Retrouvez gratuitement la notice de l'appareil IPHONE 3G S APPLE au format PDF.
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Guide d’informations importantes sur le produit
ATTENTION : le non-respect de ces consignes de sécurité peut entraîner un incendie, un choc électrique ou tout autre type de dégâts et blessures. Utilisation de l’iPhone Ne laissez pas tomber, ne désassemblez pas, n’ouvrez pas, n’écrasez pas, ne tordez pas, ne déformez pas, ne perforez pas, ne réduisez pas en morceaux, n’incinérez pas, ne peignez pas votre iPhone et n’y insérez pas de corps étranger. Protection contre l’eau et l’humidité N’utilisez pas l’iPhone sous la pluie, à proximité d’un évier ou de tout autre lieu humide. Veillez à ne pas renverser d’aliments ou de liquides sur l’iPhone. Si l’iPhone est mouillé, débranchez tous les câbles, éteignez-le (appuyez sur le bouton Marche/Veille puis faites glisser le curseur à l’écran) avant de procéder au nettoyage. Laissez-le ensuite sécher entièrement avant de le rallumer. N’essayez jamais de sécher l’iPhone à l’aide d’une source externe de chaleur telle qu’un four à micro-ondes ou un sèche-cheveux. Un iPhone endommagé après avoir été exposé à des liquides est inutilisable. Réparation ou modification de l’iPhone N’essayez jamais de réparer ou de modifier l’iPhone vous-même. Le démontage de l’iPhone, y compris le retrait des vis externes, peut provoquer des dégâts non couverts par la garantie. L’iPhone ne contient aucune pièce réparable par l’utilisateur, hormis la carte SIM et le plateau SIM. La réparation ne doit être réalisée que par un fournisseur de service pour matériel sans fil agréé Apple. Si l’iPhone a été immergé dans de l’eau ou perforé, ou qu’il a subi une chute grave, ne vous en servez pas avant de l’avoir apporté à un fournisseur de service pour matériel sans fil agréé Apple. Pour prendre connaissance des informations sur les services, choisissez Aide iPhone dans le menu Aide d’iTunes ou consultez http://www.apple.com/fr/support/iphone/service/faq/.
être remplacée que par un fournisseur de service pour matériel sans fil Apple ou agréé Apple. Pour en savoir plus sur le remplacement de la batterie, rendez-vous à l’adresse suivante : www.apple.com/fr/support/iphone/service/battery. Chargement de l’iPhone Pour charger l’iPhone, utilisez uniquement le câble Apple Dock Connector vers USB avec un adaptateur secteur Apple USB Power Adapter, ou un port USB à forte alimentation sur un autre dispositif conforme à la norme USB 2.0 ou 1.1, un autre produit ou accessoire de marque Apple conçu pour fonctionner avec l’iPhone ou un accessoire tiers dont l’utilisation est certifiée par le logo Apple « Works with iPhone ». Avant d’utiliser tout produit ou accessoire avec l’iPhone, consultez l’ensemble des consignes de sécurité le concernant. Apple n’est responsable ni du fonctionnement d’accessoires tiers, ni de leur conformité aux normes de réglementation et de sécurité. Lorsque vous utilisez l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter pour recharger votre iPhone, assurez-vous qu’il est correctement assemblé avant de le brancher dans une prise de courant. Insérez ensuite fermement l’adaptateur secteur USB Apple dans la prise de courant. Ne branchez ou débranchez en aucun cas l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter lorsque vous avez les mains mouillées. L’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter peut chauffer lors de son usage normal. Veillez à toujours prévoir une ventilation adéquate autour de l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter et à manipuler celui-ci avec précaution. Débranchez l’adaptateur secteur dans les situations suivantes : ÂÂ Le câble d’alimentation ou la prise est usé(e) ou abîmé(e). ÂÂ L’adaptateur est exposé à la pluie, à des liquides ou à une humidité excessive. ÂÂ Le boîtier de l’adaptateur a été abîmé. ÂÂ Vous avez l’impression que l’adaptateur a besoin d’être réparé ou révisé. ÂÂ Vous souhaitez nettoyer l’adaptateur. Prévention de la diminution de l’acuité auditive Il existe des risques de perte d’audition irréversibles si le récepteur, les écouteurs, le haut-parleur ou le kit mains-libres sont réglés à pleine puissance. Réglez le volume à un niveau ne présentant pas de danger. Avec le temps, vous pouvez vous habituer à un volume plus élevé qui vous semble normal mais est susceptible d’endommager votre ouïe. Si vous entendez des bourdonnements ou un son étouffé, arrêtez l’écoute et faites vous ausculter par un spécialiste en audition. Plus le volume est élevé, plus votre audition risque d’être endommagée rapidement. Les spécialistes de l’audition donnent les recommandations suivantes : ÂÂ Limitez la durée d’utilisation à volume élevé des écouteurs, du haut-parleur ou du combiné. ÂÂ Évitez d’augmenter le volume pour couvrir un environnement bruyant. ÂÂ Baissez le volume si vous n’entendez pas les gens parler auprès de vous. Pour plus de renseignements sur la manière de régler un volume maximum sur l’iPhone, consultez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone.
L’utilisation de l’iPhone pour appeler les services d’urgence peut ne pas fonctionner partout. Les numéros et services d’urgence varient par région et il arrive qu’un appel d’urgence ne puisse être passé en raison de l’indisponibilité du réseau ou d’interférences dues à l’environnement. Il se peut que certains réseaux de téléphonie portable n’acceptent pas les appels d’urgence provenant d’un iPhone si celui-ci ne possède pas de carte SIM, si la carte SIM est bloquée par code PIN ou si l’iPhone n’est pas activé. Conduite en toute sécurité L’utilisation de l’iPhone seul ou avec des écouteurs (même dans le cas d’une utilisation avec une seule oreille) lors de la conduite d’un véhicule ou de l’utilisation d’une bicyclette n’est pas recommandée et est illégale dans certaines zones géographiques. Consultez et respectez les lois et réglementations applicables en matière d’utilisation de dispositifs mobiles comme l’iPhone à l’endroit où vous conduisez. Soyez vigilant et attentif lors de la conduite d’un véhicule ou d’une bicyclette. Si vous décidez d’utiliser l’iPhone 1 pendant que vous conduisez, n’oubliez pas les consignes suivantes : ÂÂ Prêtez toute votre attention à la conduite et à la route. L’utilisation d’un dispositif mobile lors de la conduite peut vous distraire de celle-ci. Si vous avez du mal à vous concentrer alors que vous conduisez n’importe quel type de véhicule, que vous utilisez une bicyclette ou que vous réalisez toute activité qui demande votre attention complète, arrêtezvous sur le bord de la route avant de passer un appel ou de répondre à un appel si les conditions de conduite l’exigent. ÂÂ Apprenez à connaître votre iPhone et ses fonctionnalités, notamment le contrôle vocal, les favoris, les appels récents et le haut-parleur. Ces fonctionnalités vous aident à passer votre appel sans détourner votre attention de la route. Voir le Guide de l’utilisateur de l’iPhone pour plus de renseignements. ÂÂ Utilisation d’un dispositif mains libres. Ajoutez à votre iPhone une couche supplémentaire de convivialité et de sécurité avec l’un des nombreux accessoires mains-libres disponibles. ÂÂ Positionnez l’iPhone à portée de la main. Gardez vos yeux sur la route. Si vous recevez un appel à un moment dangereux, laissez votre boîte vocale répondre pour vous. ÂÂ Essayez d’effectuer vos appels pendant que votre véhicule est à l’arrêt. Évaluez la circulation avant de composer un numéro ou d’effectuer un appel. N’effectuez des appels que lorsque vous ne vous déplacez pas ou avant de vous insérer dans la circulation. ÂÂ Faites savoir à votre correspondant que vous êtes au volant. Si nécessaire, interrompez l’appel lorsque la circulation est dense ou dans des conditions météorologiques difficiles. La conduite sous la pluie, la glace, la neige, dans le brouillard et même dans une circulation dense peut présenter des dangers.
