THP379 - Lecteur DVD THOMSON - Notice d'utilisation et mode d'emploi gratuit

Type de produit	Lecteur DVD portable avec écran TFT 9"
Marque	THOMSON
Modèle	THP379
Taille de l'écran	9 pouces
Compatibilité disques	DVD, VCD, CD, fichiers audio
Système de signal vidéo	PAL, NTSC, AUTO
Sortie vidéo	1 Vp-p / 75 Ohm, asymétrique
Sortie audio	1.8 Vrms / 10 kOhm
Rapport signal/bruit audio	> 80 dB
Gamme dynamique	85 dB
Type de laser	Semi-conducteur, 650 nm / 795 nm
Consommation électrique	18 W max
Température de fonctionnement	0 °C à 40 °C
Poids	0,93 kg
Alimentation	DC 9-12 V (adaptateur secteur ou câble allume-cigare)
Accessoires inclus	Télécommande, câble audio-vidéo, câble allume-cigare, système de fixation appui-tête, manuel
Fonctions principales	Lecture/pause, stop, avance/retour rapide, répétition, zoom avant/arrière, contrôle parental, menu OSD multilingue
Entretien et nettoyage	Débrancher l'appareil, utiliser un chiffon propre et sec. Ne pas utiliser de détergent liquide ou aérosol.
Sécurité	Ne pas exposer à l'eau ou à l'humidité. Ne pas ouvrir le boîtier. Utiliser uniquement l'adaptateur fourni.
Réparabilité	Confier toute réparation à un personnel qualifié. Ne pas tenter de réparer soi-même.
Informations réglementaires	Conforme aux directives européennes. Recyclage DEEE obligatoire.

FOIRE AUX QUESTIONS - THP379 THOMSON

Comment allumer et éteindre le lecteur DVD THP379 ?

Utilisez l'interrupteur ON/OFF situé sur l'unité principale. Faites glisser sur ON pour allumer, sur OFF pour éteindre.

Comment insérer un disque ?

Ouvrez la trappe du disque, placez le disque avec l'étiquette vers le haut, puis fermez la trappe. La lecture commence automatiquement.

Que faire si la télécommande ne fonctionne pas ?

Vérifiez que les piles sont installées correctement (2 piles AAA) et qu'elles sont neuves. Dirigez l'émetteur infrarouge vers le récepteur de l'appareil dans un rayon de 3 mètres.

Comment régler la langue des sous-titres ou de l'audio ?

Pendant la lecture d'un DVD, appuyez sur la touche SUBTITLE pour changer la langue des sous-titres ou sur AUDIO pour la langue audio. Vous pouvez aussi les prérégler dans le menu de configuration.

Pourquoi l'image est-elle déformée pendant la recherche rapide ?

Une distorsion de l'image est normale lors de l'avance ou du retour rapide. Cela n'indique pas un défaut de l'appareil.

Comment utiliser le contrôle parental ?

Allez dans le menu de configuration (touche SETUP), sélectionnez l'onglet Préférences, puis Contrôle parental. Entrez le mot de passe par défaut (0000) et choisissez le niveau souhaité.

Puis-je brancher le lecteur sur l'allume-cigare de ma voiture ?

Oui, utilisez le câble allume-cigare fourni. Branchez-le sur la prise DC 12V du lecteur et sur l'allume-cigare du véhicule. Attention : branchez uniquement moteur éteint pour éviter les surtensions.

Comment nettoyer le lecteur DVD ?

Débranchez l'appareil. Utilisez un chiffon propre et sec. N'utilisez jamais de détergent liquide ou d'aérosol.

Que faire si l'appareil affiche l'icône ∅ ?

L'icône ∅ indique que la fonction demandée n'est pas disponible. Cela peut être dû au disque (ex: pas d'angles, pas de sous-titres) ou à une action non autorisée à ce moment.

Comment réinitialiser le lecteur aux paramètres d'usine ?

Appuyez sur SETUP, allez dans l'onglet Préférences, sélectionnez Réglages d'usine et confirmez avec OK. Le mot de passe par défaut est 0000.

