MINI PLUS - COYOTE - Notice d'utilisation et mode d'emploi gratuit

MODE D'EMPLOI MINI PLUS COYOTE

PLUS IL Y A DE COYOTES, PLUS LA ROUTE EST SÛRE.

Merci d’avoir choisi Mini Coyote Plus et bienvenue dans la Communauté Coyote, forte de plusieurs centaines de milliers d’utilisateurs. Mini Coyote Plus est un

Assistant d’Aide à la Conduite qui vous permet de mieux gérer votre vitesse en vous informant en temps réel sur la présence des zones à risque, zones de danger, des perturbations routières ainsi que des limitations de vitesse. La philosophie de la Communauté Coyote c’est la participation active de tous ! En signalant les zones à risque et les perturbations, chaque utilisateur participe à l’amélioration de la sécurité de l’ensemble des membres de la Communauté. Pensez à vous enregistrer sur moncoyote.com, c’est rapide et vous bénéficiez de 3 mois gratuits supplémentaires ! (voir détail p. 24) 2

LES POINTS FORTS DU MINI COYOTE PLUS Un boitier renforcé qui résiste mieux aux chocs.

Une qualité de des touches plus son améliorée. confortables.

Communauté, en cas d’immobilisation du véhicule provoquée par une panne.

- Une activation simple sur le site www.moncoyote.com et vous n’êtes plus jamais seul. - D’une simple pression sur un bouton, vous êtes en relation avec Coyote Assistance.

Chaque éclaireur signale aux autres membres de la Communauté la présence sur la route d’une perturbation ou d’une zone à risque. La qualité et la fiabilité des informations envoyées à la Communauté dépendent de chaque éclaireur. Si vous souhaitez devenir un bon éclaireur, il vous suffit donc de signaler tous les risques pertinents et répondre à toutes les questions posées sur votre parcours. 6

Les étoiles affichées à l’écran de votre Mini

Coyote Plus indiquent l’indice de confiance moyen des éclaireurs qui vous précèdent, susceptibles de signaler une zone à risque ou une perturbation. La création de cet indice de confiance (voir p. 7) s’inscrit en droite ligne avec la philosophie de la Communauté Coyote. L’indice de chaque éclaireur est évolutif : Il est basé sur la fréquence et la fiabilité de sa participation. Plus l’éclaireur participe, plus son indice de confiance augmente ! A contrario, une implication faible ou nulle dans la Communauté fera baisser l’indice.

ÉCRAN À L’ARRÊT  istance de l’éclaireur des éclaireurs le plus proche

Voir Alertes et Icônes en pages 9-15.

Coyote diffuse également des messages de prévention routière.

MESSAGES DE SÉCURITÉ

à la limite et aux modifications des limites de vitesse.

Configure l’affichage et les signaux sonores lors des réceptions des incidents de trafic.

Évitez de laisser votre Mini Coyote Plus dans un véhicule à l’arrêt en plein soleil. Une utilisation par une température supérieure à 50°C réduit considérablement la durée de vie de l’écran et de la batterie. Batterie : Le Mini Coyote Plus disposant d’une batterie rechargeable, il est strictement interdit de l’approcher d’une flamme, sous peine d’explosion.

Aussi fiables soient-elles, les limitations de vitesse indiquées par votre Coyote ne sauraient remplacer celles dûment signalées par les panneaux indicateurs qui, seuls, font foi. Coyote ne peut donc être tenu responsable de toute infraction fondée sur le non-respect des panneaux de signalisation. Garantie : Le Mini Coyote Plus est garanti pièces et main-d’œuvre (hors batterie) pendant 24 mois à partir de la date d’achat. L’ouverture du boîtier par un technicien non habilité par Coyote System annule la garantie. Le Mini Coyote est conforme aux exigences essentielles et aux autres conditions applicables de la Directive 1999/5/CE. Le certificat de conformité du produit est disponible sur le site web Coyote : www.moncoyote.com. 21

UTILISER LE SERVICE COYOTE ASSISTANCE :

Lorsque votre véhicule est immobilisé en raison d’une panne, ce service vous permet, en utilisant le bouton du milieu, d’être en contact avec l’Assistance Coyote. Celle-ci gèrera les différents intervenants dans la procédure de dépannage de votre véhicule. Pour en bénéficier, rien de plus simple. Il vous suffit d’activer le service sur le site www.moncoyote.com (voir conditions d’activation). Comment ça marche ? Pour lancer le service Coyote Assistance, à l’arrêt, pressez le bouton B.