émotionnelles qui pourraient vous déconcentrer. Faites savoir à vos correspondants que vous êtes au volant et interrompez les conversations qui ont le potentiel de détourner votre attention de la route.
être utilisées que pour une simple aide à la navigation et ne sauraient être utilisées pour déterminer avec précision des lieux, la proximité à un lieu, une distance ou une direction. Les cartes, la boussole numérique, les directions et les applications basées sur les données de localisation fournies par Apple se basent sur des données recueillies et des services offerts par des tierces parties. Ces services de données sont susceptibles de faire l’objet de modifications et ne sont pas forcément disponibles partout. Les cartes, les points cardinaux, les directions ou les renseignements basés sur les données de localisation peuvent donc se révéler indisponibles, inexacts ou incomplets. Certains iPhones contiennent une boussole intégrée dans le coin supérieur droit de l’écran. Les indications de cette boussole peuvent être faussées par des interférences magnétiques ou météorologiques, et notamment par la proximité des aimants contenus dans les écouteurs de l’iPhone. Ne vous fiez jamais uniquement à cette boussole numérique pour déterminer une direction. Comparez les renseignements fournis sur l’iPhone avec votre environnement et reportez-vous aux panneaux indicateurs pour résoudre toute différence existante. N’utilisez pas d’applications basées sur les données de localisation lorsque vous réalisez des tâches nécessitant toute votre attention. Pour bénéficier d’informations importantes sur la sécurité lors de la conduite de véhicule, reportez-vous à la rubrique « Consignes de sécurité lors de la conduite ». Respectez toujours les panneaux routiers ainsi que les lois et réglementations applicables à l’endroit où vous utilisez l’iPhone. Épilepsie, malaises et fatigue oculaire Certaines personnes, représentant un faible pourcentage de la population, peuvent subir des malaises ou des crises (même si elles n’avaient jamais présenté auparavant de tels symptômes) lors de l’exposition à des stimulations lumineuses et notamment en jouant à des jeux vidéo ou en regardant des vidéos. Si vous avez déjà subi des crises d’épilepsie ou des malaises ou que vous avez des antécédents familiaux en la matière, vous devez consulter un médecin avant de jouer à des jeux vidéo (le cas échéant) ou de visualiser des vidéos sur votre iPhone. Arrêtez la visualisation et consultez un médecin si vous ressentez des maux de tête ou
Parties en verre La partie extérieure de l’écran de l’iPhone est faite de verre. Ce verre est susceptible de se briser en cas de chute de l’iPhone sur une surface dure ou d’impact important. Si le verre se fendille ou se craquèle, ne le touchez pas et n’essayez pas de retirer les éclats. Arrêtez d’utiliser l’iPhone jusqu’à remplacement du verre par un fournisseur de service pour matériel sans fil agréé Apple. Le bris de verre consécutif à un mauvais usage ou traitement n’est pas couvert par la garantie. Risques d’étouffement L’iPhone contient de petits composants, ce qui peut représenter un risque d’étouffement pour les enfants en bas âge. Gardez l’iPhone et ses accessoires à l’écart des jeunes enfants. Mouvements répétitifs Lorsque vous effectuez des tâches répétitives telles que la saisie de texte ou le jeu sur votre iPhone, vous êtes susceptible d’éprouver une gêne occasionnelle dans les mains, les bras, les épaules, le cou ou d’autres parties du corps. Faites des pauses régulières et si la sensation d’inconfort continue à se faire sentir pendant ou après l’utilisation, arrêtez l’utilisation et consultez un médecin. Atmosphères potentiellement explosives Éteignez l’iPhone (maintenez le bouton de marche/veille enfoncé, puis faites glisser le curseur à l’écran) lorsque vous vous trouvez dans toute atmosphère présentant des risques d’explosion. Ne rechargez pas l’iPhone et respectez toutes les pancartes et consignes. Toute étincelle dans une telle zone pourrait provoquer une explosion ou un incendie et résulter en une blessure grave, voire la mort. Les zones présentant une atmosphère potentiellement explosive sont souvent, mais pas toujours, indiquées clairement. Les zones potentielles comprennent : les zones de remplissage de combustible (telles que les stations service), les zones en dessous du niveau du pont sur les bateaux, les sites de transfert ou de stockage de combustibles ou de produits chimiques, les véhicules utilisant du gaz de pétrole liquéfié (notamment du propane ou du butane), les zones où l’air contient des produits chimiques ou des particules (telles que grains, poussières ou poudres métalliques) et toute autre zone où il vous serait normalement conseillé d’éteindre le moteur de votre véhicule. Véhicules équipés d’un coussin gonflable de sécurité (airbag) Les coussins de sécurité se gonflent brusquement. Ne stockez pas l’iPhone, ni aucun de ses accessoires, dans la zone située au-dessus du coussin gonflable ou dans sa zone de déploiement. Exposition à de l’énergie de radiofréquence L’iPhone contient des émetteurs et des récepteurs radio. Lorsqu’il est allumé, l’iPhone reçoit et envoie de l’énergie de radiofréquence (RF) par le biais de son antenne. L’antenne cellulaire de l’iPhone se trouve à l’arrière de l’iPhone près du connecteur Dock. L’antenne Wi-Fi et Bluetooth® est située en haut à l’arrière de l’iPhone. L’iPhone est conçu et fabriqué de manière à ne pas
Communications Commission) aux États-Unis, Industry Canada (IC) et les recommandations du Conseil de l’Union européenne. L’exposition standard est calculée selon une unité de mesure nommée le débit d’absorption spécifique ou DAS. La limite de DAS applicable à l’iPhone est définie à 1,6 watts par kilogramme (W/kg) par la FCC et par IC et à 2 W/kg par le Conseil de l’Union européenne. Les tests de DAS sont réalisés en utilisant des positions de fonctionnement standard (c’est-à-dire à l’oreille et porté sur le corps) précisées par ces agences, avec l’iPhone émettant dans toutes les bandes de fréquence à son plus haut niveau de puissance certifié. Bien que le DAS soit déterminé au plus haut niveau de puissance certifié dans chaque bande de fréquence, le niveau de DAS effectif de l’iPhone en cours de fonctionnement peut être nettement au-dessous de la valeur maximale car l’iPhone ajuste en partie sa puissance d’émission en fonction de la proximité du réseau sans fil. De manière générale, plus vous êtes proche d’une station cellulaire de base, plus le niveau de puissance cellulaire émise est faible. 2