MODE D'EMPLOI THP379 THOMSON

1 Instructions de sécurité 3 Contenu 4 Unité principale 5 Connexion du système 5 Télécommande 7 Fonctionnement de base 10 Configuration du système 13 Spécification 14 Dépannage

Instructions de sécurité

Règles de sécurité pour le lecteur DVD THP379

Le lecteur DVD THP379 doit être utilisé uniquement avec l'adaptateur THP379 fourni.

Le lecteur DVD THP379 doit être alimenté uniquement sous la très basse tension de sécurité correspondant au marquage de l'appareil.

Il ne faut faire aucune modification qui ne soit pas notifiée dans les instructions du fabricant.

Avertissement : pour réduire les risques d'incendie ou de choc électrique, n'exposez pas cet appareil à la pluie ou à l'humidité.

1) Veuillez lire attentivement ce manuel et suivre toutes les précautions pour faire fonctionner l'appareil. 2) Ne pas utiliser cet appareil près de l'eau. Ne pas placer sur cet appareil un récipient contenant du liquide. 3) Ne pas installer cet appareil près de sources de chaleur telles que des radiateurs, chauffages, poêles ou autres appareils dégageant de la chaleur (y compris des amplificateurs audio). 4) Débranchez cet appareil lorsqu'il y a des orages ou s'il n'est pas utilisé pendant une longue période. 5) Nettoyage : débrancher l'appareil, utilisez uniquement un chiffon propre et sec pour le nettoyer. N'utilisez jamais de détergent liquide ou un aérosol. 6) N'utilisez que des accessoires spécifiés par le fabricant. 7) Confiez la réparation à un personnel qualifié. Une réparation est nécessaire lorsque l'appareil a été endommagé de quelque façon ; par exemple si le cordon d'alimentation est endommagé, si du liquide a été renversé sur l'appareil ou si des objets sont tombés dans l'appareil, si l'appareil a été exposé à l'humidité, s'il ne fonctionne pas normalement. N'essayez jamais de le réparer par vous-même en raison du danger de haute tension et du choc électrique. 8) Ne pas utiliser des disques de forme irrégulière (telle qu'un cœur ou une étoile) car ils peuvent provoquer le dysfonctionnement de l'appareil.

Attention

Lorsque le produit n'est pas utilisé pendant une longue période, il est conseillé de débrancher le cordon d'alimentation de la prise murale.

L'appareil ne doit pas être exposé à des égouttements d'eau ou des éclaboussures.

Aucun objet rempli de liquide tel que des vases ne doit être placé sur l'appareil.

Ne pas placer sur l'appareil de sources de flammes nues, telles que des bougies allumées.

Cet équipement n'est pas destiné à être utilisé sur un support souple (tel que literie, couvertures, etc.)

L'appareil est destiné à être utilisé sous un climat tempéré.

Le socle de la prise de courant doit être facilement accessible.

Si le câble d'alimentation est endommagé, il doit être remplacé par le fabricant, son service après-vente ou des personnes de qualification similaire afin d'éviter un danger.

Remplacement de la pile de la télécommande :

Fonctionne avec 2 piles 1,5 V AAA.

Attention : toujours remplacer par une pile du même type.

Ne pas mélanger différents types de piles, ni des piles neuves et usagées.

ATTENTION : risque d'explosion si la pile est remplacée par un type incorrect.

Les piles ne doivent pas être exposées à une chaleur excessive, telle que celle du soleil, d'un feu ou d'origine similaire.

Logos utilisés sur le produit et ses composants :

Uniquement pour usage intérieur.

Produit de classe III - Produit alimenté en très basse tension de sécurité.

Conformité avec les directives européennes.

Symbole de danger pour le laser.

Polarité.

Courant continu.

Attention

Tension dangereuse

- Le produit ne doit pas être jeté dans une poubelle conventionnelle. Il doit être apporté dans un point de collecte spécifique.

- Les déchets de produits électriques ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères. Veuillez recycler là où des installations existent. Consultez votre autorité locale ou votre magasin pour obtenir des conseils de recyclage.

ATTENTION - Risque de choc électrique / Ne pas ouvrir - DANGER

Pression acoustique élevée" ou formulation équivalente

Risque de détérioration de l'audition" ou formulation équivalente.

