à votre famille, vos amis et vos relations professionnelles de trouver facilement vos coordonnées.

En vous inscrivant, vos coordonnées (nom, prénom, adresse) rattachées à votre numéro de mobile figureront sur la liste fournie par Orange aux éditeurs d'annuaires papier et électronique et aux services de renseignements téléphoniques.

Pour vous inscrire, plusieurs moyens sont à votre disposition :

connectez-vous sur www.orange.fr contactez notre service client au 722 (0,37€/min)* depuis votre mobile.

Appelle-moi et recharge pour moi gratuite

Grâce à ces deux services gratuits, vous avez la possibilité d'envoyer un message à un proche en France métropolitaine pour qu'il vous rappelle ou recharge votre mobicarte (voir p. 12) quand votre crédit est épuisé.

Service réservé aux coffrets Orange et valable pendant un an sous réserve que la panne soit couverte par la garantie. Remplacement par un terminal neuf ou remis à neuf. Voir conditions sur www.orange.fr et dans les conditions générales de vente. *Le temps d'attente avant la mise en relation avec ce conseiller est gratuit si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange en France métropolitaine.

Le mode international

Vous n'avez aucune démarche spécifique à faire pour utiliser votre mobile à l'étranger : l'activation du mode international est gratuite et automatique (1). Vous pourrez ainsi envoyer et recevoir des appels, des sms et des MMS depuis plus de 200 pays et destinations (2) (dans les zones de couverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d'itinérance). La liste de ces pays est disponible sur www.orange.fr.

Émettre un appel ou envoyer un sms de l'étranger(3)

■ votre correspondant se trouve en France : composez le +3 3 suivi du numéro de votre correspondant, sans le 0 au début. Exemple : pour appeler le 01 53 56 96 00, composez le + 33 1 53 56 96 00. ■ votre correspondant se trouve dans le pays où vous séjournez : composez le et l'indicatif du pays puis le n° de votre correspondant. Exemple : de l'Espagne vers l'Espagne, composez le + 3 4 (indicatif de l'Espagne) suivi du n° de votre correspondant. ■ dans certains pays, pour émettre un appel vous devez composer le #123# (4), désirir "appeler" en répondant 1, puis laissez-vous guider.

Pour avoir plus d'informations sur ce service

Pour connaître la liste des pays couverts et les tarifs, contactez simplement ce service clients avant de partir à l'étranger :

• par téléphone au 722 (0,37€/min) depuis votre mobile ou au 39 72 (0,34€/min) depuis une ligne fixe
• sur le WEB www.orange.fr

Vous pouvez recevoir le guide « A l'international » sur simple appel au service clients.

• Le temps d'attente avant la mise en relation avec conseiller est gratuite si vous appelez le 722 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le 39 72 depuis une ligne fixe France Télécom, en France métropolitaine. (1) Description sur simple appel au service clients. (2) Dans les zones de couverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d'itinérance. Liste de ces pays sur www.orange.fr (3) Tarif des communications depuis l'étranger : voir fiche tarifaire en vigueur. Les appels effectués depuis un pays ouvert ne peuvent être émis qu'à l'intérieur de ce pays ou vers la France métropolitaine. (4) Sous réserve de l'ouverture de ce service par les opérateurs partenaires d'Orange France. Liste de ces pays sur www.orange.fr

Pour recharger vous-même

Utilisez le rechargement illico en composant le # 123 # (1) et rechargez en toute liberté avec votre carte bancaire. Si vous disposez de recharges mobicarte préalablement achétées en France, composez Gratisement le 2 2 4 suivi immédiatement des 14 chiffres du code de rechargement, puis validez. Patientez quelques minutes pour l'enregistrement de ce crédit.

Pour faire recharger votre compte par un proche

Demandez-lui de se rendre à un distributeur/agréé LCL, Banque Populaire, Crédit Mutuel de l'Est (Groupe CIC) en se munissant de votre numéro de mobile. Il recharge alors votre compte mobicarte en utilisant sa carte bancaire. Votre compte sera créé immédiatement.

Les services gratuits

123 # (1) pour consulier votre crédit, recharger votre compte, changer de plan tarifique et: gérer vos options. 221 pour receivevoir votre suivi conso par SMS. 2 25 pour receivevoir par SMS votre n° de téléphone, sa date limite de validite et le plan tarifaire utilisé.

Simple! Retrouvez lors de vos déplacements à l'étranger, toutes les informations, les offres et services utiles sur place aux 4 4 4 ou # 1 2 3 # (appels Gratisents en France et depuis l'étranger), auprès de votre service clients ou sur www. orange. fr > repères mobiles > à l'étranger

(1) Sous réserve de l'ouverture de ce service par les opérateurs étrangers partenaires d'Orange France. Liée de ces pays sur www.orange.fr

les services payants 888 ou le + 33 6 08 08 08 08, la messagerie vocale ^(1). 7 2 2 ou le + 33 6 07 62 64 64, le service clients Orange depuis l'étranger ^(1).

Conseil

Le code secret que vous avez choisi pour votre messagerie vous sera demandé pour consulter vos messages à l'étranger. Si vous ne l'avez pas choisi, appelez le 888 avant votre départ et laissez-vous guider.

Le pass VACANCIES2

Dans la Zone Europe, pour 5 €, vous bénéficiaz de : jusqu'à 10 minutes de communications voix pour appeler vers la France métropolitaine ou le pays visité + 10 minutes pour recevoir vos appels dans la Zone Europe. Offre sans engagement valable quel que soit le réseau qui vous accueille. Souscription au 444 depuis la France ou l'étranger (appel gratuit).

Offre valable une fois par mois, pendant 31 jours consécutifs à compter de la date d'activation, après acceptation du dossier par Orange France. Appels décomptés à la seconde après une première minute individuelle. Crédit de communication voix vers tous pays. Crédit équivalent à 10 minutes d'appels émis + 10 minutes d'appels reçus depuis les pays de la zone Europe vers ces pays et la France métropolitaine), sauf Suisse et Andorre: crédit équivalent à 5 min 50 d'appels émis + 10 min d'appels reçus. Ou Crédit équivalent à 2 minutes d'appels émis + 10 minutes d'appels reçus dans les pays suivants : Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Croatie, Géorgie, Macédoine, Moldavie, Serbie, Ukraine, Monténégro, Kosovo (et vers la France métropolitaine). Les appels depuis et vers les autres pays sont décomptés du Pass vacances au tarif en vigueur. Offre incompatible avec toute offre relative aux appels vers et depuis l'étranger en vigueur. Souscription au #123# ou au 444 (départ de la France métropolitaine ou l'étranger sous réserve de compatibilité technique et d'activation préalable du mode international - appels Gratuits), au service clients ou sur www.orange.fr > espaces client > mon compte mobile.

Les SMS

Envoyez et recevez des messages écrits (jusqu'à 160 caractères) et lisez-les directement sur l'écran de votre mobile, en toute discrétion. La réception et la lecture d'un sms sont gratuites.

Comment envoyer un sms

1 Allez dans le menu Message de votre mobile puis sélectionnez Ecrire Nouveau ou Rédiger. 2 Tapez votre message à l'aide des touches de votre téléphone. 3 Sélectionnez Envoyer ou Options puis Envoyer. Indiquez le n° de votre correspondant ou sélectionnez-le dans votre réseau et validez. Votre message est envoyé.

Astuce

Pour plus de rapidité et de simplicité, pensez à enregistrer le numéro de vos correspondants dans le répertoire.

Partager vos émotions en photo

Avec les MMS ^(1), vous échangez des photos, du texte par simple message.

Comment prendre une photo et l'envoyer par MMS

1 Activez la fonction « appareil photo » et prenez une photo (les modalités varient selon les téléphones). Pour l'envoyer par MMS, sélectionnez Options puis Envoyer et désissez Par multimédia ou Par MMS. 3 Ajoutez votre texte, saisissez le numéro de mobile ou l'adresse e-mail de votre correspondant, et c'est parti!

Partager vos émotions en vidéo

Grâce au MMS video, vous pouvez envoyer par MMS des films de 10 à 30 secondes selon le téléphone vers un numéro de mobile ou une adresse e-mail.

Envoi de messages jusqu'à 300 Ko et 100 destinataires vers les mobiles et les adresses e-mail. Service dépendant de l'état du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. Voir tarifs complets sur la fiche tarifaire en vigueur.

Comment filmer une vidéo et l'envoyer par MMS

1. Activez la fonction caméra de votre mobile. 2. Filmez la scène de votre choix. 3. Sélectionnez la fonction d'envoi par MMS. Saisissez le numéro de mobile ou l'e-mail de votre/vos destinataire(s). 5. Ajoutez votre texte, saisissez le numéro de mobile ou l'adresse e-mail de votre correspondant, et c'est parti!