IC et de l’Union européenne en matière de fonctionnement cellulaire, Wi-Fi et Bluetooth. Lors des tests d’utilisation au cours desquels l’iPhone est porté près de l’oreille et se trouve à 15 mm du corps, sa valeur DAS maximale dans chaque bande de fréquence est indiquée ci-dessous : Bande de fréquence
Si vous êtes toujours soucieux à propos de l’exposition à de l’énergie RF, vous pouvez limiter encore plus votre exposition en limitant votre temps d’utilisation de l’iPhone, car la durée est un facteur dans l’exposition reçue par une personne, et en écartant plus l’iPhone de votre corps, car le niveau d’exposition diminue de manière considérable avec la distance. Informations supplémentaires Pour plus de renseignements mis à disposition par la FCC à propos de l’exposition aux RF, consultez la page www.fcc.gov/oet/rfsafety. La FCC et la FDA ( Food and Drug Administration) disposent d’un site web destiné au public à l’adresse www.fda.gov/cellphones pour répondre aux demandes concernant la sécurité des téléphones portables. Consultez-le périodiquement pour être au courant des mises à jour. Pour en savoir plus sur la recherche scientifique liée à l’exposition aux RF, consultez la base de données maintenue par l’Organisation mondiale de la santé à l’adresse suivante : www.who.int/emf. Interférences de radiofréquence Les émissions de radiofréquence des appareils électroniques peuvent perturber le fonctionnement d’autres appareils électroniques et engendrer des dysfonctionnements. Bien que l’iPhone ait été conçu, testé et fabriqué en accord notamment avec les réglementations sur les émissions de radiofréquence des États-Unis, du Canada, de l’Union européenne et du Japon, les transmetteurs sans fil et circuits électriques de l’iPhone peuvent causer des interférences avec d’autres équipements électroniques. Nous vous recommandons donc de prendre les précautions suivantes :
émetteurs sans fil de l’iPhone, consultez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone. Véhicules Les émissions de radiofréquence de l’iPhone peuvent affecter le système électronique des véhicules motorisés. En ce qui concerne votre véhicule, vérifiez avec le constructeur ou son représentant. Stimulateurs cardiaques L’association HMA des fabricants du secteur de la santé recommande de maintenir une séparation minimale de 15 cm entre tout téléphone sans fil portable et un stimulateur cardiaque afin d’éviter tout risque d’interférences avec celui-ci. Les personnes portant un stimulateur cardiaque : ÂÂ doivent toujours conserver l’iPhone à plus de 15 cm de leur stimulateur lorsque le téléphone est allumé ; ÂÂ ne doivent pas transporter l’iPhone dans une poche de chemise ; ÂÂ doivent utiliser l’oreille opposée au stimulateur cardiaque afin de minimiser toute interférence potentielle. Si vous avez des raisons de suspecter la présence d’interférence, éteignez immédiatement l’iPhone. Appareils auditifs iPhone peut interférer avec les appareils auditifs. Si c’est le cas, consultez le fabricant de votre prothèse ou votre médecin pour trouver d’autres options ou remèdes. Autres dispositifs médicaux Si vous utilisez tout autre dispositif médical personnel, consultez son fabricant ou votre médecin afin de déterminer si le dispositif est blindé de manière adéquate contre les émissions de radiofréquence de l’iPhone. Établissements de santé Les hôpitaux et établissements de santé peuvent utiliser des équipements particulièrement sensibles aux émissions de radiofréquence extérieures. Éteignez l’iPhone lorsque le personnel ou des panneaux vous y invitent. Zones à explosion et établissements signalisés Pour ne pas interférer avec les opérations d’explosion, éteignez l’iPhone dans les « zones à explosion » ou dans les zones indiquant d’arrêter les dispositifs radio. Respectez toutes les pancartes et toutes les consignes.
AVIS : le non-respect de ces instructions de sécurité peut engendrer des dégâts sur l’iPhone et d’autres propriétés.
Utilisation des connecteurs et des ports Ne forcez jamais un connecteur à entrer dans un port. Vérifiez l’absence de toute obturation du port. Si le connecteur et le port ne se connectent pas facilement, c’est qu’ils ne coïncident probablement pas. Assurez-vous que le connecteur correspond au port et que vous avez correctement placé le connecteur par rapport au port. Maintien de l’iPhone dans une plage de températures acceptables Utilisez l’iPhone dans un lieu entre 0º et 35º C. Des températures élevées ou basses peuvent réduire temporairement la durée de vie de la batterie ou provoquer un arrêt momentané du fonctionnement de l’iPhone. Évitez les changements brusques de température ou d’humidité lors de l’utilisation de l’iPhone car de la condensation peut se former sur ou à l’intérieur de l’iPhone. Conservez l’iPhone à des températures allant de -20º à 45º C. Ne laissez pas l’iPhone dans une voiture en stationnement car la température pourrait dépasser cette plage de températures. Lorsque vous utilisez l’iPhone ou rechargez sa batterie, il est normal qu’il chauffe. La partie extérieure de l’iPhone agit en tant que surface de refroidissement qui transfère la chaleur de l’intérieur de l’unité vers l’air qui l’entoure. Propreté de l’extérieur de l’iPhone Pour nettoyer l’iPhone, débranchez tous les câbles et éteignez l’appareil (appuyez sur le bouton Marche/Veille et maintenez-le enfoncé puis faites glisser le curseur à l’écran). Utilisez ensuite un chiffon doux, légèrement humide et non pelucheux. Empêchez l’humidité de pénétrer par les ouvertures. N’utilisez pas de produit de nettoyage de vitres, de détergent ménager, d’aérosol, de solvant, d’alcool, d’ammoniac ou de produit abrasif pour nettoyer l’iPhone. Si l’écran de votre iPhone dispose d’une protection oléophobe, il vous suffit de l’essuyer avec un chiffon doux et non pelucheux pour retirer les corps gras déposés par vos mains ou votre visage. Sachez que le pouvoir oléophobe de cette finition, dans le cadre d’une utilisation normale, diminue avec le temps et que les effets disparaîtront d’autant plus rapidement si vous frottez l’écran avec un matériau abrasif. Vous risquez en outre de rayer l’écran.