Ne pas écouter à des niveaux de volume élevés pendant des périodes prolongées ou formulation équivalente

Contenu

Ecran TFT 9"	1
9" Lecteur DVD	1
Télécommande	1
Manuel Utilisateur	1
Câble allume-cigare	1
Système de fixation appui-tête	1
Câble audio-vidéo	1

Unité principale

1. Mise en marche / Arrêt (ON/OFF)
2. Prise écouteurs
3. Sortie AV
4. Prise pour carte mémoire
5. Prise USB
6. Sortie alimentation 9-12V
7. Prise alimentation DC 9-12V IN
8. Moniteur LCD
9. Trous pour la plaque de fixation
10. Haut-parleur gauche
11. Bouton Lecture/Pause
12. Bouton Stop
13. Bouton Menu
14. Bouton VOL -
15. Bouton VOL +
16. Haut-parleur droit
17. Boutons Volume -/+ et touches de direction
18. Bouton Setup/Réglage
19. Entrée AV

Connexion du système

Alimentation et installation

Si vous utilisez un câble allume-cigare de voiture pour alimenter l'appareil : branchez une extrémité du câble allume-cigare sur la prise DC 12V située sur l'appareil, puis branchez l'autre extrémité sur la prise allume-cigare de votre véhicule.

Voir l'illustration ci-dessous :

Branchez le câble de liaison entre la sortie AV OUT du lecteur DVD et l'entrée AV IN de l'écran moniteur. L'image et le son du lecteur DVD seront disponibles sur l'écran moniteur.

Note :

Le câble allume-cigare peut être utilisé uniquement lorsque l'alimentation est en 12 volts.

La prise principale étant utilisée comme dispositif de déconnexion, le dispositif de déconnexion doit rester facilement accessible.

Télécommande

1. Touche Muet : pour passer en mode muet.
2. Touches numériques
3. Touche de configuration : pour accéder au menu de configuration ou le quitter.
4. Touche OK : pour confirmer.
5. Touches de direction : gauche / droite / haut / bas. 6. Touche de menu : pour entrer ou quitter la racine du menu.
6. Touche de répétition : pour répéter le titre, le chapitre ou la piste en cours de lecture. 8. Touche REV : pour numériser en arrière à 2, 4, 8, 16 ou 32 fois.
7. Touche Lecture / pause
8. Touche AV : pour effectuer une numérisation vers l'avant à 2, 4, 8, 16 ou 32 fois.
9. Touche de volume : pour régler le volume.
10. Langue : pour changer la langue de lecture.
11. Touche L/R : pour sélectionner la langue audio.
12. Touche de recherche : pour aller au point temporel, au titre ou au chapitre souhaité en mode DVD.
13. Touche PBC : pour sélectionner le menu VCD.
14. Touche de retour : lorsque le PBC est dans l'affichage du menu, sélectionnez votre élément, appuyez sur Retour, vous pouvez sélectionner à nouveau dans le menu affiché. Cette fonction n'est disponible que pour VCD.
15. Touche aléatoire : lecture aléatoire.
16. Touche marche/arrêt TFT : appuyez sur TFT on/off pour que le lecteur commence à travailler. Pendant la lecture, appuyez sur TFT on/off pour arrêter le lecteur.
17. Touche MARK : pour sélectionner une période de lecture.
18. Touche ESB/CARD : pour sélectionner la source.
19. Touche OSD : pour afficher les informations du disque pendant la lecture, telles que le temps écoulé et le temps restant.
20. Touche CLEAR : appuyez sur CLEAR pour supprimer les chiffres que vous avez entrés en mode programme.
21. Touche de programme : la fonction de programme vous permet de stocker vos pistes préférées du disque.