Faites des rencontres et discutez en tout anonymat avec des personnes partageant vos centres d’intérêt. Inscrivez-vous gratuitement en appelant le 239.

Personnalisez votre pseudo en envoyant MOI suivi du pseudo de votre choix par sms au 20123 (ex. : MOI SUPERBOY).

Pour écrire à un chatter (écrite à SUPERBOY) : envoyez A SUPERBOY suivi de votre texte par SMS au 20123 (1).

Jeux sms

Jeux d'aventure, Quiz, Pendu, Trivial Pursuit,... accédez à tout le catalogue des justes sms Orange en composant gratuitement le 101 depuis votre mobile.

Les sms/mmsinfos à l'acte

Pour demander ponctuellement, au moment où vous en avez besoin, une information sur le thème qui vous intéresse : horoscope, météo, résultats sportifs, programme TV(1)...

envoyez le mot-clé par SMS ou MMS au 20 220 (1). Pour obtenir la liste des mots-clés, envoyez IND par SMS ou MMS au 20 220 (1).

L'option sms/mmsinfos

L'option SMS/MMSInfos, c'est la possibilité de recevoir quotidiennement par SMS ou MMS des infos sur les sujets qui vous intéressent.

Pour souscrire au service, il vous suffit d'appeler le 7 8 3 (1) ou le 1 2 3 (gratuit) depuis votre mobile et de désirer la ou les rubriques qui vous interèsent.

Les services vocaux(1)

Faciles à consulter, d'un simple appel, vous obtenez l'information dont vous avez besoin :

appelez le 711infos et divertissements: actu, mete, trafic, horoscope, sonneries... et bien plus encore appelezle3282 pour lesinfos sportives

Astuce : les numéros mémo

Envie d'accéder directement à tout service vocal préféré, composez sur le clavier de cette mobile les 4 premières lettres du service souhaité et écoutez :

BANQ (2267): consultez vos comptes et effectuez des opérations bancaires en toute sécurité.

CHAT (2428): offrez-vous un petit moment de détente et de dialogue en toute liberté.

CINE (2463): retrouvez directement toute l'actualité du cinéma, les films, les salles et les heures.

HORO (4676): horoscope.

INFO (4636) : retrouverez l'info en continu avec France Info.

JEUX (5389): jouez et gagnez des cadeaux.

LOGO (5646): logos à télécharger.

METE (6383): paraplue ou mailot? Le temps qu'il fera à la ville comme à la plage.

RATP (7287): retrouverez directement tous les tarifs et l'info trafic.

SNCF (7623): réservations et horaires.

PERS (7377): répondeurs à télécharger.

SONN (7666): sonneries à télécharger.

SPORT (7767): retrouverez toutes les informations à tout moment.

TELE (8353) : plateau télé ce soit ? Choisissez votre programme de la soirée !

TONES (8663): Fun Tones à télécharger, service de personnalisation de la tonalité d'appel.

Windows Live

Retrouvez vos contacts Windows Live Messenger : le futur de MSN Messenger sur votre mobile.

Avec Orange Messenger by Windows Live (1), discutez simplement avec vos amis en toute liberté où que vous soyez. À tout moment, vous pouvez connaître leur disponibilité et leur envoyer un message instantané depuis votre mobile.

Votre univers Windows Live et vos services Orange sont désormais réunis et accessibles depuis votre mobile.

Connectez-vous sur Orange World > Utile > Messenger

Service réservé aux clients Orange disponible en téléchargement sur http://im.orange.fr et utilisable entre équipements compatibles dotés du service. (cf. conditions générales d'utilisation sur http://im.orange.fr). Tarifs dans la fiche tarifaire en vigueur.

Retrouvez toutes les informations, toute l'actu et tous les services directement depuis votre mobile. Où que vous soyez, il suffit de vous connecter à Orange World.

L'actualité en vidéo sur orange world

Foot, ciné, info, humour, musique : retrouverez plus de 3500 vidéos, consultables à tout moment et renouvelées constamment.

Orange World > TV-Vidéo

Personnalisez votre mobile

Grâce aux Fun tones 1, vous pouvez maintenant personnaliser vos tonalités d'appel avec une musique, une imitation, un bruitage... Vous avez, en plus, la possibilité de choisir la tonalité en fonction de l'application.

Orange World > Fun > Fun tones

Pour personnaliser votre mobile, téléchargez la sonnerie Hi-Fi(1) du dernier tube ou un nouveau logo couleur.

Index Multimédia

© Mobivillage

Universal Music 2006

TM & © 2005 Marvel

(1) Voir tariffs complets sur la fiche tarifaire en vigueur. Services accessibles dans la zone de couverture EDGE/3G du réseau d'Orange France depuis un terminal compatible. Liste des mobiles disponibles sur www.orange.fr. Le prix des sonneries ou logos payants est indiqué avant tout achat. Le piratage nuit à la création artistique.

Avec orange world, accédez à une multitude de services ^(1)

sport

info

course

L'accès ou l'utilisation de certains services peut être soumis à des conditions tarifaires spécifiques. Ces conditions sont indiquées avant l'achat et/ou l'utilisation. Services disponibles sur le réseau 2G/3G d'Orange France depuis un mobile compatible. Liste des mobiles disponibles sur www.orange.fr.

Gallery est un moteur de recherche directement accessible depuis le menu de votre téléphone ou depuis la page d'accueil Orange World, vous permettant d'accéder à plus de 900 sites Internet mobile. Sur ces sites, une multitude de services et de contenus vous attend : personnalisation de votre mobile, téléchargement de jeux et de vidéos, chat et rencontres, annuaires, plans, résultats du loto, voyages, enchères en ligne, météo,...

Comment ça marche?

Connectez-vous à Gallery et saisissez un mot clé ou une marque dans le moteur de recherche. Vous accédez directement à des sites conçus spécifiquement pour votre mobile. La liste des mobiles compatibles est disponible sur : www.orange.fr

py. com

ALLOCINE

Vous souscrivez aussi à accéder à GALLERY>> directement par SMS.

Tapez un mot clé, puis composez le 30130.

(1) Le coût d'utilisation d'un service Gallery comprend le coût de la connexion et le cas échéant, le prix du service qui est librement fixé par l'éditeur du service. Orange France se dégage de toute responsabilité quant aux services proposés et aux tarifs fixés par les éditeurs de services référencées. Tout réclamation relative aux services est à adresser à l'éditeur concerné. Service disponible depuis un mobile compatible. Liste des mobiles disponibles sur www.orange.fr. (2) Le piratage nuit à la création artistique. (3) Coût d'un SMS. Voir fiche tarifaire en vigueur.

Le haut débit mobile

Que vous ayez choisi un plan classique seconde ou soit et week-end seconde, accédez aux services haut débit mobile : il vous suffit de déposer d'un téléphone EDGE, EDGE/3G ou 3G.

Regardez la télé sans rester devant

Avec différentes chaînes généralistes, françaises et internationales et de nombreuses chaînes thématiques dédiées à la musique, aux voyages, au sport, à l'actualité, mais aussi à la mode, à l'histoire ou aux yeux, regardez plus de 60 chaînes(1) de télé en direct depuis votre mobile.

Et plus encore sur Orange World...

La visiophonie

Regardez, souriez, parlez... Avec la visio, découvrez le plaisir de voir celui que vous appelez. Maintenant la visiophonie est disponible avec la mobicarte et un téléphone 3G^(1).

Si vous n'êtes pas joignable ou si vous ne souhaitez pas répondre à un appel visio, votre messagerie visio prend le relais en images 24h/24 et 7j/7. Pour mettre en service vos messages visio, personnalisez l'accueil de vos correspondants et consulter vos messages, composez le 8982.

Découvrez toutes les nouvelles en accédant en direct aux playlists des 18 radios partenaires (3).

Tout l'univers mobile à disposition : clips vidéo, sonneries, Fun tones, chaînes TV musicales.

Et plus encore sur Orange World

Visiophonie accessible aux clients mobicarte positionnées sur un plan tarifaire décompté à la seconde dans 1ère seconde et sous réserve d'avoir activé le service visio au #123# (appel gratuite). Visiophonie disponible entre terminaux et sur réseaux compatibles et en France métropolitaine. Gratis en France métropolitaine. La liste des radios proposées est susceptible d'évolution. Service disponible dans la zone de couverture 2G/3G du réseau d'Orange France depuis un mobile compatible. Voir Tarifs des connexions dans la fiche tarifaire en vigueur, variables selon l'offre souscrite.