Attention, ce service n’est activable qu’en cas de véhicule à l’arrêt et en France métropolitaine. Accessible du lundi au vendredi de 8 heures à 20 heures, le samedi de 9 heures à 19 heures (fermé le dimanche et jours fériés) et spécifiquement réservé aux pannes mécaniques, électriques ou électroniques immobilisant le véhicule et n’entrainant pas de dommages corporels. Ce service ne couvre pas les urgences médicales (maladies, blessures…). Conditions requises pour pouvoir bénéficier du service Coyote Assistance : 1- Aller sur le site www.moncoyote.com 2- Rentrer son numéro de téléphone portable, 3- Accepter les conditions générales d’utilisation du service, 4- Donner l’autorisation à Coyote de conserver ses données de géolocalisation pendant maximum une semaine, 5- Avoir fourni ses coordonnées bancaires : - soit au moment de l’activation du service - soit au moment de la souscription à un abonnement Coyote, et avoir accepté que ces informations bancaires servent à facturer l’utilisation du service (sauf abonné 24 mois).

Si vous avez acheté votre Coyote sur www.moncoyote.com, vous

êtes automatiquement enregistré et bénéficiez des 3 mois supplémentaires.

Pour enregistrer votre produit Coyote :

1. Notez d’abord votre identifiant Coyote (ID) et les 4 derniers chiffres de son numéro de série (SN) sur l’écran Info Coyote dans le Menu Coyote. 2. Allez sur www.moncoyote.com et suivez les instructions d’enregistrement à l’écran (les 3 mois supplémentaires vous seront crédités dès la validation de votre email), 3. ou contactez le Service Client Coyote : France 08 92 68 89 10 (0.34 € /minute) du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 9h à 19h, hors dimanche et jours fériés.

à Suresnes (92150), représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège (ci-après “COYOTE SYSTEM”). COYOTE SYSTEM se réserve le droit de modifier le présent CLUF à tout moment sans préavis. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. La dernière version du CLUF est disponible sur le site Internet de COYOTE SYSTEM à l’adresse suivante : http://www.moncoyote.com PREAMBULE COYOTE SYSTEM a développé et commercialise le Terminal COYOTE GPS embarqué permettant de communiquer en temps réel à son utilisateur, abonné au Service COYOTE, des informations routières telles que les limitations de vitesse en vigueur, les sections de voie

dangereuses (notamment l’état du trafic routier, zone accidentogène, zone de contrôle de vitesse) ou les points de danger précis (notamment obstacle au trafic, passage dangereux, dangers temporaires).

Le Terminal COYOTE fonctionne notamment grâce à un logiciel développé par COYOTE SYSTEM et dont elle est propriétaire exclusive (ci-après le «Logiciel»), qui suppose le traitement de certaines données relatives à la fois à la position de votre véhicule (latitude, longitude, vitesse et cap), à la présence de sections de voie dangereuses telles qu’elles sont enregistrées par COYOTE ou signalées par l’ensemble de la communauté composées des utilisateurs, ainsi qu’aux points de danger précis (ciaprès les «Données COYOTE»). La mise en service du Terminal COYOTE implique l’adhésion pleine et entière au présent CLUF. Ce CLUF est le seul applicable et remplace toutes autres conditions, sauf dérogation expresse, écrite et préalable de COYOTE SYSTEM. ARTICLE 1 – DROITS CONCEDES 1.1 Par le présent CLUF, COYOTE SYSTEM concède à l’Utilisateur Final, qui l’accepte, un droit d’utilisation personnel, limité, incessible et non exclusif du Logiciel (ci-après dénommée la “Licence”) selon les termes et conditions exposés ci-après.

1.2 La Licence comprend exclusivement le droit d’utiliser le Logiciel (y compris sa documentation) pendant la durée du CLUF.

1.3 La Licence ne comprend aucun transfert de propriété du Logiciel ni de l’un quelconque de ses éléments (y compris la documentation) au profit de l’Utilisateur Final. 1.4 L’Utilisateur Final s’engage à ne pas décompiler, reproduire, traduire, adapter, arranger, modifier le Logiciel ainsi que la documentation y associée, même si de tels actes seraient nécessaires pour permettre l’utilisation du Logiciel conformément à sa destination. 1.5 L’Utilisateur Final s’interdit d’utiliser le Logiciel avec tout autre produit que le Terminal COYOTE. 1.6 L’Utilisateur Final s’interdit tout acte de cession ou redistribution du Logiciel ou de sous-licence sans l’accord exprès, écrit et préalable de COYOTE SYSTEM. COYOTE SYSTEM se réserve le droit de céder le CLUF à un tiers. ARTICLE 2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE 2.1 COYOTE SYSTEM déclare être titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel et sa documentation. COYOTE SYSTEM est soit propriétaire des Données COYOTE, soit titulaire d’une licence d’exploitation de ces dernières en vertu de contrats de licence conclus avec des tiers.