Élimination et recyclage de l’iPhone Vous devez éliminer votre iPhone conformément aux lois et réglementations en vigueur. Dû à la presence de composants électroniques et d’une batterie dans l’iPhone, il doit être éliminé séparément des ordures ménagères. Lorsque l’iPhone atteint sa fin de vie, contactez les autorités locales pour en savoir plus sur les options d’élimination et de recyclage, laissez-le tout simplement à la boutique Apple la plus proche ou renvoyez-le à Apple. La batterie doit être éliminée et recyclée écologiquement. Pour en savoir plus, consultez la page : www.apple.com/fr/environment/recycling.
électronique et des batteries Ce symbole signifie que, conformément aux lois et réglementations locales, vous devez recycler votre produit et sa batterie séparément des ordures ménagères. Lorsque ce produit atteint la fin de sa vie, apportez-le à un point de collecte désigné par les autorités locales pour le recyclage du matériel électronique. La mauvaise élimination du matériel électronique usagé est susceptible d’amendes. La collecte et le recyclage séparés de votre produit et de ses batteries au moment de son élimination permettront de contribuer à la préservation des ressources naturelles et à garantir qu’il est recyclé d’une manière qui protège la santé humaine et l’environnement. Pour en savoir plus sur le cycle de collecte et de recyclage propre à l’iPhone, reportez-vous à l’adresse : www.apple.com/fr/environment/recycling/nationalservices/europe.html. Remplacement de la batterie de l’iPhone La batterie rechargeable de l’iPhone ne doit être remplacée que par Apple ou par un fournisseur de service pour matériel sans fil agréé Apple. Pour en savoir plus sur le service de remplacement de batterie, consultez : www.apple.com/fr/support/iphone/service/battery. Deutschland: Dieses Gerät enthält Batterien. Bitte nicht in den Hausmüll werfen. Entsorgen Sie dieses Gerätes am Ende seines Lebenszyklus entsprechend der maßgeblichen gesetzlichen Regelungen. Nederlands: Gebruikte batterijen kunnen worden ingeleverd bij de chemokar of in een speciale batterijcontainer voor klein chemisch afval (kca) worden gedeponeerd.
JOUR. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER L’iPHONE DANS LES DÉLAIS IMPARTIS AUPRÈS DE L’APPLE STORE OU DU REVENDEUR AGRÉÉ OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ), D’APRÈS LA POLITIQUE DE RETOUR PUBLIÉE À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies/. 1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre iPhone (« Logiciel original de l’iPhone »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iPhone »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iPhone et les Mises à jour du Logiciel de l’iPhone sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l’iPhone »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l’iPhone est enregistré mais Apple et ses concédants conservent la propriété du Logiciel de l’iPhone et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Apple met gratuitement à votre disposition toutes les mises à jour du logiciel du système d’exploitation de l’iPhone qu’il est amené à publier régulièrement, y compris la version du logiciel du système d’exploitation de l’iPhone suivante et supérieure à celle livrée par Apple avec votre iPhone. Par exemple, si votre iPhone vous a été livré avec le logiciel iPhone 2.x, Apple mettra à votre disposition toutes les mises à jour du logiciel du système d’exploitation de l’iPhone qu’il publie, y compris la version du logiciel iPhone 3.x. Ces mises à jour et versions peuvent ne pas inclure nécessairement l’ensemble des nouvelles fonctions du logiciel publié par Apple dans le cas des modèles de l’iPhone plus récents. 2. Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel de l’iPhone sur un seul iPhone de marque Apple. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel de l’iPhone sur plus d’un iPhone de marque Apple ou de tout autre téléphone à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel de l’iPhone sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette
Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie, utilisables avec l’iPhone. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés à l’iPhone, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.com. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à l’iPhone, envoyez un courrier électronique à devprograms@apple.com. (b) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de nonexclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du Logiciel de l’iPhone qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle de votre iPhone afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel de n’importe quel iPhone en votre possession ou sous votre contrôle. La présente licence n’autorise pas la mise à jour ou la restauration d’iPhones n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel des iPhone sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie des Mises à jour du Logiciel de l’iPhone, stockées sur votre ordinateur, sous une forme compréhensible par des machines et aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les renseignements relatifs aux droits d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l’original. (c) Vous ne pouvez pas ou vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du, Logiciel de l’iPhone ou tout autre service proposé par le Logiciel de l’iPhone, ou de toute partie de ceux-ci (dans toute la mesure permise par les restrictions précédemment mentionnées applicables par disposition légale ou dans toute la mesure permise par la présente Licence régissant l’utilisation de composants Open source inclus dans le Logiciel de l’iPhone). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le Logiciel de l’iPhone. Tout manquement à ces restrictions serait par conséquent susceptible de poursuites et de dommages et intérêts. (d) Le stockage d’informations sur votre iPhone revient à créer une copie numérique. Pour certaines juridictions, la reproduction numérique sans autorisation préalable du titulaire des droits de reproduction est illégale. Le Logiciel de l’iPhone peut être utilisé pour la reproduction de contenu pour autant que cette utilisation se limite à la reproduction de contenu non protégé par des droits d’auteur dont vous avez la propriété, pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale.
Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel de l’iPhone à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre iPhone, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre iPhone et la totalité du Logiciel de l’iPhone, y compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de l’iPhone, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de l’iPhone prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence. 4. Accord relatif à l’utilisation des données non personnelles. (a) Informations de diagnostic. Vous acceptez qu’Apple ainsi que ses filiales et agents puissent rassembler, maintenir, traiter et utiliser des informations de diagnostic, techniques et afférentes, incluant, sans s’y limiter, des informations concernant votre iPhone, votre ordinateur, vos logiciels système et applications, et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement pour faciliter la mise à disposition de mises à jour de logiciels, d’assistance produits et de services divers proposés au client (le cas échéant) relatifs aux logiciels iPhone et pour vérifier la conformité aux conditions générales de cette Licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client. (b) Informations de localisation. Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, peuvent vous fournir certains services basés sur des informations géographiques via l’iPhone. Pour fournir ces services, lorsqu’ils sont disponibles, Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, peuvent transmettre, recueillir, conserver, traiter et utiliser les données concernant votre localisation, notamment la position géographique en temps réel de votre iPhone. Les données de localisation sont recueillies par Apple dans un formulaire qui ne vous identifie pas personnellement et peuvent être utilisées par Apple, ainsi que par ses partenaires et titulaires de licence, pour fournir des produits et services géodépendants. En utilisant sur votre iPhone l’un des quelconques services gérant la localisation, vous acceptez qu’Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, transmettent, recueillent, conservent, traitent et utilisent les données concernant votre localisation pour vous fournir lesdits produits et services. Vous pouvez retirer votre accord à tout moment en ne vous servant pas des fonctions de localisation géographique ou en désactivant le réglage des services de localisation sur votre iPhone. Le fait de ne pas se servir de ces fonctions n’affecte pas les autres fonctions non-géodépendantes de votre iPhone. 5. Services et Éléments de tierce partie. (a) Le Logiciel de l’iPhone active l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’Apple Store et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent l’acceptation de conditions de service complémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, vous acceptez
(d) Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier. Les données d’emplacement sont fournies par les Services à des fins de navigation uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Ni Apple ni aucun de ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégralité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données d’emplacement fournies ou des autres données fournies par un quelconque des Services. (e) Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants, et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et lois connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, et que vous ne pouvez utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, par le biais des ressources réseaux ou en entraînant une surcharge de capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les
(f ) De plus, les Services et les Éléments de tierce partie, pouvant être accédés depuis, affichés sur ou faire l’objet de liens accessibles depuis l’iPhone, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’accéder à ces Services ou Éléments, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement. Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans donner de préavis ni en assumer la responsabilité. 6. Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel de l’iPhone. Les sections 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation. 7. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’iPHONE ET DES SERVICES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL DE L’iPHONE AINSI QUE LES SERVICES ASSURÉS PAR CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS PAR L’EXPRESSION « APPLE » DANS LE CADRE DES ARTICLES 7 ET 8 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE TOUTE GARANTIE ET CONDITION RELATIVE AU LOGICIEL DE L’iPHONE ET AUX SERVICES, EXPLICITE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE PROBLÈMES LORS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’iPHONE ET DES SERVICES, L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS OU DES SERVICES CONTENUS DANS LEDIT LOGICIEL, LA NON-INTERRUPTION OU L’ABSENCE D’ERREURS DU FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES, LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL DE L’iPHONE OU DES SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’iPHONE, OU SON BON
À UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE, DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DANS LE CONTENU DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIES, LE LOGICIEL OU LES SERVICES DE L’iPHONE POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES BLESSURES OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL EN VIE OU DE DISPOSITIFS D’ARMEMENT. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DE L’iPHONE OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE, TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 8. Limitation de responsabilité. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE NI DE BLESSURES, NI DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES RÉSULTANTS DE MANQUES À GAGNER, DE CORRUPTION OU DE PERTES DE DONNÉES, D’ÉCHEC DE TRANSMISSION OU DE RÉCEPTION DE DONNÉES, D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL DE L’iPHONE ET LES SERVICES OU TOUT AUTRE LOGICIEL OU APPLICATION DE TIERCE PARTIE UTILISÉ AVEC LE LOGICIEL DE L’iPHONE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE OU AUTRE) ET CE, MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES CORPORELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excédera en aucun cas la somme de deux-cents cinquante dollars (250 $). Les limitations susdites s’appliqueront même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.
À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que (a) vous ne falsifierez ou n’utiliserez aucun certificat à mauvais escient ; (b) vous utiliserez les certificats numériques uniquement à des fins légales et en accord avec la Politique applicable aux certificats, la Déclaration des pratiques de certification ou autres expressions de pratiques commerciales en accord avec l’Autorité de certification ; (c) vous êtes seul responsable de l’interdiction d’usage non autorisé de vos certificats numériques ; et (d) vous révoquerez tout certificat dont la fiabilité n’est plus garantie. 10. Contrôle des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le Logiciel de l’iPhone que conformément à la législation des ÉtatsUnis et à la législation du pays ou des pays dans lesquels vous avez acquis le Logiciel de l’iPhone. En particulier, mais sans limitation, le Logiciel de l’iPhone ne peut être exporté ou réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo par les États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste « Specially Designated Nationals » du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes « Denied Persons » ou « Denied Entity » du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le Logiciel de l’iPhone, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas situé dans, sous le contrôle de, ni ressortissant ou résident de, un pays appartenant aux cas mentionnés ci-dessus ou inscrit sur une des listes précitées. Vous acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel de l’iPhone à des fins interdites par la législation des États-Unis, y compris, mais sans aucune limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production d’éléments nucléaires, de missiles ou d’armes chimiques ou biologiques. 11. Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel de l’iPhone et la documentation qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercial), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. de §227.7202-1 à 227.7202-4, les éléments « Commercial Computer Software » et « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence aux utilisateurs finaux rattachés au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux conditions générales ci-inclus. Les droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis. 12. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et interprétée en conformité avec la législation de l’État de Californie, mis à part
13. Intégralité de l’accord (langue prévalente). Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple concernant le Logiciel de l’iPhone et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels à ce sujet. Aucun amendement ou aucune modification de cette Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par un représentant dûment agréé d’Apple. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise prévaudra dans les limites non prohibées par les lois locales de votre juridiction. 14. Bénéficiaire de la tierce partie. Certaines parties du Logiciel de l’iPhone peuvent utiliser ou comporter des logiciels de tierces parties et des mentions concernant les droits d’auteurs. Les remerciements, les conditions des licences et les exclusions de garanties desdits éléments figurent dans la documentation électronique du logiciel de l’iPhone, et l’utilisation de ces données est dictée par leurs conditions respectives. L’utilisation du service de navigation sécurisée Google est sujet aux Conditions d’Utilisation (http://www.google.com/terms_of_service.html) et aux Règles de Confidentialité de Google (http://www.google.com/privacypolicy.html). 15. Utilisation de MPEG-4 ; H.264/Notice AVC. (a) Le Logiciel de l’iPhone prévoit des fonctions d’encodage et/ou de décodage MPEG-4. La Licence de ce produit vous est par conséquent concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une utilisation privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou être considérée comme implicite pour toute autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, interne ou commerciale sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur http://www.mpegla.com. (b) Dans la mesure où le Logiciel de l’iPhone inclut la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL DE L’iPHONE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (i) ENCODER DE LA VIDÉO EN SELON LA NORME AVC ( AVC VIDÉO ») ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT
électronique. Vous acceptez que de telles notifications, qui vous parviennent électroniquement d’Apple, satisfassent toute disposition légale en matière de communication.