Services gratis dans notre mobicarte

les services d'urgence

15 SAMU, 17 Police, 18 Pompiers 112 numero d'urgence européen 119 enfance maltraitée 123 consultier votre crédit, recharger votre compte, changer de plan tarifaire et gérer vos options 101 acceder au menu des jours sms 220 discoverir les options et y souscrite 221 receivevoir par smsYOURédit et sa date limite d'utilisation 23 changer de plan tarifique (2 premiers changements Gratis) 224 créderiter vous compte avec une recharge mobicarte ou recharger par CB avec illico 2 2 5 receivevoir par SMS votre numero de téléphone, sa date de validité et le plan mobicarte utilisé 239 s'inscrite au chat Orange 888 consultation gratuite et illimitée de votre messagerie vocale valable tout le temps en France métropolitaine 898 consulter la messagerie visio(1)

Services payants(2) depuis notre mobicarte

2 2 2 infos mobicarte pour connaître votre n° de téléphone, sa date de validité, le montant de votre crédit, le plan tarifaire utilisé, le code d'accès clients... 722 service clients Orange[3] 711 info et divertissements : actu, météo, traffic, horoscope, personnalités du mobile... et bien plus encore 7 3 3 activation de l'option sms MMSInfos et Ligue 1 Orange 7 6 7 sms dictée. Dictez vos sms oralement. 20220 n° d'envoi des sms/MMSInfos à l'acte 20123 pour chatter

Conditions générales de vente du service mobicarte

Le présent document définit les conditions générales de vente du service mobicarte, service prépayé de radiocommunication d'Orange France : les relations entre Orange France et le Titulaire sont régies par lesdites conditions générales de vente, la pochette d'accueil mobicarte, la fiche tarifaire des offres mobiles Orange et les conditions spécifiques des options éventuellement souscrites. Le Titulaire est la personne identifiée par Orange France à l'occasion de la souscription du service mobicarte ou identifiée par la suite par le service clients Orange. Lesdites conditions générales font application des lois et règlements en vigueur et notamment du cahier des charges autorisant l'exploitation par Orange France d'un service numérique pan-européen GSM-F1 (arrêté du 17 août 2000).

1 Objet

Le service mobicarte permet au Titulaire d'une carte GSM/USM mobicarte d'accéder aux réseaux GSM et /ou 3G de Orange France sur lesquels le Titulaire peut émettre et recevoir des communications dans les limites:

a) du montant d'un crédit de communications prépayées affecté à un compte prépayé rechargeable (ci-après le compte prépayé). b) de la période de validité associée à ce crédit de communications prépayées. c) des restrictions applicables au service mobicarte (appels émis depuis l'étranger vers certains pays ou appels vers certains numéros spéciaux). d) des caractéristiques et fonctionnalités du terminal mobile utilisé par le Titulaire. e) et sous réserve de l'identification du Titulaire de la ligne dans les départements spécifiques aux.

2 Choix d'une offre

2.1 Le service mobicarte est limité à 5 souscriptions par Titulaire et par jour sauf dérogation accordée par Orange France dans certaines conditions. 2.2 Orange France propose différents plans tarifaires mobicarte définis dans la fiche tarifaire Orange. Lors de son activation, à l'exception des chiffres mobicarte associés à un plan tarifaire mobicarte spécifique, le compte prépayé du Titulaire est positivement sur le plan classique à la seconde. Le Titulaire dispose de la faculté de modifier à tout moment pendant la durée de validité de son compte prépayé le plan tarifaire mobicarte applicable à celui-ci, et de passer d'un plan tarifaire mobicarte à un autre, sans changement de numéro d'appel ni de carte sim/USIM, et en conservant le

montant de son crédit de communications. A cet effet, le compte prépayé du Titulaire doit au moins être créateur du montant correspondant au prix du changement du plan tarifaire mobicarte figurant dans la fiche tarifaire Orange. Les tarifs applicables à la date d'activation de la pochette mobicarte sont disponibles sur www.orange.fr

Ces tarifs sont ensuite susceptibles d'évolution.

Orange France informera le Titulaire de toute modification contractuelle de l'offre de service et notamment de toute hausse des tarifs de l'offre un mois avant sa prise d'effet. Celui-ci peut alors mettre fin au service mobicarte en ne rechargeant plus son compte prépayé.

2.3 Suggestion à distance du service mobicarte ou des options

Pour toute souscription par le Titulaire du service mobicarte ou d'une option effectuée à distance, le Titulaire dispose d'un délai de 7 jours à compter de son acceptation pour se rétracter. Lorsque ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Cependant, le Titulaire qui utilise le service mobicarte ou l'option, avant l'expiration du délai de 7 jours, est réputé avoir renoncé à son droit de rétraction.

En cas d'achat d'une pochette mobicarte dans un point de vente qui ne procède pas à la mise en service ou à distance, le Titulaire doit lui-même procéder à cette mise en service en suivant les instructions figurant dans la pochette.

1 Mise à disposition de la carte sim/usim par orange france

3.1 La carte SIM/USIM mobicarte est une carte à microprocesseur qui permet à Orange France d'identifier techniquement et d'individualiser le Titulaire sur l'ensemble des réseaux GSM et 3G. Elle est associée à un numéro d'appel mis à la disposition du Titulaire par Orange France lui permettant d'émettre et de recevoir des communications dans les conditions visées aux ; il appartient au Titulaire de préserver la confidentialité de ce numéro, et le Titulaire est seul responsable des conséquences que pourrait avoir la divulgation de celui-ci. Orange France est propriétaire de la carte SIM/USIM. En conséquence, le Titulaire ne peut la céder, la louer, la détruire ou la dégrader de quelque manière que ce soit, ni même la dupliquer. Le Titulaire peut initialiser un code PIN pour accéder à sa carte SIM/USIM afin d'éviter toute utilisation frauduleuse de celle-ci. La composition de trois codes erronés successifs entraîne le blocage de la carte.

Le Titulaire peut obtenir un code de déblocage de la carte auprès d'Orange France dans les conditions spécifiées dans la fiche tarifaire en vigueur.

3.2 Le Titulaire peut émettre et receivevoir des communications, dans la zone de couverture du service mobicarte, à partir de tout terminal mobile GSM/3G mis sur le marché conformément à la réglementation en vogueur et congu pour recevoir une carte SIM/usIM mobicarte. Les relations entre le Titulaire et Orange France, au titre du service mobicarte, sont contractuellement indépendantes du terminal mobile pouvant accueiller la carte SIM/usSIM mobicarte remise au Titulaire. 3.3 Le terminal mobile contentu dans le coffret mobicarte est assorted d'un dispositif interdisant son usage sur un autre réseau GSM/3G que celui d'Orange France, et ne peut fonctionner qu'avec la carte SIM/USIM mobicarte incluse. Ce dispositif peut etre désactiver sur simple demande du Titulaire auprès du service clients Orange. Si cette demande intervenant moins de 6 mois après l'activation de la ligne, celle-ci est effectuee aux frais du Titulaire. Le montant de ces frais figure dans la fiche tarfirie Orange. 3.4 La carte SIM/USIM mobicarte est associée à un compte rechargeable de communications prépayées; elle est vendue avec un crédit initial de communications dont la valeur figure dans la fiche tarifaire Orange. Ce crédit initial est à utiliser dans la limite de 31 jours à compter de l'activation du compte prépayé. L'activation du compte prépayé rechargeable est initialede le Titulaire lors de l'émission de sa première communication. 3.5 Garantie en cas de Vol - Notice d'information. Orange France ne saurait ete tenue responsable des conséquences quel résultaient a du vol ou de la perte de la carte SIM/USIM du Titulaire, à l'excection de ce que prévoit la garantie en cas de vol visée ci-après. Oltre ce que prévoit cette garantie, il est rappelé qu'il appertaient au Titulaire d'informer Orange France sansodial par litterre recommendée avec accusé de réception à laquelle est juste, en cas de voi, une copie du process-verbal établi par les services de police indiquant impératifement le n° IMB de l'Apparel complennant la carte SIM/USIM. Dés qu'il en est informé, Orange France procède à la suspension de la ligne. Orange France ne saurait être tenu responsable d'une déclaration inexacte ou m'émanant pas du Titulaire. Extraits des conditions générales du contrat d'assurance collectif n° 2.200.861 souscrit par Orange France SA, par l'Intermédiaire de SPB, SA à direction et conseil de surveillance, Société de courage d'assurances au capital de 251.700 euros -305 109 779 RCS Le Havre - siège social : 71, quiel Colbert 76600 Le Havre (garantie financière) et assurance de responsabilité civile professionnelle

conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des Assurances), auprès de AIG Europe, entreprise régie par le code des Assurances, SA au capital de 25 000 000 d'euros - RCS Nanterre B 552 128 795 00 135 - Tour ALG A92079 La Défense 2 Cedex, et soumise à l'Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61, rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09.