1. Touche de sous-titres : pour sélectionner la langue des sous-titres lors de la lecture d'un disque DVD.
2. Touche de titre : pour afficher les informations sur le titre.
3. Touche A-B : appuyez sur le bouton A-B au point de départ (A) et au point d'arrivée (B) pour sélectionner un fragment de lecture. Appuyez une troisième fois sur le bouton A-B pour annuler la répétition du fragment et revenir à la lecture normale. Touche Prep : pour revenir au chapitre ou à la scène précédente pendant la lecture.
4. Touche d'arrêt : appuyez une fois pour arrêter la lecture ; appuyez sur la touche lecture/pause pour reprendre la lecture à partir du point où vous vous êtes arrêté. Appuyez deux fois sur le bouton d'arrêt pour arrêter complètement la lecture.
5. Touche suivante : pour passer au chapitre ou à la scène suivante pendant la lecture. Touche étape : lecture image par image. Touche lente : pendant la lecture d'un DVD, VCD ou SVCD, appuyez sur SLOW pour une lecture au ralenti. Une fois que vous appuyez sur SLOW, le disque sera lu à 1/2, 1/4, 1/8 de la vitesse normale. Appuyez sur PLAY pour reprendre la lecture normale.
6. Touche Zoom : pour effectuer un zoom avant ou arrière sur l'image pendant la lecture.
7. Touche d'angle : pendant la lecture d'un DVD, appuyez sur ANGLE pour visualiser les scènes de différentes caméras. Appuyez plusieurs fois sur ANGLE pour passer d'un angle de caméra à un autre. Touche de réinitialisation.
8. Touche de reprise : appuyez sur ce bouton pour revenir à la lecture en cours après avoir activé le menu de titre du disque avec le bouton TITLE.

Utilisation de la télécommande

Installez la pile dans la télécommande comme indiqué ci-dessous.

1

2

Lorsque vous utilisez la télécommande, assurez-vous que l'émetteur infrarouge de la télécommande est dirigé vers le récepteur infrarouge de l'appareil. La distance entre l'appareil et la télécommande doit être inférieure à 3 mètres.

Voir l'illustration ci-dessous :

Note :

1. Ne pas laisser tomber l'appareil ou le placer dans un environnement humide.
2. Ne pas laisser le récepteur infrarouge de l'appareil en plein soleil.
3. Si la télécommande ne fonctionne pas, veuillez remplacer l'ancienne pile par une pile neuve.

Fonctionnement de base

1. Si une carte mémoire ou un périphérique ESB est inséré, vous pouvez appuyer sur la touche DVD/ESB/CARD ou changer de source.
2. Ouvrez le plateau à disque et insérez un disque avec la face imprimée vers le haut.
3. Fermez le plateau à disque. L'appareil charge le disque et commence la lecture.
4. Appuyez une fois sur ■ pour arrêter la lecture ; appuyez sur ▶■ pour reprendre la lecture là où elle s'est arrêtée. Appuyez deux fois sur ■ pour arrêter complètement la lecture.
5. Pendant la lecture, appuyez sur ▶II pour mettre en pause ; appuyez de nouveau pour reprendre la lecture.
6. Lorsque la lecture est terminée, éteignez l'appareil en faisant glisser l'interrupteur ON/OFF sur OFF.
7. Pour certains DVD avec un menu de titre ou de chapitre, appuyez sur MENU pour accéder à la page du menu, puis utilisez les touches de direction ◀ ▶ ▲ ▼ pour sélectionner. Appuyez sur OK pour valider.

Remarque : ne débranchez pas le périphérique ESB ni ne retirez la carte mémoire pendant leur lecture sur l'appareil. Une utilisation incorrecte peut entraîner des dysfonctionnements.

Avance rapide et retour rapide

Lors de la lecture audio ou vidéo, vous pouvez utiliser les touches d'avance rapide ou de retour rapide.

1. Appuyez sur ▶, l'appareil lance la recherche en avance rapide. Appuyez plusieurs fois pour changer la vitesse x2, x4, x8, x16 ou x32.

1. Appuyez sur ◀, l'appareil lance la recherche en retour rapide. Appuyez plusieurs fois pour changer la vitesse x2, x4, x8, x16 ou x32.

Répéter la lecture

Lors de la lecture audio ou vidéo, vous pouvez utiliser la touche de répétition pour répéter la lecture d'un chapitre, d'un titre ou du disque entier.

Pour un disque DVD, appuyez une fois sur le bouton Repeat pour répéter la lecture d'un chapitre, appuyez une deuxième fois pour répéter la lecture d'un titre, appuyez une troisième fois pour répéter la lecture du disque en entier.

Pour les disques avec fichiers audio, appuyez une fois sur le bouton Repeat pour répéter la lecture des fichiers en cours, appuyez une deuxième fois pour répéter la lecture du dossier, appuyez une troisième fois pour annuler la lecture répétée.

Zoom avant/arrière

Lors de la lecture audio ou vidéo, vous pouvez utiliser la touche Zoom pour agrandir ou réduire l'image.