Maps pour mobile”), vous vous engagez à vous conformer aux Conditions d’utilisation suivantes, qui s’appliquent à la fois à votre utilisation personnelle et à toute utilisation en entreprise de Google Maps for mobile (“Conditions d’utilisation”). Les Conditions d’utilisation constituent un contrat entre vous et Google et vous devez prendre le temps de les lire attentivement. En téléchargeant Google Maps pour mobile, vous vous engagez à vous conformer pleinement aux Conditions d’utilisation. Dispositions supplémentaires Google Maps pour mobile est conçu pour être utilisé en conjonction avec les services Google Maps et d’autres services Google. En conséquence, vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation de Google Maps pour mobile soit également soumise (a) aux conditions d’utilisation spécifiques de Google Maps (que vous pouvez consulter à l’adresse http://maps.google.co.uk/help/terms_maps.html), y
à l’adresse http://www.google.co.uk/terms_of_service.html) et (c) à la charte de confidentialité Google (que vous pouvez consulter à l’adresse http://www.google.co.uk/privacypolicy.html), ces dispositions étant incorporées dans les présentes Conditions d’utilisation par référence. En cas d’incohérence ou de contradiction entre les conditions d’utilisation supplémentaires et ces Conditions d’utilisation, les dispositions de ces Conditions d’utilisation sont prioritaires. Frais liés au réseau Google ne facture ni le téléchargement de Google Maps pour mobile ni son utilisation ; néanmoins, selon votre abonnement et votre opérateur/fournisseur, votre opérateur ou un autre fournisseur peut vous facturer le téléchargement de Google Maps pour mobile ou l’utilisation de votre téléphone mobile lorsque vous accédez à des informations ou à des services Google par l’intermédiaire de Google Maps pour mobile. Usage non commercial uniquement Google Maps pour mobile vous est fourni uniquement pour un usage personnel et non commercial. “Usage non commercial” signifie que Google vous accorde un droit limité d’usage personnel de Google Maps pour mobile à votre domicile ou sur votre lieu de travail, pour effectuer n’importe quelle recherche, dans les limites des présentes Conditions d’utilisation. Vous pouvez créer et distribuer des copies de Google Maps pour mobile pour une utilisation au sein de l’organisation de votre employeur (“Utilisation en entreprise”) dans l’une des situations suivantes : (a) tous les individus de l’organisation concernée qui seront amenés à utiliser Google Maps pour mobile ont eu la possibilité de lire ces Conditions d’utilisation et d’indiquer formellement leur accord (et vous vous engagez à en fournir la preuve sur demande de Google) ; ou (b) vous possédez la capacité légale et l’autorisation requise pour engager la responsabilité de l’organisation au sein de laquelle vous prévoyez d’utiliser Google Maps pour mobile (et vous vous engagez à en fournir la preuve sur demande de Google). Si vous ne possédez pas cette autorité ou si les personnes concernées n’ont pas la possibilité de lire ces Conditions d’utilisation et d’indiquer leur accord comme spécifié ci-dessus, l’Utilisation en entreprise n’est pas autorisée. Pour toute question concernant l’Utilisation en entreprise, envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@google.com. Vous n’êtes pas autorisé à vendre Google Maps pour mobile ou toute information, service ou logiciel associé à Google Maps pour mobile ou dérivé de Google Maps pour mobile, ni à le modifier, le copier (en dehors des conditions dans lesquelles la copie est autorisée dans le cadre de l’Utilisation en entreprise, qui sont décrites plus haut, le cas échéant), en octroyer une licence ou créer des produits dérivés à partir de Google Maps pour mobile sans un accord écrit préalable de Google (pour demander cet accord, envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@google.com).
Google Maps pour mobile ne doit être utilisé d’aucune façon qui risquerait d’endommager, de désactiver, de surcharger ou d’altérer les services Google (par exemple, vous ne pouvez pas automatiser l’utilisation de Google Maps pour mobile), ni d’aucune manière susceptible d’avoir une incidence sur l’utilisation et la jouissance, par d’autres parties, des services Google. Si vous avez des commentaires sur Google Maps pour mobile ou des idées d’améliorations, envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@google. com. Notez que ce faisant, vous accordez à Google et à des tierces parties l’autorisation d’utiliser vos idées et commentaires et de les incorporer dans Google Maps pour mobile (ou dans un logiciel tiers) sans compensation. Propriété intellectuelle Entre vous-même et Google, vous reconnaissez et acceptez le fait que Google possède tous les droits, titres et intérêts relatifs à Google Maps pour mobile, y compris de façon non limitative tous les droits de propriété intellectuelle inclus. Les “Droits de propriété intellectuelle” désignent tous les droits couvrant les inventions, brevets, marques commerciales et marques de services, droits de conception, appellations commerciales et d’entreprise, droits d’auteur (y compris, pour éviter toute confusion, les droits relatifs aux logiciels informatiques), bases de données et topographies de semi-conducteurs (que ces droits aient été déposés ou pas et même si leur dépôt est en cours) et tous les droits et formes de protection de même nature ou équivalentes applicables dans tous les pays. Vous vous engagez à ne pas supprimer, masquer ou modifier les mentions de droits de propriété contenues ou accessibles directement ou indirectement dans Google Maps pour mobile et dans le cadre de son utilisation (y compris mais de façon non limitative les mentions de copyright ou de marques liées aux droits détenus par Google ou toute tierce partie). Limitation de garantie Google peut apporter des modifications ou des améliorations à Google Maps pour mobile sans notification préalable. Google Maps pour mobile est fourni “en l’état” et Google n’offre aucune garantie en ce qui le concerne. Sans limiter la portée générale des clauses susmentionnées, Google ne garantit pas que : (i) l’utilisation de Google Maps pour mobile réponde à vos besoins, soit ininterrompue, sécurisée ou ne comporte pas d’erreur, (ii) les défauts soient corrigés, (iii) Google Maps pour mobile ne contienne pas de virus ou d’autres logiciels malveillants, et (iv) l’utilisation de Google Maps pour mobile et des informations accessibles par l’intermédiaire de Google Maps pour mobile soient correctes, précises, à jour ou fiables d’une manière quelconque. Aucune condition, garantie ou autre disposition (y compris les garanties implicites de qualité, d’adaptation à un usage particulier ou de conformité à la description) ne s’applique à Google Maps pour mobile en dehors des mentions expresses contenues dans ces Conditions d’utilisation. Limitation de responsabilité Aucune disposition des présentes Conditions d’utilisation n’a pour but d’exclure ou de limiter la responsabilité de Google dans le cas où une négligence, une fraude ou une présentation erronée de