Le Titulaire bénéficiera d'une assurance offerte par Orange : la garantie « en cas de vol ». 3.5.1 : Définitions

• Assuré: le Titulaire d'une offre mobicarte en cours de validité. Appareil: le smartphone mobile (à l'exception des smartphones satellite) utilisé avec la Carte SIM/USIM.
• Agression : toute menace ou violence physique exercées par un Tiers en vue de déposséder l'Assuré de l'Appareil.
• Carte SIM/USIM: la carte délivrée au titre de l'offre mobicarte souscrite par le Titulaire et utilisée pour le fonctionnement de l'Apparel.
• Effraction: force, dégradation ou destruction de tout dispositif de fermeture d'un local immobilier, construit en dur, clos et couvert, ou d'un véhic éhicule terrestre à moteur à 4 (quatre) roues, fermés à clé, sans forcer, ni dégrader le dispositif de fermeture.
• Sinistre : événement susceptible, au sens du contrat d'assurance collect n° 2.200.861, de déclencher en œuvre des garanties.
• Tiers : toute personne autre que l'Assuré, autre que son conjoint ou son concubin, autre que ses ascendants ou descendants, autre que ses préposés lorsque l'Assuré est une personne morale, et toute personne non autorisée par l'Assuré à utiliser sa Carte SIM/USIM.
• Vol caractérisé : tout vol de l'Appareil et/ou de sa Carte SIM/USIM commis par un Tiers avec Aggression ou avec Effraction.
• Vol à la tire : acte frauduèux consistant à subsilifier l'Appareil et/ou sa Carte SIM/JUSIM en la prélevant sans Aggression, de la poche d'un véttement ou du sac portés par l'Assure au moment du Vol. 3.5.2: Objet des garanties

En cas d'utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIM, en cas de Vol caractérisé ou de Vol à la tire pour tout Titulaire d'une offre mobile, le Titulaire concerné pourra, après avoir demandé à son service clients Orange la mise en opposition de la Carte SIM/USIM et obtenu de sa part le début des consommations correspondant à la période du Sinistre, obtenir le remboursement des communications frauduleuses effectuées par un Tiers avec la Carte SIM/USIM, avant la commande de mise en opposition de la Carte SIM/USIM (dans la limite de 500 euros par Sinistre et par un pour

tout Titulaire et sous réserve que la demande d'opposition soit intervenue dans les 48 (quarante-huit) heures suivant la date du Sinistre).

3.5.3 : Exclusions à la garantie utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIM en cas de Vol caractérisé et Vol à la tire :

• Les utilisations frauduleuses effectues après la date d'enregistrement de la demande de mise en opposition de la Carte SIM/USIM.
• Les utilisations frauduleuses effectuées au-delà des 48 (quarante-huit) heures suivant la date du Sinistre.

L'oubli volontaire ou partiel, la perte ou la disparition de l'Appareil, de la Carte SIM/USIM.

• Le dommage accidentel, fussé, l'oxydation, les pannes, défaillances,

défauts, quelle qu'en soit la cause, de l'Appareil, de la Carte SIM/USIM.

• La faute intentionnelle ou doloso de l'Assure, ou de toute personne autre que un Tiers.
• les conséquences de la guerre civile ou étrangère ou d'insurrection ou de confiscation par les autorités.
• les conséquences de la désintégration du nouvelde l'atome.

3.5.4: En cas de sinistre

En cas d'utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIM, en cas de vol caractérisé ou de vol à la tire pour tout titulaire.

• faire au plus total, dés le constat du vol, un dépôt de plante au prôts des autorités compétentes mentionnant le vol et le n° IME de l'Appareil utilisé avec la carte SIM/USIM volée;
• téléphoner au service clients d'Orange (39 72) qui mettra en opposition la Carte SIM/USIM, fournir le début des consommations et mettransmet l'emploi à SPB.

3.5.5 : Pièces justificatives

En cas d'utilisation frauduleuse de la Carte SIM/USIM, vol caractérisé, vol à la tire :

• la déclaration sur l'honneur des circonstances exactes du sinistre,
• le détail des consommations frauduleuses, obtenu auprès du service clients Orange,
• le récapitulatif du dépôt de plainte pour vol auprès des autorités compétentes, dont le Titulaire doit conserver une photocopie.

3.5.6: Fin de l'adhésion

L'adhésion prend fin en cas de disparition ou de destruction totale de la Carte SIM/USIM ou de l'Appareil n'entraînant pas la mise en jeu des garanties et si la Carte SIM/USIM ou l'Appareil ou ne sont pas remplacés.

L'adhésion fin dans tous les autres cas prévus par le code des Assurances, notamment en cas de résiliation du contrat d'assurance collectif n° 2.200.861 par l'Assureur ou par Orange France SA. L'adhésion prend fin en cas de résiliation par l'Assureur de sa ligne à l'offre mobicarte, à la date

de fin de validité de son abonnement d'appel ou de réalisation de la ligne d'imputée constatée par Orange France.

4 Prise d'effet, durée et utilisation du service

4.1. Le contrat entre Orange France et le Titulaire est réputé conclus et prend pleinement effet à la date de la mise en service de la ligne et sous réserve que le Titulaire de la ligne se soit identifié dans les délais qui lui sont impartis (cf. article 9.2) pour bénéficier de l'ensemble du service objet des présentes conditions, étant précisé que la mise en service de la ligne dûment identifiée intervient dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrés à compter de l'enregistrement de l'identité du Titulaire par Orange France. Le dépassement de ce délai ouvre droit pour le Titulaire, à une indemnité forfaitaire et définitive équivalente à un crédit de communication d'une valeur de trois euros et cinquante centimes (3,50 €) et ce, quel que soit le plan tarifaire souscrit. Cette indemnité n'est pas due dans les cas où la cause n'est pas imputable à Orange France en raison de la survenance d'une cause étrangère ou du fait du Titulaire.

4.2. Le service mobicarte permet l'émission d'appels, sous réserve de leur prépaiement complet, et conformément aux stipulations ci-après ; il appartient au titulaire de veiller à ce que son compte prépayé soit suffisamment crédité afin de ne pas s'exposer à une interruption de communication. L'émission d'appels d'urgence est possible quel que soit le droit de compte, tant que les relations entre le Titulaire et Orange France ne sont pas rompues. En cas d'appel d'un numéro international, le compte prépayé doit impérativement être crédité de 2,29 € TTC et, en cas d'appel vers un numéro spécial, le compte prépayé doit être impérativement crédité de l'équivalent d'une minute de communications vers ce numéro. Le Titulaire est invité par Orange France à créditer son compte prépayé lorsque le solde de celui-ci atteint un certain plancher. Il est alors informé, après communication, du solde de son compte. Le Titulaire a en outre la faculté de consulter à tout moment le solde de son compte prépayé en composant les différents numéros mis à sa disposition permettant le suivi de sa consommation.

4.3 Le Titulaire peut écrire son compte prépayé à tout moment pendant la durée de validité de sa carte SIM/USIM. Il peut notamment utiliser à ce effet :

• soit une ou plusieurs recharges mobicarte (recharges plastiques et/ou tickets de rechargement) en se conformant aux instructions figurant sur ces recharges;

soit sa carte bancaire dans l'un des distributeurs automatiques de billets des banques auxquelles Orange France est associée et où figure le logo Orange. Le rechargement s'effectue selon les

Paliers proposés et choisis par le Titulaire. À l'issue du rechargement, un SMS de confirmation est adressé au Titulaire pour lui indiquer le montant disponible sur son compte prépayé ainsi que la date limite d'utilisation de ce nouveau crédit de communications. Orange France ne peut être tenue pour responsable des erreurs commises par le Titulaire dans le cadre des opérations de rechargement décrites ci-dessus.

• soit sa carte bancaire en composant gracieusement le #123# ou le 224 depuis son terminal mobile, ou en s'identifiant sur le site www.orange.fr. Pour accéder à ce service, le Titulaire doit avoir activé son compte prépayé depuis plus d'un mois. Le montant des recharges effectuées est limité à 150 euros et 10 recharges sur une période de 30 jours glissants. Une démarche carte bancaire peut être associée au rechargement de 4 comptes prépayés mobicarte. Un compte prépayé mobicarte doit toujours être rechargé par la démarche carte bancaire.

4.4 Tout crédit de communications est automatiquement et irrécupérablement perdu s'il n'est pas utilisé pendant sa durée de validité.

4.5 À l'issue de la durée de validité du crédit (hors crédits rechargés avec une recharge SMS) de son compte prépayé, le Titulaire dispose d'un délai variable selon la recharge pour recharger à nouveau son compte. Ce délai figure dans la fiche tarifaire en vigueur. Pendant ce délai, il peut néanmoins continuer à recevoir des appels en France métropolitaine, à consulter sa messagerie vocale depuis son téléphone mobile (en France métropolitaine), et à appeler les numéros d'urgence. Il peut également la consulter depuis un téléphone fixe en composant le 06 08 08 08 (voir Tarifs sur fiche tarifaire en vigueur) suivi de son numéro.