Pendant la lecture, appuyez plusieurs fois sur le bouton Zoom pour agrandir l'image jusqu'à x4 ; lorsque vous appuyez une quatrième fois sur la touche Zoom, l'image sera réduite (zoom arrière), appuyez plusieurs fois pour revenir à la taille d'origine de l'image.

Lorsque l'image est agrandie, vous pouvez appuyer sur pour déplacer l'image.

Lecture de fichiers photo dans le disque

1. Insérez un disque contenant des fichiers photo, l'appareil lance la lecture.
2. Appuyez sur MENU pour parcourir les fichiers photo.
3. Appuyez sur ◀◀▶ pour sélectionner un fichier photo puis appuyez sur OK pour valider. Note : vous pouvez appuyer sur MENU pour revenir à la liste des dossiers. Appuyez sur ▶l ou sur OK pour pré-visualiser le fichier sélectionné.
4. Pour faire pivoter l'image vers la gauche, appuyez sur ◀ ; pour faire pivoter l'image vers la droite, appuyez sur ▶.
5. Pendant la visualisation des fichiers, le symbole ∅ peut apparaître lorsque vous appuyez sur ANGLE, SOUS-TITRES, AUDIO, AB, TITRE, etc. Ces fonctions, disponibles selon les options du disque, ne sont donc pas disponibles.
6. Pendant la visualisation des fichiers, appuyez sur ■ pour afficher les photos en mode miniature ; appuyez sur ◀ ▶ ▲ ▼ ou sur OK pour sélectionner l'image à afficher.

Lecture de fichiers audio dans le disque

Insérez un disque audio, un périphérique ESB ou une carte mémoire. Appuyez ensuite sur 🐎 ou sur OK pour choisir un fichier audio, puis appuyez sur ▶II ou OK pour lancer la lecture du fichier sélectionné.

Configuration du système

Appuyez sur le bouton Setup, le menu principal s'affiche à l'écran. Dans la configuration générale, appuyez sur le bouton ◀▶ pour vous déplacer. Appuyez sur OK pour y accéder. Appuyez sur ▲▼ pour sélectionner le réglage. Appuyez sur OK pour confirmer votre sélection. Appuyez sur ◀ pour quitter.

Mise en page générale

	Affichage TV (TV display): vous pouvez régler le format d'affichage de l'écran (Normal/PS, Normal/LB, Large). Le réglage par défaut est Large (Wide)Note:-la fonction dépend du ratio d'affichage avec lequel le DVD a été enregistré-choisissez Large (Wide 16/9) lors de l'utilisation avec un écran large
	Marque d'angle (Angle mark): permet l'affichage des informations de paramétrage de l'angle actuel dans le coin droit de l'écran si cette option est disponible sur le disque.Le réglage par défaut est activé (ON)
	Langue OSD (OSD Lang): permet de définir la langue du menu OSD (anglais, français, allemand, etc...)Le réglage par défaut est le Français.
	Ecran de veille (Screen saver): permet d'activer l'écran de veille.Le réglage par défaut est activé (ON)

Reprise de lecture (Last memory) : permet d'activer la fonction de mémorisation de la dernière position de lecture par l'appareil. Lorsque l'appareil sera de nouveau mis en marche, il reprendra la lecture à partir de la même position.

Page de configuration audio

Audio setup page Speaker Setup CH EQ Setup 3D Process Go To Speaker Setup Page	Entrer dans cette option pour régler les paramètres audio.
Audio setup page Downmix STR LT/RT Post DRC AUTO Stereo V SURR Set Downmix Mode	Downmix: le réglage par défaut est sur Stéréo.