Selon ces termes, Google ne saurait être tenue pour responsable envers vous (a) de perte indirecte ou consécutive ; (b) de perte financière ; ou (c) de perte de réputation ou de clientèle dont vous pourriez être victime suite à votre utilisation de Google Maps pour mobile, que Google ait été informée ou non de la possibilité de ces pertes. De plus, Google ne saurait être tenue pour responsable envers vous d’erreur ou de défectuosité liée à votre utilisation de Google Maps pour mobile, ni de quelque interruption, suspension, expiration, défaillance ou retard dans le fonctionnement de Google Maps pour mobile que ce soit. Dispositions diverses Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois anglaises et vous vous engagez par les présentes Conditions d’utilisation à ce que tout différend soit jugé exclusivement dans le cadre de cette juridiction, qu’il découle de ces Conditions d’utilisation ou soit en relation avec elles. Toute traduction de la version en langue anglaise des éléments juridiques anglais de ces Conditions d’utilisation (“Dispositions d’origine”) n’est fournie qu’à titre indicatif et vous acceptez que, en cas de conflit entre la version traduite et les Dispositions d’origine, ce soient les Dispositions d’origine qui s’appliquent. Dans le cas où des dispositions de ces Conditions d’utilisation ne seraient pas valides ou seraient illégales ou inapplicables, cela n’aurait aucun impact sur les Conditions d’utilisation restantes. Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Google en ce qui concerne l’utilisation de Google Maps pour mobile. Elles se substituent à tout accord ou échange précédent ou actuel, écrit ou oral. Toute renonciation à l’une des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne prendra effet que si elle est produite sous forme écrite et signée par un représentant dûment autorisé de Google. Septembre 2007
Les obligations d’Apple pour le présent produit matériel au titre de la présente Garantie se limitent aux dispositions figurant ci-après : Apple, telle que définie dans le tableau ci-dessous, garantit le présent produit matériel de marque Apple contre les vices de fabrication et de matière dans des conditions normales d’utilisation pour une période de UN (1) AN à compter de la date d’achat au détail par l’acheteur, utilisateur final initial, (« Période de Garantie »). Si un vice du produit matériel apparaît et qu’une réclamation valable est reçue au cours de la Période de Garantie, Apple, à son choix, et sous réserve des dispositions légales, (1) réparera le vice du produit matériel gratuitement en utilisant des pièces neuves ou des pièces dont les performances et la fiabilité équivalent à celles d’une pièce neuve, ou (2) échangera le produit avec un produit neuf ou un produit dont les performances et la fiabilité équivalent à celles d’un produit neuf et qui est fonctionnellement équivalent au produit d’origine, ou (3) remboursera le prix d’achat du produit. Apple pourra vous demander de remplacer des pièces défectueuses par des pièces neuves ou remises à neuf pouvant être installées par l’utilisateur que Apple fournira conformément à son obligation de garantie. Un produit ou une pièce de rechange, y compris une pièce pouvant être installée par l’utilisateur qui aura été installée conformément aux instructions fournies par Apple, sera garanti pour la plus longue des durées suivantes : la durée restant à courir de la garantie du produit d’origine ou une durée de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date du remplacement ou de la réparation. Lorsqu’un produit ou une pièce est échangé, toute pièce de rechange devient votre propriété et la pièce échangée devient la propriété d’Apple. Les pièces fournies par Apple conformément à son obligation de garantie doivent être utilisées pour les produits pour lesquels le service de
EXCLUSIONS ET LIMITATIONS La présente Garantie Limitée s’applique uniquement aux produits matériels fabriqués par ou pour le compte d’Apple qui peuvent être identifiés par la marque « Apple », le nom commercial ou le logo Apple qui y est apposé. La Garantie Limitée ne s’applique pas à tout produit matériel non-Apple ni à tout logiciel, même s’ils sont emballés ou vendus avec le produit matériel Apple. Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs autres que Apple peuvent fournir leurs propres garanties à l’acheteur utilisateur final mais Apple, dans la mesure de ce qui est permis par la loi, fournit ses produits « en l’état ». Les logiciels distribués par Apple sans ou sous le nom commercial Apple (y compris, de façon non limitative, les logiciels système) ne sont pas couverts par la présente Garantie Limitée. Nous vous prions de bien vouloir vous reporter au contrat de licence accompagnant le logiciel pour les détails de vos droits concernant son utilisation. Apple ne garantit pas que le fonctionnement du produit sera ininterrompu ou sans erreur. Apple n’est pas responsable des dommages provenant du non-respect des instructions d’utilisation du produit. La présente garantie ne s’applique pas : (a) aux pièces consommables, telles que les batteries ou aux revêtements de protection conçus pour disparaître au fil du temps, sauf si le problème est dû à un vice de matière ou de fabrication ; (b) à tout dommage esthétique, comprenant notamment toute rayure, éraflure, bosse ou élément en plastique cassé des ports ; (c) à tout dommage causé par l’utilisation avec des produits non-Apple ; (d) à tout dommage causé par accident, abus, mauvaise utilisation, inondation, incendie, tremblement de terre ou autres causes extérieures ; (e) à tout dommage causé par le fonctionnement du produit hors des utilisations permises ou prévues décrites par Apple ; (f) à tout dommage causé par toute intervention (y compris les mises à niveau et les extensions) effectuée par toute personne qui n’est pas un représentant d’Apple ou un Prestataire de Services Agréé Apple (« AASP ») ; (g) à un produit ou une pièce qui a été modifié de telle manière à en altérer les fonctionnalités ou les capacités sans l’autorisation écrite d’Apple ; (h) aux défauts causés par une usure normale ou dus au vieillissement normal du produit ; ou (i) si tout numéro de série Apple a été enlevé ou rendu illisible. Important : N’ouvrez pas le matériel. L’ouverture de ce matériel est susceptible de provoquer des dommages qui ne sont pas couverts par la présente garantie. Seul Apple ou un prestataire de service autorisé devrait effectuer des opérations d’entretien sur ce matériel. DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, LA PRESENTE GARANTIE ET LES RECOURS ENONCES CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET VIENNENT AU LIEU ET PLACE DE TOUTES AUTRES GARANTIES CONTRACTUELLES, RECOURS ET CONDITIONS, QU’ILS SOIENT ECRITS OU VERBAUX, LEGAUX, EXPRES OU TACITES. DANS LA MESURE DE CE QUI EST PERMIS PAR LA LOI APPLICABLE, APPLE EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES GARANTIES LEGALES OU TACITES, Y COMPRIS ET SANS QUE CETTE LISTE NE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET LES GARANTIES DES VICES CACHES OU LATENTS. SI APPLE N’EST PAS LEGALEMENT