5 Prestations complémentaires

Les tarifs des prestations complémentaires figurent dans la fiche tarifaire en vigueur.

5.1. SMS/MMS

5.1.1. Le sms permet au Titulaire de recevoir ou d'envoyer à toute autre personne disposant d'un terminal mobile, un message écrit de 160 caractères maximum. L'envoi d'un sms s'effectue à partir du terminal mobile du Titulaire ou par l'intermédiaire d'un service opérateur.

5.1.2. Le MMS permet au Titulaire de recevoir ou d'envoyer des messages composés d'images et/ou de textes et/ou de sons ou de vidéos. L'envoi d'un MMS par le Titulaire s'est effectué depuis un terminal mobile compatible MMS vers une adresse e-mail ou un autre terminal mobile compatible MMS. Lorsque le Titulaire est destinataire d'un MMS et qu'il ne possède pas de terminal compatible MMS, un SMS lui notifie l'arrivée du MMS qui peut consulter sur le site www.orange.fr. Le service MMS est un service dépendant du réseau, des caractéristiques

des mobiles utilisés et du format de contenus supportés.

5.1.3. Pour recevoir un SMS et/ou un MMS, le terminal mobile du Titulaire doit se couvrir dans la zone de couverture du service Orange France et sous tension. Dans le cas contraire, la durée de conservation des messages est de 14 jours pour les SMS et de 7 jours pour les MMS. Il apparaît donc au Titulaire de les consulter dans ce délai, afin de ne perdre aucune message.

5.1.4. La carte SIM/USIM du Titulaire permet de mettre en mémoire au moins 10 SMS. Les MMS reçus par le Titulaire sur son terminal mobile sont stockés dans la mémoire du terminal mobile. Il appartient au Titulaire d'effacer régulièrement les SMS contenus dans sa carte SIM et les MMS contenus dans la mémoire de son terminal mobile.

5.1.5. Orange France ne saurait être tenue responsable de la perte ou de la dénaturation des SMS et/ou MMS déposés provoquée par une saturation de la mémoire de la carte SIM/USIM ou de la mémoire de son terminal mobile. Sauf à en être l'expéditeur, Orange France n'est pas responsable du contenu des SMS et/ou MMS adressés au Titulaire.

5.1.6. Il appartient au Titulaire de recueillir le cas échéant les autorisations nécessaires à la reproduction de contenus en vue de leur envoi par SMS et/ou MMS. Orange France se dégage de toute responsabilité à cet égard.

5.1.7. L'abonnement au service Orange permet au Titulaire d'accéder : a. aux services SMS + édités par des tiers, seuls responsables de l'exécution et du contenu des prestations demandées par le Titulaire ; b. aux services SMS/MMS édités par Orange France et dont elle est responsable.

5.2. Accès WAP/WEB (Orange World à l'unité).

5.2.1. Le service Orange World à l'unité permet au Titulaire d'acceder au WAP et au WEB sur les réseaux GSM, GPS, EDGE ou 3G d'Orange France selon le terminal mobile utilisé par le Titulaire. L'activation de ce service est effectué automatiquement lors de l'activation de la mobicarte et est possible depuis un terminal compatible.

5.2.2. La technologie GPRS constitue une évolution du réseau GSM qui permet, depuis un terminal compatible ou un équipement informatique compatible, l'échange de données sur les réseaux mobiles à des débits plus importants qu'en mode CSD (transmission de données sur le réseau GSM en mode circuit). La technologie EDGE constitue une évolution de la norme GPRS permettant, depuis un terminal compatible ou un équipement informatique compatible, l'échange de données à des débits plus importants qu'en sur GPRS.

5.2.3. Lorsque le Titulaire dispose d'un terminal GPRS paramétrique sur le réseau GPRS d'Orange

France, les communications WAP et WEB sont initialisées prioritairement sur ce réseau. En cas d'instabilité du réseau GPRS d'Orange, pour quelque cause que ce soit, le Titulaire en est informé et peut choisir de baser ses communications WAP et WEB en mode CSD sur le réseau GSM d'Orange.

5.2.4. Lorsque le Titulaire dispose d'un terminal EDGE paramétré sur le réseau Edge d'Orange France, les communications WAP et WEB sont initiées prioritairement sur ce réseau. En cas d'indisponibilité du réseau, pour quelque cause que cette soit, les communications WAP et WEB sont initiées sur le réseau GPRS ou sur le réseau GSM d'Orange France en mode cso la disponibilité du réseau et le terminal utilisé par le Titulaire.

5.2.5. Lorsque le Titulaire dispose d'un terminal 3G paramètre sur le réseau 3G d'Orange France, les communications WAP et WEB sont initiaies prioriarmé sur ce réseau. En cas d' indisponibilité du réseau 3G d'Orange France, pour qu'elle cause que ce soit, les communications WAP et WEB sont initiaies sur le réseau EDGE/AGRIS ou en mode cSD sur le réseau GSM d'Orange France selon la disponibilité de ces réseaux et le terminel utilise par le titulaire.

5.2.6. À l'exception de ceux dont elle est l'éditeur, Orange France ne saurait être tenue responsable des services et contenus accessibles depuis le WAP et/ou le WEB, sur la nature et les caractéristiques desquels elle n'exerce aucune contrôle. Orange France appelle l'attention du Titulaire sur la diversité et la nature des contenus accessibles depuis le WAP et/ou le WEB, et notamment sur l'existence de contenus susceptibles de heurer les mineurs. S'agissant des produits ou des services sur le réseau Internet, le Titulaire adresse directement aux fournisseurs de contenus toute réclamation relative à l'exécution des services rendus par ceux-ci ou à la vente des produits par ceux-ci.

Le Titulaire reconnaît que les données émises ou reçues sur le WAP et/ou le WEB ne sont pas protégées et que la communication de toute information est effectuée à ses risques et périls. Il reconnaît également que l'utilisation des contenus depuis le WAP et/ou le WEB peut être réglementée, notamment par des droits de propriété et qu'il est seul responsable de l'usage qu'il fait de ces contenus.

5.2.7 Le Titulaire s'interdit de diffuser tout virus ou fichier informatique conçu pour limiter, interrompre ou détruire le réseau d'Orange France et/ou tout terminal ou autre outil de télécommunication sous peine de voir sa responsabilité engagée. Le Titulaire s'interdit de transmettre des éléments ou des données de quelque nature que ce soit, qui seraient en violation des lois et règlements en vigueur, qui seraient

un caractère menaçant, choquant, diffamatoire ou qui porteraient atteinte à des engagements de confidentialité. Le Titulaire s'interdit de transmettre toute publicité non sollicitée ou non autorisée, et notamment de se livrer à du "spam" et à la diffusion de "junk mail", ainsi que tout agissement ayant pour conséquence l'encombrement des serveurs de messagerie d'Orange France, de ses clients ou de son réseau.

5.2.8 Le Titulaire reconnait également être informé des caractéristiques et des limites de l'internet, et notamment, reconnait qu'il a une partialreconnaissance de la nature d'internet, et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations.

5.2.9 Certains contenus accessibles depuis le WAP ou le WEB pouvant heurter la sensibilité des mineurs, Orange France met à la disposition du titulaire un titre parental permettant de bloquer l'accès à Internet, l'accès aux services de chat et aux sites sensibles sur les portails Orange World et Gallery depuis sa ligne mobile. L'activation du titre parental doit être demandée par le Titulaire d'adulte identifié auprès du service clients. Il lui appartient également d'y mettre fin sur appel au service clients qui procédera après vérification de son identité.

5.3 Présentation du numéro

La présentation du numéro permet au Titulaire de voir son numéro d'appel systématiquement présenté à son correspondant lors de chacun de ses appels. Toutefois, s'il souhaite préserver de manière ponctuelle la confidentialité de son numéro, le Titulaire a la possibilité d'utiliser notamment le mode "secret appel par appel" en composant sur son téléphone mobile la série #31#, suivi du numéro de téléphone de son correspondant. Si le Titulaire désire ne jamais dévoiler son numéro d'appel, il lui suffit de choisir le "secret permanent". Cette option est gratuite et disponible sur simple appel au service clients Orange.

5.4. Pour des raisons techniques, l'accès à certains numéros à tarification ou fonctionnement spéciaux n'est pas possible. Leur liste est consultable auprès d'Orange France.

5.5. Visiophonie

Le Titulaire a la possibilité d'effectuer et de recevoir des appels en visiophonie. Ce service est disponible entre terminaux et réseaux compatibles 3G, sous réserve d’être positionné sur un forfait tarifé à la seconde depuis la 1ère seconde et sous réserve d’avoir activé le service au *123*. Le coût des communications en visiophonie figure dans la fiche tarifaire Orange.