COYOTE SYSTEM est titulaire exclusive des droits de propriété intellectuelle relatifs au Terminal COYOTE et au Service COYOTE. COYOTE est également seule propriétaire des données qui sont remontées automatiquement par le Terminal COYOTE ou manuellement par le

Client. Vous autorisez expressément COYOTE SYSTEM à exploiter ces données dans le respect de la législation “Informatique & Libertés” conformément à l’article 8 ci-après. L’Utilisateur Final renonce définitivement à contester directement ou indirectement la validité de tels droits de propriété intellectuelle, quels qu’ils soient, et la titularité de COYOTE SYSTEM relative à de tels droits. 2.2 Le Logiciel et sa documentation sont protégés par copyright, droit d’auteur et par les traités internationaux en vigueur. 2.3 Tout acte de l’Utilisateur Final non autorisé par la Licence constituerait donc une contrefaçon susceptible de poursuites judiciaires. ARTICLE 3 – MISES A JOUR 3.1 COYOTE SYSTEM pourra, de temps à autre, mettre à jour le Logiciel, à distance, afin d’améliorer ses performances et corriger d’éventuelles erreurs détectées pendant l’exécution du CLUF.

4.1 Les stipulations de la Licence sont sans préjudice des garanties accordées par la loi et les règlements en vigueur.

4.2 COYOTE SYSTEM garantit à l’Utilisateur Final que le Logiciel fonctionnera pour l’essentiel conformément aux spécifications, sous réserve de la bonne installation des mises à jour du Logiciel conformément à l’Article 3 ciavant. 4.3 COYOTE SYSTEM ne garantit pas que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu et exempt d’erreurs, ni que les éventuelles anomalies du Logiciel seront corrigées. 4.4 COYOTE SYSTEM ne saurait garantir à l’Utilisateur Final que le Logiciel est adapté à ses besoins personnels ou à un usage particulier. 4.5 COYOTE SYSTEM ne saurait être tenue responsable de la perte d’informations ou de données, ou de tout autre dommage direct ou indirect consécutif à l’utilisation du Terminal COYOTE et/ou du Logiciel.

ARTICLE 5 – ASSISTANCE TECHNIQUE

5.1 La Licence comprend le droit pour l’Utilisateur Final d’obtenir une assistance technique téléphonique gratuite (hors coût de la communication) relative à l’utilisation du Terminal COYOTE et/ou du Logiciel. 5.2 Les modalités de contact du service d’assistance technique sont exposées dans les conditions générales de vente COYOTE SYSTEM. ARTICLE 6 – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL 6.1 Le fonctionnement du Logiciel rend nécessaire une collecte et un traitement automatisé de données à caractère personnel de l’Utilisateur Final au sens de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce que l’Utilisateur Final reconnaît et accepte expressément. 6.2 L’exercice par l’Utilisateur Final de son droit d’opposition à la collecte lors de l’utilisation du Logiciel constitue un obstacle à la formation du CLUF. 6.3 Le traitement automatisé de données à caractère personnel a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. 6.4 L’Utilisateur Final dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant qu’il peut exercer sur demande écrite adressée à COYOTE SYSTEM conformément aux stipulations des conditions générales de vente COYOTE SYSTEM.

ARTICLE 7 – RESILIATION

7.1 La Licence sera résiliée de plein droit et sans contrepartie pour l’Utilisateur Final en cas de violation par ce dernier des obligations en découlant. 7.2 L’exercice par l’Utilisateur Final de son droit à l’effacement des données personnelles le concernant entraînera la résiliation immédiate et sans contrepartie pour l’Utilisateur Final de la Licence. 7.3 La résiliation de la Licence implique une obligation pour l’Utilisateur Final de cesser immédiatement d’utiliser le Logiciel. ARTICLE 8 – DONNEES PERSONNELLES - INFORMATIQUE ET LIBERTES COYOTE SYSTEM s’engage à protéger les données à caractère personnel du Client. Le Client est informé que, pour les besoins du Service COYOTE, COYOTE SYSTEM collecte et traite les données de géolocalisation du véhicule du Client (latitude, longitude, vitesse, cap, identifiant du Terminal COYOTE). COYOTE SYSTEM conserve la dernière position connue du véhicule du Client mais s’engage à ne pas conserver les coordonnées des positions antérieures dudit véhicule. Ces données de géolocalisation sont intégrées par COYOTE SYSTEM de manière anonyme dans une base de

données exploitée par COYOTE SYSTEM.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite “Informatique et Libertés” et sous réserve de justifier de son identité, le Client dispose du droit de demander à ce que les données à caractère personnel le concernant soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées si ces données sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou si la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation de ces données est interdite. Le Client dispose également du droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement. Une telle opposition rendra toutefois impossible l’exécution du Contrat. Dans ce cas, les redevances mensuelles resteront dues par le Client, qui ne pourra plus utiliser le Service COYOTE. Le Client peut exercer ces droits en envoyant un courrier postal accompagné d’un justificatif d’identité à l’adresse suivante : COYOTE SYSTEM - Informatique et Libertés - 5 rue Salomon de Rothschild 92150 SURESNES. ARTICLE 9 – DIVERS Le préambule ci-dessus fait partie intégrante du présent CLUF.