A L’EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU DANS LA PRESENTE GARANTIE ET DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, APPLE N’EST PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPECIFIQUE, ACCESSOIRE OU INDIRECT RESULTANT DE TOUTE VIOLATION DE TOUTE GARANTIE OU CONDITION OU AUX TERMES DE TOUT AUTRE CONCEPT JURIDIQUE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE TOUTE PERTE D’UTILISATION, PERTE DE REVENU, PERTE ACTUELLE OU PREVISIBLE DE PROFITS (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFITS LIES A DES CONTRATS), PERTE DE DISPONIBILITE FINANCIERE, PERTE D’ECONOMIE PREVUE, PERTE D’AFFAIRES, PERTE D’OPPORTUNITES, PERTE DE CLIENTELE, PERTE DE REPUTATION, PERTE, DOMMAGE OU ENDOMMAGEMENT A DES DONNEES, OU PERTE OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSECUTIF, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS LE REMPLACEMENT D’EQUIPEMENT OU DE BIENS, TOUS FRAIS DE RECUPERATION, DE PROGRAMMATION OU DE REPRODUCTION DE TOUT PROGRAMME OU DE TOUTE DONNEE STOCKEE OU UTILISEE AVEC LES PRODUITS APPLE ET TOUT ECHEC DANS LA PRESERVATION DE LA CONFIDENTIALITE DES DONNEES STOCKEES DANS LE PRODUIT. LA PRESENTE LIMITATION NE S’APPLIQUE PAS AUX RECLAMATIONS EN CAS DE DECES OU DE BLESSURES OU EN CAS DE RESPONSABILITE LEGALE POUR DOL OU FAUTE LOURDE ET/OU OMISSIONS. APPLE NE CONCEDE AUCUNE GARANTIE QUANT A SA CAPACITE A REPARER TOUT PRODUIT AUX TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE NI A ECHANGER TOUT PRODUIT SANS AUCUN RISQUE NI AUCUNE PERTE DE PROGRAMME OU DE DONNEES. OBTENTION D’UN SERVICE DE GARANTIE Nous vous prions de bien vouloir accéder à et examiner les ressources d’assistance en ligne mentionnées dans la documentation jointe au produit matériel avant de solliciter un service de garantie. Si le produit ne fonctionne toujours pas correctement après avoir utilisé ces ressources, nous vous prions de bien vouloir contacter les représentants Apple ou, le cas échéant, un point de vente Apple (« Point de Vente Apple ») ou, un Prestataire de Services Agréé Apple dont vous trouverez les coordonnées en utilisant les informations fournies dans la documentation. Si vous contactez Apple par téléphone, des frais peuvent s’appliquer en fonction d’où vous appelez. Un représentant Apple ou le Prestataire de Services Agréé Apple vous aidera à déterminer si votre produit requiert un service et, si c’est le cas, vous informera de la manière dont Apple vous fournira ce service. Vous devez assister au diagnostic avec votre produit et suivre la procédure de garantie Apple. Apple peut fournir les services de garantie (i) sur place auprès d’un point de vente Apple ou auprès d’un Prestataire de Services Agréé Apple, ou bien, le point de vente Apple ou le Prestataire de Services Agréé Apple peuvent envoyer le produit auprès d’un point de service de réparation Apple, (ii) en vous faisant parvenir un bon prépayé (et si vous n’avez plus en votre possession l’emballage originel, Apple pourra vous envoyer un emballage)
Apple, ou (iii) en vous faisant parvenir un nouveau produit ou pièce de rechange ou un produit ou une pièce de rechange remise à neuf pouvant être installée par le client. Vous pourrez ainsi réparer ou remplacer votre propre produit (« Services DIY »). A réception du produit de remplacement ou de la pièce de rechange, le produit ou la pièce originelle devient la propriété d’Apple. Vous acceptez de suivre les instructions, y compris, et si nécessaire, d’organiser le retour du produit ou de la pièce détachée originelle à Apple dans les meilleurs délais. Dans le cas où les Services DIY nécessiteraient le renvoi du produit ou de la pièce détachée originelle, Apple pourra vous demander une autorisation de débit de carte de crédit pour garantir le prix de détail du produit ou de la pièce détachée de remplacement ainsi que les coûts de transport applicables. Si vous suivez les instructions, Apple annulera l’autorisation de débit, et vous ne supporterez pas les coûts de transport du produit ou de la pièce détachée. Si vous ne retournez pas le produit ou la pièce remplacée comme indiqué, Apple débitera la carte de crédit du montant autorisé. Les options du service, la disponibilité des pièces et les délais de traitement varient en fonction des pays de la demande de service. Les options de service peuvent être modifiées à tout moment. Vous pourrez être tenu des frais d’expédition et de transport si le produit ne peut être réparé dans le pays dans lequel il se trouve. Si vous demandez à bénéficier du service dans un pays qui n’est pas le pays d’achat, vous devrez vous conformer à toutes les lois applicables relatives à l’exportation et serez redevable des droits de douane, de la TVA et toutes autres taxes et coûts associés. En ce qui concerne les services internationaux, Apple peut réparer ou échanger les produits ou les pièces détachées défectueuses par des produits ou pièces détachées comparables conformes aux standards locaux. Conformément à la loi applicable, Apple pourra vous demander de fournir une preuve d’achat et/ou de respecter des formalités d’enregistrement avant de recevoir un service de garantie. Nous vous prions de bien vouloir vous référer à la documentation jointe pour plus de détails à ce sujet et pour d’autres sujets relatifs à l’obtention d’un service de garantie. Apple conservera et utilisera les informations client conformément à la Politique de Confidentialité Apple qui peut être consultée sur la page web indiquée dans le tableau ci-dessous. Si votre produit est capable de stocker des programmes logiciels, des données ou toute autre information, vous devriez effectuer des copies de sauvegarde périodiques des données et des programmes contenus sur le disque dur du produit ou sur d’autres unités de stockage afin de protéger vos données et pour vous prémunir d’éventuelles défaillances de fonctionnement. Avant de remettre ou d’envoyer votre produit pour un service de garantie, il est de votre responsabilité de garder une copie de sauvegarde des contenus et de désactiver tous mots de passe de sécurité. IL EST POSSIBLE QUE LE CONTENU DE VOTRE DISQUE DUR SOIT PERDU OU REFORMATE LORS DE LA MISE EN ŒUVRE DES SERVICES DE GARANTIE. Votre produit ou un produit de remplacement vous sera retourné configuré tel que vous avez acheté votre produit, sous réserve des nouvelles versions applicables. Dans le cadre du service de garantie, Apple peut éventuellement installer des mises à jour du logiciel système, ce qui empêchera le matériel
DROITS LEGAUX DE GARANTIE En plus de cette Garantie Limitée d’un an, Apple garantit les éventuels défauts de conformité (articles L. 211-4 et suivants du Code de la Consommation français) et les vices cachés dans les conditions définies aux articles 1641 à 1649 du Code Civil français. Conformément aux dispositions de l’article L. 211-15 du Code de la Consommation français, les articles suivants s’appliquent aux consommateurs et sont reproduits ci-dessous : Article L. 211-4 du Code de la Consommation français : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. » Article L. 211-5 du Code de la Consommation français : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. » Article L. 211-12 du Code de la Consommation français : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. » Article 1641 du Code Civil français : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. » Article 1648 du Code Civil français : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. » La liste des Prestataires de Services Agréés Apple est disponible en ligne à l’adresse : http://images.apple.com/legal/warranty/docs/ iPhoneAuthorizedDistributors.pdf
La marque et les logos Bluetooth® sont des marques déposées de Bluetooth SIG, Inc. et sont utilisés par Apple Inc. sous licence. Apple Store est une marque de service d’Apple Inc. déposée aux États-Unis et dans d’autres pays. F034-5068-A Printed in XXXX
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