Orange France n’exerce aucun contrôle sur le contenu des communications. Par conséquent, la responsabilité d'Orange France ne saurait être engagée en raison du contenu descommunications.

communications.

5.6. Suivi de consommation

Le Titulaire peut gratuitement en composant le #123# recevoir directement sur l'écran de son terminal compatible, le solde de son crédit. Ce solde peut également être reçu gratuitement par sms en composant le 221. Un serveur vocal permettant d'avoir accès à ces informations est également disponible au 222. Le coût de la communication vers ce serveur figure dans la fiche tarifaire de l'offre en vigueur.

5.7 Messagerie vocale

La messagerie vocale permet au Titulaire de recevoir à tout moment en cas d'inaccessibilité ou de non-résponse de son téléphone mobile, les messages vocaux correspondants. La confidentialité des messages déposés dans la messagerie est assurée par un code secret et personnel de consultation qu'il apportant au Titulaire de personneliser. Le Titulaire est seul responsable de toute communication et utilise même accidentelle de ce code par un tiers (cf 7.5).

6 Obligations

Ét responsabilité d'orange france

6.1. Orange France met en place des moyens nécessaires à la bonne marche du service mobicarte. Elle prend les mesures nécessaires au maintien de la continuité et de la qualité du service de radiocommunications. À ce titre, la responsabilité d'Orange France ne sera pas engagée en raison de perturbations causées par des travaux d'entretien, de renforcement, de réaménagement ou d'extension des installations de son réseau, ainsi qu'en cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de cassation.

6.2. Orange France ne peut être tenue responsable :

• des alés de propagation des ondes é par l'autorité publique, ou d'un cas fortuit;
• de dysfonctionnements resultant de l'utilisation ou de modification des terminaux non réalisées ou Orange France;

des services rendus par des prestataires de services indépendants, auxquels le Titulaire peut avoir accès par l'intermédiaire, notamment des services vocaux ou du WAP et/ou de l'Internet. Toute réclamation concernant ces services doit être adressée aux prestataires les ayant rendus;

• de la modification du numéro d'appel suite à des contraintes techniques.

6.3. En toute hypothèse, Orange France ne saurait en aucun cas tenue de réparer d'éventuels dommages indirects subis par le Titulaire à l'occasion de l'utilisation du service. Les dommages indirects sont certains qui ne seront

pas exclusivement et directement de la défaillance d'Orange France ; on entend notamment par dommages indirects les pertes d'exploitation et les préjudices commerciaux.

6.4. Le réseau 3G d'Orange France étant en cours de déploiement, il est possible que les zones couvertes par ce réseau ne le soient pas de manière continue et que l'accès aux services et options disponibles sur ce réseau puisse être perturbé.

En cas d'indisponibilité du réseau 3G, pour chaque cause que ce soit, l'âbonné en est informé et ses communications passeront sur le réseau GSM d'Orange France, l'accès aux services et options disponibles exclusivement sur le réseau 3G devenant alors impossible.

En cas de passage d'une zone couverte par le réseau 3G d'Orange France vers une zone couverte exclusivement par le réseau GSM d'Orange France, l'accès aux services et options disponibles exclusivement sur le réseau 3G sera interrompu.

6.5. Suite à une coopération entre les opérateurs mobilières métropolitaines et l'État, le titulaire peut poursuivre l'accès à certains services depuis des zones jusqu'alors dépourvues de couverture GSM en France métropolitaine.

Ces services seront accessibles dans ces zones à partir du réseau GSM d'Orange France ou à partir des réseaux GSM des autres opérateurs mobiliers métropolitains. Une information spécifique du type 208xx ou Fxx (avec xx pouvant correspondre à 88, 02 ou 13) s'affichera sur l'écran du terminal mobile du titulaire pour l'informer de son passage dans ces zones.

Il est possible que les services rendus dans ces zones seront limités aux communications voix et aux SMS. Lorsque les services seront fournis depuis le réseau GSM d'un autre opérateur mobile métropolitaire, la responsabilité d'Orange France ne saurait être engagée à raison d'injection, de défaillances ou de dysfonctionnements liés à la fourniture de ces services.

6.6. Le Titulaire est informé que l'utilisation du service objet des générés ne permet pas l'acheminement correct des appels vers les numéros d'urgence lorsqu'il utilise certains mobiles pouvant se connecter à un modem de connexion Wi-Fi Internet compatible (type livebox). Pour effectuer les appels vers le 15, 17, 18, 115, 119, Orange recommande au Titulaire :

• soit de ↔déconnecter son mobile de son modem pour que celui-ci fonctionne sur le réseau mobile d'Orange France. Ces appels seront alors achaménes en couverture GSM;
• soit de composer le 112 depuis le mobile en couverture GSM Orange. Le 112 est un service d'urgency géré par un des services d'urgency ainsi par le préfet de chaque département;
• soit d'appeler depuis une ligne fixe.

6.7. Orange France s'engage à écouper 90 % du traffic voix sur une zone de mobilité géographique déterminée en France métropolitaine. Cet engagement est matérialisé sur le site www.orange.fr, par une couverture météo affichée en temps réel. Lorsqu'il constate un incident du réseau dans sa zone de mobilité, le Titulaire est tenu de contacter son service clients au plus tard dans un délai de une (1) heure suivant la disparition de la fin de l'incident sur la carte météo. Dans ce cas, il pourra prétendre à une indemnité forfaitaire et définitive équivalente à un crédit de communication d'une valeur de un (1) euro et ce, quel que soit le plan tarifaire souscrit et sous réserve que la météo du réseau confirme cet incident et que le Titulaire justifie, par tout moyen, qu'il était dans cette zone au moment de l'incident. Cette indemnité n'est pas due dans les cas où la cause n'est pas imputable à Orange France en raison de la survenance d'une cause étrangère ou du fait du Titulaire. Il est à noter qu'une même indisponibilité ne peut donner lieu à l'attribution de plusieurs indemnités. Toute indisponibilité du service entraînant l'indisponibilité des options ou services accessoires auxquels le Titulaire peut prétendre ne pourra faire l'objet que d'une seule et même indemnité. Orange France s'engage également à rétablir le service, en cas d'interruption, au plus tard dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la publication de l'incident sur la carte météo disponible sur le site www.orange.fr. Le dépassement du délai de rétablissement de deux (2) jours ouvrés donne lieu pour le Titulaire à une indemnité forfaitaire et définitive équivalente à un crédit de communication d'une valeur de trois euros et cinquante centimes (3,50 €). Cette indemnité n'est pas due jusqu'à ce que le retard de rétablissement ne soit pas imputable à Orange France en raison de la survenance d'une cause étrangère ou du fait du Titulaire.

7 Obligations du titulaire

7.1 Le Titulaire s'engage à utiliser la carte SIM ou USIM qui lui a été remise avec un terminal mobile GSM/3G mis sur le marché conformément à la réglementation en vigueur et conçu pour recevoir la carte SIM/USIM remise au Titulaire. Orange France est matériellement et contractuellement indépendante du terminal mobile conforme utilisé par le Titulaire.

7.2 Le Titulaire s'engage à utiliser le réseau public de télécommunication conformément aux lois et textes en vigueur, et conformément à l'usage qui lui est destiné. Dans le cadre de la souscription d'une offre de service permettant l'accès aux réseaux GSM et 3G de Orange France, le Titulaire s'engage à utiliser le réseau

3G depuis son terminal mobile 3G à chaque fois qu'il se trouve en zone de couverture 3G et que le réseau 3G est disponible, étant précisé que dans ce cas, les communications sont initiées prioritairement sur ce réseau.

7.3 Le Titulaire s'engage à utiliser l'offre souscrite en bon père de famille conformément à l'usage pour lequel elle a été définie et commercialisée. Le Titulaire est notamment informé que tout détournement d'usage est interdit et ce, quel que soit l'usage aux fins de voix sur IP, peer to peer, de réacheminement de communications ou de mise en relation et ce, quels que soient les solutions techniques ou procédés employés. Dans une telle hypothèse, Orange France se réserve le droit de suspendre, puis de résilier le contrat pour manquement. Le Titulaire est informé que le piratage nuit à la création artistique.

7.4 Le titulaire s'engage à s'identifier et informer Orange France dans un délai de 15 jours de toute modification des informations fournies lors de l'activation de la ligne et notamment de tout changement de nom, ou d'adresse lié à l'utilisation de la ligne. Tout manquement à cette obligation peut entraîner la suspension ou la résiliation de la ligne dans les conditions prévues aux articles 9 et 10 des présents CGV.