Page de configuration vidéo

Page de préférences

	Type TV (TV type): permet de sélectionner le type TV (PAL, NTSC, AUTO).Le réglage par défaut est PAL.
	Audio: permet de sélectionner la langue préférée pour les disques DVD audio.Le réglage par défaut est le Français.-la langue audio dépend des options disponibles selon le disque-vous pouvez modifier la langue audio pendant la lecture du disque en appuyant sur le bouton Audio.
	Sous-titres: permet de sélectionner la langue préférée pour les sous-titres à l'écran.Le réglage par défaut est le Français.-les langes des sous-titres dépendent des options disponibles selon le disque-vous pouvez modifier la langue des sous-titres pendant la lecture du disque en appuyant sur le bouton Subtitle.
	Menu disque: permet de sélectionner la langue du Menu du disque.Le réglage par défaut est le Français.-les langes du Menu du disque dépendent des options disponibles selon le disque
	Contrôle parental : permet de régler le niveau du contrôle parental pour certaines scènes du disque inadaptées aux jeunes enfants.Le réglage par défaut est Adulte.Mot de passe : permet de définir un mot de passe (à quatre chiffres) pour protéger les fonctions du contrôle parental.Le mot de passe par défaut est 0000.
	Réglages d’usine : en appuyant sur OK, vous pouvez réinitialiser tous les paramètres aux réglages d’usine d’origine.

Spécifications

Compatibilité disques : DVD/VCD/CD/FICHIERS AUDIO

Système de signal : PAL / NTSC / AUTO

Taille de l'écran : 9 pouces

Réponse en fréquence : 20 Hz à 20 kHz

Sortie vidéo : 1 Vp-p/75 Ohm, asymétrique

Sortie audio : 1,8 Vrms/10 kOhm

Audio S/N : supérieur à 80 dB

Gamme dynamique : 85 dB

Laser : laser à semi-conducteurs, longueur d'onde : 650 nm / 795 nm

Consommation électrique : 18 W max

Température de fonctionnement : 0 à 40 °C

Poids du lecteur DVD : 0,93 kg

PROBLEME	SOLUTION
Aucun son ou son déformé	Assurez-vous que l'appareil est correctement connecté Assurez-vous que tous les câbles sont bien insérés dans les prises appropriées
Impossible d'avancer dans un film	Vous ne pouvez pas avancer au début du disque et une information d'avertissement apparaîtra au début du film car le disque est programmé pour ne pas permettre cette action
L'icône∅s'affiche à l'écran	La fonction ou l'action ne fonctionne pas parce que:-le logiciel du disque l'interdit-le logiciel du disque ne prend pas en charge la fonction (par ex, angles)-la fonction n'est pas disponible pour le moment-vous avez demandé un numéro de titre/chapitre inexistant
L'image est déformée	Le disque pourrait être endommagé, essayez un autre disque. Une distorsion de l'image est normale lors d'une recherche avance/retour rapide.
Aucune recherche avant ou arrière	Certains disques comportent des sections qui interdisent la recherche avant/retour rapide ou le saut de chapitre. Vous ne pourrez pas sauter les informations d'avertissement au début du disque, cette partie est souvent programmé pour interdire le saut de chapitre.

Si à l'avenir vous devez vous débarrasser de ce produit, veuillez noter que les déchets électriques ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères. Veuillez les recycler dans les installations existantes. Consultez votre municipalité ou votre revendeur pour obtenir des conseils (Directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques).

En raison de l'amélioration continue, aucun préavis ne sera donné concernant les modifications des caractéristiques et spécifications ci-dessus.

Attention : il existe un danger d'explosion si la batterie est remplacée de manière incorrecte. Remplacez la batterie uniquement par le même type de batterie.

Article R412-6-2

Le fait de placer dans le champ de vision du conducteur d'un véhicule en circulation un appareil en fonctionnement doté d'un écran et ne constituant pas une aide à la conduite ou à la navigation est interdit.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.

Est également encourue la peine de confiscation de l'appareil mentionné au premier alinéa.

Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de deux points du permis de conduire.

ATTENTION

Précautions indispensables d'installation

Afin d'utiliser votre pack Vidéo dans les meilleures conditions, il est indispensable de connecter le câble allume-cigare* de votre pack Vidéo lorsque votre véhicule est déjà en marche. Cette préconisation permet de protéger votre appareil des oscillations de voltage, car celles-ci peuvent détériorer les circuits numériques du produit : il est donc impératif que votre pack Vidéo soit éteint et débranché, lors du démarrage du véhicule.

* Cet accessoire peut être en option

THOMSON

THP379

PACK DVD PLAYER 9" AND SCREEN TFT 9"

English

MONITOR DVD PLAYER BUILT-IN

Table Of Contents

Article R412-6-2, modifié par Décret n°2012-3 du 3 janvier 2012 - art. 19