7.5 Conservation des codes d'accès et identifiants

Orange France est susceptible de délivrer au Titulaire différents codes d'accès et/ou identifiants indispensables à l'utilisation de certains services ou en vue de modifier l'offre initialement souscrite. Il appartient au Titulaire de prendre toutes mesures propres à assurer la sécurité des données relatives à son contrat et de ces différents codes (personnalisation) et/ou identifiants.

Orange France ne saurait être responsable des conséquences que pourrait avoir toute divulgation, même accidentelle, de ces codes et/ou identifiants à un tiers. En tout état de cause, le Titulaire est ainsi seul responsable de la conservation, de la confidentialité et de l'utilisation de ces derniers, ainsi que de tous les actes qu'ils permettent de réaliser.

8 Annuaire - informatique et libertés

8.1. Les informations relatives au Titulaire recueillies par Orange France sont traitées dans le cadre de l'exécution du présent contrat conformément aux dispositions de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Elles peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'un transfert vers un pays hors de l'Union Européenne aux fins de l'exercice du contrat. Les informations concernant le Titulaire peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition pour des motifs légitimes, auprès des services clients Orange,

ou par tout autre moyen indiqué par Orange France, en justifiant de son identité.

8.2. Orange France pourra utiliser ces informations, notamment les données de trafic, en vue du développement et de la commercialisation de produits et services. Orange France pourra également utiliser ces informations dans le cadre d'opérations de marketing direct en adressant au Titulaire des messages relatifs à ces produits et services par quelconque support que ce soit et notamment par courrier électronique, sauf opposition expresse du Titulaire effectuée au cours du service clients Orange, ou par tout autre moyen indiqué par Orange France.

8.3. Orange France pourra communiquer ces informations à ses prestataires aux fins de l'exercice d'un service ou d'études s'inscrivant dans le cadre de ses activités. Sauf opposition expresse du Titulaire, les informations le concernant pourront être mentionnées à des partenaires pour des opérations commerciales ou la commercialisation des offres Orange. En cas d'utilisation d'un service géolocalisé, Orange France communique au prestataire tiers en charge de l'exercice du service les données de localisation géographique du Titulaire. Cette communication est strictement contrôlée. Elle est utilisée par le prestataire de service exclusivement pour la délivrance du service géolocalisé.

8.4. Le numéro mobile du Titulaire, à l'exclusion de toute autre donnée, est inscrit par Orange France dans une base de données consultable par les clients Orange en composant le 732 depuis leur téléphone mobile. La consultation de cette base de données permet de connaître, pour un numéro mobile, l'appartenance de ce numéro au réseau Orange.

8.5. Le Titulaire peut, s'il le souhaite, faire mentionner gratuitement ces coordonnées dans les listes d'annuaires transmises aux éditeurs d'annuaires et de services de renseignements téléphoniques édités et diffusés sur support papier et/ou électronique sous leur responsabilité. Le Titulaire peut faire, sous sa responsabilité, les coordonnées d'un autre utilisateur du numéro mobile sous réserve de l'accord de celui-ci. Le Titulaire a la possibilité de faire paraître dans les annuaires et services de renseignements les données suivantes : numéro mobile, nom, prénom, ou raison sociale, adresse postale, profession ou activité, et adresse électronique pour les annuaires et services de renseignements électroniques. Sous réserve d'homonymie, le Titulaire a le droit de ne faire paraître que l'initiale de son prénom dans les annuaires et services de renseignements. Le Titulaire peut demander que ses coordonnées ne puissent pas être retrouvées à partir de son numéro mobile (option anti-annuinaire inverse). À l'exception des opérations relevant de la relation contractuelle entre Orange et le Titulaire, les coordonnées du Titulaire figurant dans les listes transmises aux éditeurs d'annuaires et de services de renseignements.

Les données téléphoniques ne sont pas utilisées à des fins de prospection directe sauf accord exprès du Titulaire. Les données transmises par le Titulaire au titre des options annuaires seront traitées par Orange France conformément aux exprimés et aux finalités acceptées à l'occasion de la souscription du service mobicard. Le Titulaire peut également, à tout moment et gratuitement, modifier les données, ses choix de perturbation et de protection, conformément à l'article 8.1. Orange France transmettra les modifications aux tiers auxquels Orange Francera préalablement communiqué les données précédentes afin que certains ci-dessus prennent en compte sous leur responsabilité.

9 Suspension du service mobicarte

9.1. La carte SIM/USIM du Titulaire est suspendue si celui-ci commet plus de 9 erreurs par an lors de la composition d'un code de rechargement mobicarte. Son crédit d'émargent se remet à zéro à chaque date anniversaire d'activation de son compte prépayé.

9.2. Orange France could suspend the carte SIM/USIM du Titulaire ayant omis de décliner son identité sur le point de vente ou via le coupon response inséré dans la pochette mobicarte, dans un délai de 15 jours à compter de son activation, conformément à la commande ministérielle intervenue dans le cadre de la loi 91-646 du 10 juillet 1991 et à l'article L34-1-1 du code des postes et communications électroniques. Le Titulaire dispose d'un délai de 30 jours à compter de la suspension ci-dessus pour appeler le service clients Orange, s'identifier selon les modalités prescrites par Orange France et bénéficier une seule fois d'une levée de suspension de sa carte. A l'issue de ce second délai et à défaut d'identification du Titulaire conformément aux dispositions mentionnées précédemment, il sera procédé à la résolution de la ligne.

9.3 Orange France peut suspendre la carte SIM/USM en cas de frauque ou de tentative de fraud du client au service mobicate, notamment lors des opérations de rechargement.

9.4 Orange France peut suspendre la carte SIM/USIM en cas d'utilisation inappropriée d'une offre de service dans les conditions visées à l'article 13. 9.5 Orange France peut également suspendre la carte SIM/USIM si le Titulaire manque à une de ses obligations prévues aux articles 2, 1, 3, 5, 2 et 7 ainsi que s'il utilise un terminal mobile déclaré volé.

10 Résiliation du service mobicarte

Orange France peut résilier le service à tout moment et sans préavis à l'expiration du délai visé aux articles 4.5 et 9.2 des présentes conditions générales de vente. Orange France peut également résilier le service de plein droit 15 jours après la suspension du service dans les conditions prévues aux articles 9.3, 9.4 et 9.5. Dans ces hypothèses, la mise à disposition par Orange

France du nombre d'appels attribué au Titulaire : le compte prépayé rechargeable du Titulaire est clos et il est définitivement et irrécusablement mis fin aux relations entre les parties.

Attribution de juridiction

Lorsque le Titulaire est commerçant, les parties conviennent de soumettre leurs différences aux tribunaux relevant de la Cour d'appel de Paris.

12 Réclamation du titulaire

12.1. Toute réclamation doit être adressée en premier lieu au service clients Orange dont le numéro de téléphone figure dans la pochette d'accueil mobicarte et dont l'adresse est la suivante : Service clients Orange, cellulaire mobicarte, 33732 Bordeaux cedex 9. 12.2. En recours, le Titulaire peut, lorsqu'il n'a pas obtenu de réponse satisfaisante de la part du service clients Orange, s'adresser par écrit au Service National Consommateurs Orange mobile, 33732 Bordeaux Cedex 9, sous réserve que ses motifs seront identiques à deux de sa demande initiale. 12.3. Les réclamations adressées au service clients Orange et au Service National Consommateurs Orange mobile sont traitées dans un délai de 30 jours à compter de la demande du Titulaire. 12.4. Lorsque le recours visé ci-dessus a été épuisé, le Titulaire peut saisir, directement ou par l'intermédiaire d'une organisation de consommateurs ou d'utilisateurs, le médiateur des communications électroniques en adressant un courrier accompagné d'une copie des documents justifiant sa demande au Médiateur des communications électroniques - BP 999 - 75829 Paris Cedex 17. Le médiateur traitera la demande du titulaire si elle est recevable. 12.5 Prescription des créances

En application du code des postes et communications électroniques, le délai de prescription portant sur des créances est de un an. Ce délai est interrompu dès que le Titulaire désigne une réclamation écrite à Orange France.

13 Cas particulier de la souscription des offres de service compensant un nombre illimité de communications voix et data.

Lorsque le Titulaire souscrit ou bénéficie d'une offre de service compensant un nombre illimité de communications, le type des communications limitées concernées est précisé dans les documents commerciaux relatifs à cette offre. Lorsque les communications limitées sont possibles, elles ne sont autorisées qu'entre personnes physiques

(sauf communications data) et pour un usage personnel non lucratif direct. Lorsque les communications limitées sont possibles vers des nth de mobile Orange, le client est informé que sont exclus les nth de mobile Orange ou attribuées à d'autres fournisseurs de service de téléphony mobile en cours de portabilité.

Orange France se réserve le droit, en cas d'utilisation inappropriée d'une offre de services complément des communications illimitées, de suspendre puis de résilier le service mobicarte, conformément aux dispositions des articles 9 et 10 des conditions générales de vente du service mobicarte. Constituent notamment des cas d'utilisation inappropriée d'une offre de service complément des communications illimitées :

• l'utilisation des communications illimitées à des fins autres que personnelles (notamment aux fins d'en faire commerciale),
• l'utilisation à titre gratuit ou onéreux d'une telle offre de service en tant que passerelle de rapprochement de communications ou de mise en relation,
• l'utilisation interrompue de la ligne mobicarte par le biais notamment d'une composition automatique et en continu de numéros sur la ligne,
• la cession ou la revente, totale ou partielle, des communications limitées.
• Utilisation aux fins de voix sur IP sauf si cet usage a été expressément prévu.
• l'utilisation aux fins de pratiquer le peer to peer (qu'il s'agisse d'échange de données, fichiers, logiciels ou mise à disposition de ressources informatiques...) et quel que moyen que ce soit.
• Envoi en masse de communications de façon automatisée ou non.

1 Conditions de garantie des coffrets mobicarte.

1.1 Le terminal mobile contentau dans les coffreits commercialisés par l'opérateur est couvert par une garantie d'un an, pieces et main-d'oeuvre. La batterie, quant'à elle, est garantie 3 mois. Les autres éléments du coffret ne sont pas couverts par la présence garantie. Le déalié de garantie commence a couir à compter du jour de l'achat du coffret mobicarte. Il est précisé que la garantie prend fin de peu droit en cas de résiliation du service mobicarte au cours du déalié de garantie, la garantie du constructeur continues alors à couir. La garantie porte également sur le coffret SAV mobicarte (telephone mobile + batterie) remis au client dans le cadre de la procédure d'échéance définie au point 2. - si le terminal mobile d'origine et sa batterie sont couverts par la garantie, dans ce cas la garantie d'un ussifice est reportee sur le coffret SAV mobicate pour la durée restant à courir, avec une durée minimale de trois mois. - si le terminal mobile d'origine et sa batterie ne sont pas couverts par la garantie, le coffret SAV mobicatrice bénéficia alors d'une garantie pécles et main-d'oueure d'une durée de trois mois à compler de la date de remise du coffret SAV. 1.2 La garantie ne couvre pas : - les vomiens dus à un accident, une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du terminal mobile ainsi que la non observation des instructions figurant dans le mode d'emploi. - les dommages dont la cause est extérieure au terminal mobile, choute, bris, incendie, foure, dégités des eaux... et plus généralement les dommages de toute nature dont l'origine ne serait pas antérieure à la vente. -La garantie ne couvre pas les coffrets mobicaire constitués et commercialisés par les distributeurs independantment des gammes définies par l'opérateur, représentées dans ses documents commerciaux ni les autres éléments contens dans un coffret mobicaire (accessores...). 1.3 La garantie prend fin de pleu droit si le Titulaire mobicatrice modifie ou répérate son terminal mobile lui-même ou en déhors du present service après-vente. 1.4 Les dispositions du present article ne sont pas exclusives de l'application de la garantie légale de conformite des articles L211-4, L2211-5 et L2111- 12 du code de la consommation, et de la garantie des defaults de la chose vendue des articles 1641 et suivants du Code civil..5 Le matériel deffectueux remis par le Titulaire fait l'objet d'une expertise technique par un organisme agree par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra construire, après la

réalisation effective de l'échange, à une panne non couverte par la garantie.

2 Échange à domicile en 48 heures

Lorsque le dysfonctionnement du terminal mobile est confirmé par les préposées de l'opérateur, le Titulaire bénéficie de l’échange à l’adresse de son choix en France métropolitaine, et dans un délai de 48 h ouvrées à compter de la réception par LE SAV de la preuve d’achat du coffret mobicarte (déchiffrement envoyé par le point de vente qui est le seul habilité à contacter le service après-vente). Ce service permet au Titulaire de disposer d’un coffret SAV mobicarte comprenant un terminal mobile et une batterie contre remise par le Titulaire de son terminal mobile défectueux et de sa batterie. Il est précisé que le terminal mobile contenu dans le coffret SAV mobicarte doit être un matériel neuf ou d’occasion remis à neuf. Cette remise du coffret SAV mobicarte est gratuite si le matériel défectueux est couvert par la garantie. Si le matériel n’est pas couvert par la garantie, la remise au client du coffret SAV est alors payante au titre d’une rémunération forfaitaire dont le montant est indiqué sur la fiche tarifaire. Orange France s’engage à remettre au client un matériel identique ou de gamme équivalente à son matériel d’origine (même couleur, même marque). La responsabilité d’Orange France ne saurait être engagée pour les dommages indirects susceptibles d’être subis par le Titulaire du fait du mauvais fonctionnement du téléphone acquis, telles que, notamment, et sans que cette liste soit limitative, la perte d’exploitation, le préjudice commercial....

Conditions spécifiques du mode international

Les présentes conditions spécifiques relevant des conditions générales de vente du service Mobicalte d'Orange France.

2 Définition du mode international

2.1 Le mode international permet au Titulaire d'émettre et de recevoir avec sa carte SIM/USIM mobicarte des communications nationales et internationales ainsi que des SMS, des MMS et de naviguer sur Orange World à partir de certains réseaux d'opérateurs de radio-communication étrangers ayant signé un accord d'itinérance internationale avec Orange France. Il appartient au Titulaire de s'enquérir auprès du service clients Orange afin de connaître l'ensemble des pays couverts par le service mobicarte. Le service de radiocommunications mobiles n'est accessible à l'étranger que dans la limite des zones de couverture des opérateurs visités qui ont passé un accord d'itinérance international avec Orange France.

2.2 Le Titulaire qui souhaite émettre un appel depuis certains pays (liste disponible sur simple demande auprès du service clients) est tenu de composer préalablement le #123# depuis son terminal mobile, sous réserve que celui-ci soit compatible et que l'opérateur étranger ait mis en place ce service. La réception et l'émission de SMS et l'accès au WAP et au WEB sur les réseaux GSM/GPRS/EDGE et 3G des opérateurs étrangers ne sont possibles que dans les pays où les opérateurs étrangers ont mis en place ce service et ont passé un accord d'itinérance internationale en mode GSM/GPRS/EDGE et 3G avec Orange France. Le service MMS est disponible sur les réseaux GPRS/EDGE/3G des opérateurs étrangers ayant passé un accord d'itinérance internationale en mode GPRS/EDGE/3G avec Orange France. L'émission ou la réception de MMS à l'étranger n'est possible qu'entre les mobiles compatibles MMS des opérateurs métropolitains.

Modalités d'activation du mode international, durée et prise d'effet

3.1 Le Titulaire bénéficiaire automatique de l'accès au mode international dès l'activation de sa mobicare. Il lui est impartit de demander la suppression de cet accès auprès du service clients.

3.2 L'activation du mode international est gratuite et sans limite de validité.

4 Communications

4.1 Le détail du coût des communications émises ou reçues en dehors de la France métropolitaire figure dans la fiche tarifaire des offres mobiles Orange. Le Titulaire doit disposer d'un crédit suffisant sur son compte prépayé pour permettre l'émission ou la réception de telles communications. 4.2 La consultation de la messagerie vocale Orange et l'accès WAP et WEB sur les réseaux GSM des opérateurs étrangers sont décomptés au prix d'une communication émise depuis l'étranger vers la France.

5 Obligations et responsabilité de orange france

Orange France prend les mesures nécessaires au maintien de la continuité et de la qualité du service Orange. Toutefois, la responsabilité de Orange France ne pourra être engagée en raison :

• de perturbations ou d'interruptions du service resulting d'incidents techniques avec un ou plusieurs pays couverts par le mode international;
• de la qualité et/ou du coût des services spécifiques proposés par les opérateurs étrangers et accessibles par des numéros spéciaux;
• de la suspension ou de la résiliation d'un accord d'itinérance liant Orange France à un opérateur étranger, conformément aux conditions définies par la GSM Association.

6 Responsabilité du titulaire

Il appartient au Titulaire de prendre toute mesure nécessaire pour l'utilisation du mode international dans des conditions optimales, notamment pour les renvois d'appels et la consultation de la messagerie vocale car certaines fonctions doivent être activées par le Titulaire à partir de la France métropolitaine. Le Titulaire qui ne désire pas recevoir d'appels lorsqu'il se déplace en dehors de la France métropolitaine, peut renvoyer, préalablement à son départ de France, tous ses appels vers sa messagerie vocale Orange.

Le Titulaire peut désactiver le mode international sur simple appel téléphonique au service clients Orange.